Activités d'étude et de développement de traitements de bord de type Deep Learning pour des applications d'observation optique à Très haute résolution (THR)
L'objet de cet appel d'offre concerne une activité d'étude et de développement de traitements bord de type Deep Learning pour des applications d’Observation optique à Très haute résolution (THR).
— lot 1: développement, apprentissage de réseaux de neurones et méthodes de compression de réseaux FPGA;
— lot 2: développement, apprentissage de réseaux de neurones robustes pour des cas d'application d'intérêt défense et compression.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-19.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Activités d'étude et de développement de traitements de bord de type Deep Learning pour des applications d'observation optique à Très haute résolution...”
Titre
Activités d'étude et de développement de traitements de bord de type Deep Learning pour des applications d'observation optique à Très haute résolution (THR)
ORADAJARSB-2021-2776
L'objet de cet appel d'offre concerne une activité d'étude et de développement de traitements bord de type Deep Learning pour des applications d’Observation optique à Très haute résolution (THR).
— lot 1: développement, apprentissage de réseaux de neurones et méthodes de compression de réseaux FPGA;
— lot 2: développement, apprentissage de réseaux de neurones robustes pour des cas d'application d'intérêt défense et compression.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Développement, apprentissage de réseaux de neurones et méthodes de compression de réseaux sur FPGA” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement📦
Lieu d'exécution: Midi-Pyrénées🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Centre spatial de Toulouse.
Description du marché:
“L'objet de cet appel d'offre concerne une activité d'étude et de développement de traitements bord de type Deep Learning pour des applications d’Observation...”
Description du marché
L'objet de cet appel d'offre concerne une activité d'étude et de développement de traitements bord de type Deep Learning pour des applications d’Observation optique à Très haute résolution (THR).
Des activités d'étude et de recherche ont permis de démontrer la faisabilité de porter des réseaux de neurones sur FPGA, afin de pouvoir inférer ces modèles à bord de satellites.
L'objectif des travaux, est, dans un premier temps, de mettre en œuvre et d'entraîner des réseaux de neurones «peu contraints» en ressources (taille, calcul, mémoire, etc.) pour différentes applications de type classification sémantique d’objets tels que des bateaux, avions, nuages, forêt, etc.
Ces activités s'appuieront sur des vérités terrains librement accessibles, ou bien construites par le titulaire.
Dans un second temps, le titulaire devra produire un réseau qui puisse fonctionner sur une carte cible FPGA/NoC. Ceci passe par une étape de compression et quantification des réseaux de neurones, tout en veillant à maintenir des performances de détection/classification aussi élevées que possible. Les réseaux sont adaptés, comprimés, afin d'atteindre l’objectif de faible complexité, et d’optimiser leur fonctionnement sur carte. À chaque étape, les performances des réseaux seront évaluées par le titulaire.
L'ensemble des activités décrites précédemment constitue un premier lot de travaux. Un deuxième lot correspond au développement et à la mise en œuvre de réseaux «peu-contraints en ressources», mais cette fois-ci pour des applications d’intérêt Défense, avec des moyens spécifiques et des exigences de robustesse et de généralisation. La compression de réseaux sur FPGA se fera en s’appuyant sur les outils (issus du lot 1) mis à disposition, sans développement associé. Leurs performances seront évaluées.
Pour chacun des lots, le titulaire devra être capable de proposer et mettre en œuvre, des améliorations aux architectures des réseaux, aux méthodes d'apprentissage, ainsi qu’aux méthodes de compression des réseaux dans le cas du lot 1.
Pour le lot 1, le montant estimatif est d'environ 375 000 EUR sur trois ans (dont 150 000 EUR ferme et 225 000 EUR optionnel estimatif (via lot à bordereaux de prix) + 2 × 1 année complémentaire (cf. règlement de mise en concurrence).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 375 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être prolongé de deux fois une année complémentaire (contractualisées sous forme de tranches optionnelles).” Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 5
Nombre maximum: 15
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Deux années optionnelles constituées d'une tranche ferme et d'un lot à bordereaux de prix.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Développement, apprentissage de réseaux de neurones robustes pour des cas d'application d'intérêt défense et compression” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“L'objet de cet appel d'offre concerne une activité d'étude et de développement de traitements bord de type Deep Learning pour des applications d’observation...”
