Aménagement, entretien et travaux des sentiers et cours d'eau

Communauté de communes Val Vanoise

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande réparti en deux lots avec une clause liée à l'insertion professionnelle (voir article 1.4 du règlement de consultation).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-02. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-01.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-03-01 Avis de marché
2021-05-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-03-01)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes Val Vanoise
Numéro d'enregistrement national: 20004079800015
Adresse postale: 47 rue Sainte-Barbe
Commune postale: Bozel
Code postal: 73350
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 479550147 📞
Courrier électronique: guillaume.balais@valvanoise.fr 📧
Région: Savoie 🏙️
URL: https://www.valvanoise.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.valvanoise.fr/547-commande-publique.htm 🌏
Communication
URL des documents: https://www.valvanoise.fr/547-commande-publique.htm 🌏
URL de participation: https://www.valvanoise.fr/547-commande-publique.htm 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aménagement, entretien et travaux des sentiers et cours d'eau 2021_02
Produits/services: Services d'entretien de terrains 📦
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande réparti en deux lots avec une clause liée à l'insertion professionnelle (voir article 1.4 du règlement de...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 750 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Aménagement, entretien et travaux des sentiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Aménagements 📦
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Description du marché: Aménagement, entretien et travaux des sentiers.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son...”    Afficher plus
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Description
Informations complémentaires: Aucune.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Aménagement, entretien et travaux des cours d'eau
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Aménagement, entretien et travaux des cours d'eau.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-02 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-02 13:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. adresse ci-dessus.
Source: OJS 2021/S 045-111846 (2021-03-01)
Avis d'attribution de marché (2021-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande réparti en deux lots avec une clause liée à l'insertion professionnelle: le titulaire de chaque lot devant...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 235 314 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 045-111846

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2021_02
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Aménagement, entretien et travaux des sentiers
Date de conclusion du contrat: 2021-04-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Office national des forêts
Adresse postale: 17 rue des Diables-Bleus
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 405 123 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 40 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Aménagement, entretien et travaux des cours d'eau
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 830 191 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 40 000 💰
Source: OJS 2021/S 098-257836 (2021-05-19)