Aménagement, entretien et travaux des sentiers et cours d'eau
Communauté de communes Val Vanoise
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande réparti en deux lots avec une clause liée à l'insertion professionnelle (voir article 1.4 du règlement de consultation).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-04-02. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage › Aménagements
- • Réalisation et entretien d'espaces verts › Services d'entretien de terrains
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-03-01 | Avis de marché |
| 2021-05-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de terrains
Numéro de référence: 2021_02
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de terrains 📦
Code CPV supplémentaire: Aménagements 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Val Vanoise
Adresse postale: 47 rue Sainte-Barbe
Code postal: 73350
Commune postale: Bozel
Contact
Adresse Internet: https://www.valvanoise.fr/ 🌏
Courrier électronique: guillaume.balais@valvanoise.fr 📧
Téléphone: +33 479550147 📞
URL des documents: https://www.valvanoise.fr/547-commande-publique.htm 🌏
URL pour la participation: https://www.valvanoise.fr/547-commande-publique.htm 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-01 📅
Date limite de soumission: 2021-04-02 📅
Date de publication: 2021-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 045-111846
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 750 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Aménagement, entretien et travaux des sentiers
Numéro du lot: 1
Brève description: Aménagement, entretien et travaux des sentiers.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Aménagement, entretien et travaux des cours d'eau
Numéro du lot: 2
Brève description: Aménagement, entretien et travaux des cours d'eau.
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004079800015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.valvanoise.fr/547-commande-publique.htm 🌏
URL des documents: https://www.valvanoise.fr/547-commande-publique.htm 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. adresse ci-dessus.
Source: OJS 2021/S 045-111846 (2021-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de terrains
Numéro de référence: 2021_02
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande réparti en deux lots avec une clause liée à l'insertion professionnelle (voir article 1.4 du règlement de consultation).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de terrains 📦
Code CPV supplémentaire: Aménagements 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Val Vanoise
Adresse postale: 47 rue Sainte-Barbe
Code postal: 73350
Commune postale: Bozel
Contact
Adresse Internet: https://www.valvanoise.fr/ 🌏
Courrier électronique: guillaume.balais@valvanoise.fr 📧
Téléphone: +33 479550147 📞
URL des documents: https://www.valvanoise.fr/547-commande-publique.htm 🌏
URL pour la participation: https://www.valvanoise.fr/547-commande-publique.htm 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-01 📅
Date limite de soumission: 2021-04-02 📅
Date de publication: 2021-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 045-111846
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 750 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Aménagement, entretien et travaux des sentiers
Numéro du lot: 1
Brève description: Aménagement, entretien et travaux des sentiers.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
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Intitulé du lot: Aménagement, entretien et travaux des cours d'eau
Numéro du lot: 2
Brève description: Aménagement, entretien et travaux des cours d'eau.
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004079800015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.valvanoise.fr/547-commande-publique.htm 🌏
URL des documents: https://www.valvanoise.fr/547-commande-publique.htm 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.valvanoise.fr/547-commande-publique.htm — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. adresse ci-dessus.
Source: OJS 2021/S 045-111846 (2021-03-01)
Avis d'attribution de marché (2021-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-19 📅
Date de publication: 2021-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 098-257836
Se réfère à l'avis: 2021/S 045-111846
Numéro JO-S: 98
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-26 📅
Nom: Office national des forêts
Adresse postale: 17 rue des Diables-Bleus
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 405 123 EUR 💰
830 191 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2021/S 098-257836 (2021-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande réparti en deux lots avec une clause liée à l'insertion professionnelle: le titulaire de chaque lot devant réserver 15 % des heures par période de l'accord-cadre à de l'insertion professionnelle.
Valeur totale du marché: 1 235 314 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-19 📅
Date de publication: 2021-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 098-257836
Se réfère à l'avis: 2021/S 045-111846
Numéro JO-S: 98
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-26 📅
Nom: Office national des forêts
Adresse postale: 17 rue des Diables-Bleus
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 405 123 EUR 💰
830 191 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2021/S 098-257836 (2021-05-19)
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