Description du marché
L'objet de cet appel d'offre concerne une activité d'étude et de développement de traitements bord de type Deep Learning pour des applications d’observation optique à Très haute résolution (THR).
Des activités d'étude et de recherche ont permis de démontrer la faisabilité de porter des réseaux de neurones sur FPGA, afin de pouvoir inférer ces modèles à bord de satellites.
L'objectif des travaux, est, dans un premier temps, de mettre en œuvre et d'entraîner des réseaux de neurones «peu contraints» en ressources (taille, calcul, mémoire, etc.) pour différentes applications de type classification sémantique d’objets tels que des bateaux, avions, nuages, forêt, etc. Ces activités s'appuieront sur des vérités terrains librement accessibles, ou bien construites par le titulaire.
Dans un second temps, le titulaire devra produire un réseau qui puisse fonctionner sur une carte cible FPGA/NoC. Ceci passe par une étape de compression et quantification des réseaux de neurones, tout en veillant à maintenir des performances de détection/classification aussi élevées que possible. Les réseaux sont adaptés, comprimés, afin d'atteindre l’objectif de faible complexité, et d’optimiser leur fonctionnement sur carte. À chaque étape, les performances des réseaux seront évaluées par le titulaire.
L'ensemble des activités décrites précédemment constitue un premier lot de travaux. Un deuxième lot correspond au développement et à la mise en œuvre de réseaux «peu-contraints en ressources», mais cette fois-ci pour des applications d’intérêt Défense, avec des moyens spécifiques et des exigences de robustesse et de généralisation. La compression de réseaux sur FPGA se fera en s’appuyant sur les outils (issus du lot 1) mis à disposition, sans développement associé. Leurs performances seront évaluées.
Pour chacun des lots, le titulaire devra être capable de proposer et mettre en œuvre, des améliorations aux architectures des réseaux, aux méthodes d'apprentissage, ainsi qu’aux méthodes de compression des réseaux dans le cas du lot 1.
Pour le lot 2, le montant estimatif est d'environ 175 000 EUR sur trois ans (dont 50 000 EUR ferme et 125 000 EUR optionnel estimatif (via lot à bordereaux de prix) + 2 × 1 année complémentaire (cf. règlement de mise en concurrence).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 175 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“En application des articles L. 2141-1 à 5 et L. 2141-7 à 11 du CCP, le candidat doit à l’appui de sa candidature et, conformément à l’article R. 2143-3 du...”
Liste et brève description des conditions
En application des articles L. 2141-1 à 5 et L. 2141-7 à 11 du CCP, le candidat doit à l’appui de sa candidature et, conformément à l’article R. 2143-3 du CCP, produire les justificatifs suivants:
a) un document relatif au pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat.
b) une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles et L. 2141-1 à 5 et L.2141-7 à 11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Cette déclaration est à fournir par les candidats individuels, par chacun des membres d’un groupement candidat et le cas échéant, par les sous-traitants présentés.
Conformément aux articles R. 2143-6 à 10 du CCP, le CNES accepte comme preuve suffisante:
1) afin d’attester que le candidat n’est pas dans le cas prévu à l’article L.2341-1 du CCP:
— une simple déclaration sur l’honneur attestant que le candidat ne se trouve pas dans un des cas d’interdiction de soumissionner.
Ou, s’il est étranger:
— un extrait d’un registre pertinent ou, à défaut un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d’origine ou d’établissement;
2) afin d’attester que le candidat n’est pas dans le cas prévu à l’article L. 2141-2 du CCP:
— les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents attestant que les déclarations leur incombant en matière fiscale et sociale ont été effectuées et du paiement des impôts, taxes, contributions ou cotisations sociales exigibles.
Ou, s’il est étranger:
— un certificat établi par les administrations et organismes de son pays d’origine ou d’établissement;
3) afin d’attester que le candidat n’est pas dans le cas prévu par l’article L. 2141-3 du CCP:
— un extrait K, ou un extrait K bis, ou un extrait D1.
Ou, s’il est étranger:
— un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d’origine ou d’établissement.
Le cas échéant le candidat produit les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7, ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail.
Le candidat n’est pas tenu de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve que le CNES peut obtenir par le biais d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l’accès en soit gratuit.
Le CNES vérifie les conditions de participation des candidats conformément aux modalités prévues à l’article
R. 2144-1 à 7 du CCP.
NB: les pièces accompagnant le dossier de candidature rédigées en langue étrangère seront acceptées si elles sont accompagnées d'une traduction en langue française.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste et description succincte des critères de sélection:
— déclaration du chiffre d’affaire (CA) global et le chiffre d’affaire (CA) concernant les...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste et description succincte des critères de sélection:
— déclaration du chiffre d’affaire (CA) global et le chiffre d’affaire (CA) concernant les services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— bilans ou extrait de bilans des trois dernières années.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste et description succincte des critères de sélection:
— présentation d'une liste des principaux services effectués aux cours des cinq dernières années...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste et description succincte des critères de sélection:
— présentation d'une liste des principaux services effectués aux cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— déclaration des effectifs moyens annuels et importance du personnel d’encadrement pendant les trois ans;
— déclaration indiquant les outils logiciels, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— certifications obtenues (ISO…);
— adhésion à l'objectif et capacité à l'atteindre: le candidat devra montrer que sa société aura les moyens techniques et compétences pour mener à bien les tâches;
— extrait du Registre du commerce et des sociétés (RCS).
Les candidats devront être en capacité de traiter des informations protégées «Spécial France », il est attendu:
— une attestation sur l’honneur que le candidat est informé des sanctions applicables pour méconnaissance des obligations du code du travail, des mesures d’exclusion des marchés et qu’il est en capacité de traiter les informations protégées «Spécial France» du dossier de consultation.
Les cahiers des charges techniques des lots 1 et 2 protégés «Spécial France» ne seront diffusés que lors de la phase d’appel d’offres.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Il est rappelé que les candidats doivent être en capacité de traiter des informations protégées «Spécial France» (cf. III.1.3)
Le budget du CNES finance les...”
Conditions d'exécution du contrat
Il est rappelé que les candidats doivent être en capacité de traiter des informations protégées «Spécial France» (cf. III.1.3)
Le budget du CNES finance les dépenses afférentes au contrat envisagé. Le paiement des sommes dues est effectué par virement dans le délai maximal de 30 jours. Ce délai est compté à partir du jour de la réception par le CNES de la facture du titulaire transmise conformément aux dispositions du marché. Il est indiqué que toutes les prestations réalisées seront forfaitaires. Toute autre forme de prix est exclue. Les candidats peuvent se présenter individuellement ou sous forme de groupement.
Le mandataire d'un groupement ne pourra se présenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché. De même le candidat n'a pas la possibilité de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements;
— membre de plusieurs groupements.
La forme du groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure Type de procédure
Procédure restreinte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-19 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“1) dans le cas où il estime que les informations portées sur cet avis [en particulier, les caractéristiques du marché, conditions de participation et...”
1) dans le cas où il estime que les informations portées sur cet avis [en particulier, les caractéristiques du marché, conditions de participation et niveau(x) spécifique(s) minimal (aux) exigé(s) ne lui permettent pas de déposer son offre avant la date limite de réception, le candidat adresse une demande de renseignement au CNES indiquant la ou les informations attendues [adresse précisée section I.1)]. Le CNES communique les informations nécessaires au respect des principes fondamentaux de la commande publique, en prenant les mesures adaptées, au besoin en rectifiant le présent avis;
2) le lancement d'une procédure de marché n'implique pas, pour le CNES, l'obligation d'attribuer un marché;
3) le dossier de mise en concurrence est à retirer sur la plate-forme de dématérialisation du CNES à l'adresse https://marches.cnes.fr/
4) s’il le souhaite, le candidat liste les documents remis à l’appui de sa candidature. Avant de procéder à l’examen des candidatures, si le CNES constate que les pièces sont absentes ou incomplètes, il demande à tous les candidats concernés de produire ou de compléter ces pièces durant un délai de dix jours à compter de la date d’émission de la demande. Le candidat peut utiliser en les complétant les documents DC1 et DC2 disponibles sur le site internet du ministère de l’économie et des finances.
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
5) sous-traitance.
Rappel: pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d’autres opérateurs économiques sur lesquels il s’appuie pour présenter sa candidature et du fait qu’il disposera des capacités de cet opérateur économique pour l’exécution du marché, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés dans le présent avis ainsi qu’un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant qu’il dispose de leurs capacités pour l’exécution du marché. Les candidats indiqueront dans leur offre la part du marché qu’ils ont l’intention de sous-traiter à des tiers, notamment à des petites et moyennes entreprises telles que définies par le code de la commande publique relatif à la définition des petites et moyennes entreprises.
Groupement d'entreprises. Un candidat n’a pas la possibilité de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
1) candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements;
2) membre de plusieurs groupements;
6) si le candidat se présente en groupement d'entreprises:
— il précise le caractère du groupement, soit groupement conjoint, soit groupement solidaire;
— il indique qui est le mandataire désigné pour représenter l'ensemble des membres du groupement et coordonner les prestations;
— il apporte toutes les informations relatives aux habilitations à représenter le groupement lors de la procédure de mise en concurrence afin de déterminer:
—— si le mandataire est habilité à signer l'offre seule; ou
—— si le mandataire est habilité à signer la candidature et l'offre; ou
—— si l'ensemble des membres du groupement signe la lettre de candidature et l'offre du groupement.
Chaque membre du groupement produit à l’appui de la candidature du groupement l’ensemble des éléments décrits aux rubriques III.2.1) à III.2.3) ci-dessus. Il est rappelé que la proposition de cotraitance présentée dans les candidatures ne peut être modifiée après la sélection des candidatures par le CNES. En cas de groupement conjoint, devront également être précisés le/les thématiques à la charge de chacun des membres du groupement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 68 avenue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 053-133773 (2021-03-12)
Avis d'attribution de marché (2022-11-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre National d'Etudes Spatiales
Adresse postale: 18 Avenue Edouard Belin
Commune postale: Toulouse
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Activités d'étude et de développement de traitements de bord de type Deep Learning pour des applications d'observation optique à Très Haute Résolution...”
Titre
Activités d'étude et de développement de traitements de bord de type Deep Learning pour des applications d'observation optique à Très Haute Résolution (THR)
ORADAJARSB-2021-2776
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Brève description:
“L'objet de cet Appel d'Offre concerne une activité d'étude et de développement de traitements bord de type Deep Learning pour des applications d’Observation...”
Brève description
L'objet de cet Appel d'Offre concerne une activité d'étude et de développement de traitements bord de type Deep Learning pour des applications d’Observation optique à très haute résolution (THR).
Lot 1 : Développement, apprentissage de réseaux de neurones et méthodes de compression de réseaux FPGA.
Lot 2 : Développement, apprentissage de réseaux de neurones robustes pour des cas d'application d'intérêt Défense et compression.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 578 757 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“L'objet de cet Appel d'Offre concerne une activité d'étude et de développement de traitements bord de type Deep Learning pour des applications d’Observation...”
Description du marché
L'objet de cet Appel d'Offre concerne une activité d'étude et de développement de traitements bord de type Deep Learning pour des applications d’Observation optique à très haute résolution (THR).
Des activités d'étude et de recherche ont permis de démontrer la faisabilité de porter des réseaux de neurones sur FPGA, afin de pouvoir inférer ces modèles à bord de satellites.
L'objectif des travaux, est, dans un premier temps, de mettre en œuvre et d'entraîner des réseaux de neurones "peu contraints" en ressources (taille, calcul, mémoire…) pour différentes applications de type classification sémantique d’objets tels que des bateaux, avions, nuages, forêt, etc. Ces activités s'appuieront sur des vérités terrains librement accessibles, ou bien construites par le titulaire.
Dans un second temps, le titulaire devra produire un réseau qui puisse fonctionner sur une carte cible FPGA/NoC. Ceci passe par une étape de compression et quantification des réseaux de neurones, tout en veillant à maintenir des performances de détection/classification aussi élevées que possible. Les réseaux sont adaptés, comprimés, afin d'atteindre l’objectif de faible complexité, et d’optimiser leur fonctionnement sur carte. A chaque étape, les performances des réseaux seront évaluées par le titulaire.
L'ensemble des activités décrites précédemment constitue un premier lot de travaux. Un deuxième lot correspond au développement et à la mise en œuvre de réseaux « peu-contraints en ressources », mais cette fois-ci pour des applications d’intérêt Défense, avec des moyens spécifiques et des exigences de robustesse et de généralisation. La compression de réseaux sur FPGA se fera en s’appuyant sur les outils (issus du Lot 1) mis à disposition, sans développement associé. Leurs performances seront évaluées.
Pour chacun des lots, le titulaire devra être capable de proposer et mettre en œuvre, des améliorations aux architectures des réseaux, aux méthodes d'apprentissage, ainsi qu’aux méthodes de compression des réseaux dans le cas du Lot1.
Pour le lot 1, le montant estimatif est d'environ 375k€ sur 3 ans (dont 150k€ ferme et 225k€ optionnel estimatif (via Lot à Bordereaux de Prix) + 2 x 1 année complémentaire (cf. Règlement de Mise en Concurrence).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 053-133773
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21091
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Développement, apprentissage de réseaux de neurones et méthodes de compression de réseaux sur FPGA” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: AGENIUM Space
Adresse postale: 1 avenue de l'Europe
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31400
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 275 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 578 757 💰
“1) dans le cas où il estime que les informations portées sur cet avis (en particulier, les caractéristiques du marché, conditions de participation et...”
1) dans le cas où il estime que les informations portées sur cet avis (en particulier, les caractéristiques du marché, conditions de participation et niveau(x) spécifique(s) minimal (aux) exigé(s) ne lui permettent pas de déposer son offre avant la date limite de réception, le candidat adresse une demande de renseignement au CNES indiquant la ou les informations attendues [adresse précisée section I.1)]. Le CNES communique les informations nécessaires au respect des principes fondamentaux de la commande publique, en prenant les mesures adaptées, au besoin en rectifiant le présent avis;
2) le lancement d'une procédure de marché n'implique pas, pour le CNES, l'obligation d'attribuer un marché;
3) le dossier de mise en concurrence est à retirer sur la plate-forme de dématérialisation du CNES à l'adresse https://marches.cnes.fr/
4) s’il le souhaite, le candidat liste les documents remis à l’appui de sa candidature. Avant de procéder à l’examen des candidatures, si le CNES constate que les pièces sont absentes ou incomplètes, il demande à tous les candidats concernés de produire ou de compléter ces pièces durant un délai de 10 jours à compter de la date d’émission de la demande. Le candidat peut utiliser en les complétant les documents DC1 et DC2disponibles sur le site internet du ministère de l’économie et des finances.
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
5) sous-traitance. Rappel: pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d’autres opérateurs économiques sur lesquels il s’appuie pour présenter sa candidature et du fait qu’il disposera des capacités de cet opérateur économique pour l’exécution du marché, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés dans le présent avis ainsi qu’un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant qu’il dispose de leurs capacités pour l’exécution du marché. Les candidats indiqueront dans leur offre la part du marché qu’ils ont l’intention de sous-traiter à des tiers, notamment à des petites et moyennes entreprises telles que définies par le code de la commande publique relatif à la définition des petites et moyennes entreprises.
Groupement d'entreprises. Un candidat n’a pas la possibilité de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
1) candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements;
2) membre de plusieurs groupements;
6) si le candidat se présente en groupement d'entreprises:
— il précise le caractère du groupement, soit groupement conjoint, soit groupement solidaire,
— il indique qui est le mandataire désigné pour représenter l'ensemble des membres du groupement et coordonner les prestations,
— il apporte toutes les informations relatives aux habilitations à représenter le groupement lors de la procédure de mise en concurrence afin de déterminer:
— si le mandataire est habilité à signer l'offre seule, ou,
— si le mandataire est habilité à signer la candidature et l'offre, ou,
— si l'ensemble des membres du groupement signe la lettre de candidature et l'offre du groupement.
Chaque membre du groupement produit à l’appui de la candidature du groupement l’ensemble des éléments décrits aux rubriques III.2.1) à III.2.3) ci-dessus. Il est rappelé que la proposition de cotraitance présentée dans les candidatures ne peut être modifiée après la sélection des candidatures par le CNES. En cas de groupement conjoint, devront également être précisés le/les thématiques à la charge de chacun des membres du groupement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Commune postale: Toulouse
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif
Adresse postale: 68 Avenue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: TOULOUSE Cedex 07
Source: OJS 2022/S 234-675313 (2022-11-30)