Activite d’étude et de développement de traitements de bord de type «deep learning» pour des applications d’observation optique à Très haute résolution (THR)

Centre national d'études spatiales

L'objet de cet appel d'offre concerne une activité d'étude et de développement de traitements bord de type «Deep Learning» pour des applications d’observation optique à Très haute résolution (THR).
Lot 1: développement, apprentissage de réseaux de neurones et méthodes de compression de réseaux FPGA.
Lot 2: développement, apprentissage de réseaux de neurones robustes pour des cas d'application d'intérêt défense et compression.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-23. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AGENIUM
• Thales services

Qui ?

• Centre national d'études spatiales

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de recherche et développement et services de conseil connexes › Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-16	Avis de marché
2022-11-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement
Numéro de référence: ORADAJARSB-2021-0924
Brève description:

L'objet de cet appel d'offre concerne une activité d'étude et de développement de traitements bord de type «Deep Learning» pour des applications d’observation optique à Très haute résolution (THR). Lot 1: développement, apprentissage de réseaux de neurones et méthodes de compression de réseaux FPGA. Lot 2: développement, apprentissage de réseaux de neurones robustes pour des cas d'application d'intérêt défense et compression.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement 📦
Code CPV supplémentaire: Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre national d'études spatiales
Adresse postale: 18 avenue Édouard Belin
Code postal: 31401
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.cnes.fr 🌏
Courrier électronique: noemie.carnesecchi@cnes.fr 📧
URL des documents: https://marches.cnes.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome&goto= 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-16 📅
Date limite de soumission: 2021-07-23 📅
Date de publication: 2021-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 118-310529
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires

Les candidats devront être en capacité de traiter des informations protégées «Spécial France», il est attendu: — une attestation sur l’honneur que le candidat est informé des sanctions applicables pour méconnaissance des obligations du code du travail, des mesures d’exclusion des marchés et qu’il est en capacité de traiter les informations protégées «Spécial France» du dossier de consultation. Le cahier des charges techniques des lots 1 et 2 protégées «Spécial France» ne sera diffusé que lors de la phase d’appel d’offres. Conditions particulières d'exécution: le budget du CNES finance les dépenses afférentes au contrat envisagé. Le paiement des sommes dues est effectué par virement bancaire dans le délai maximal de 30 jours. Ce délai est compté à partir du jour de la réception par le CNES de la facture du titulaire transmise conformément aux dispositions du marché. Il est indiqué que toutes les prestations réalisées seront forfaitaires. Toute autre forme de prix est exclue. Les candidats peuvent se présenter individuellement ou sous forme de groupement. Le mandataire d'un groupement ne pourra se présenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché. De même le candidat n'a pas la possibilité de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements, — membre de plusieurs groupements. La forme du groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1: développement, apprentissage de réseaux de neurones et méthodes de compression de réseaux FPGA.

Lot 2: développement, apprentissage de réseaux de neurones robustes pour des cas d'application d'intérêt défense et compression.

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Développement, apprentissage de réseaux de neurones et méthodes de compression de réseaux sur FPGA
Numéro du lot: 1
Brève description:

Des activités d'étude et de recherche ont permis de démontrer la faisabilité de porter des réseaux de neurones sur FPGA, afin de pouvoir inférer ces modèles à bord de satellites.

L'objectif des travaux, est, dans un premier temps, de mettre en œuvre et d'entraîner des réseaux de neurones «peu contraints» en ressources (taille, calcul, mémoire...) pour différentes applications de type classification sémantique d’objets tels que des bateaux, avions, nuages, forêt, etc.. Ces activités s'appuieront sur des vérités terrains librement accessibles, ou bien construites par le titulaire.

Dans un second temps, le titulaire devra produire un réseau qui puisse fonctionner sur une carte cible FPGA/NOC. Ceci passe par une étape de compression et quantification des réseaux de neurones, tout en veillant à maintenir des performances de détection/classification aussi élevées que possible. Les réseaux sont adaptés, comprimés, afin d'atteindre l’objectif de faible complexité, et d’optimiser leur fonctionnement sur carte. À chaque étape, les performances des réseaux seront évaluées par le titulaire.

L'ensemble des activités décrites précédemment constitue un premier lot de travaux. Un deuxième lot correspond au développement et à la mise en œuvre de réseaux «peu-contraints en ressources», mais cette fois-ci pour des applications d’intérêt «défense», avec des moyens spécifiques et des exigences de robustesse et de généralisation. La compression de réseaux sur FPGA se fera en s’appuyant sur les outils (issus du lot 1) mis à disposition, sans développement associé. Leurs performances seront évaluées.

Pour chacun des lots, le titulaire devra être capable de proposer et mettre en œuvre, des améliorations aux architectures des réseaux, aux méthodes d'apprentissage, ainsi qu’aux méthodes de compression des réseaux dans le cas du lot1.

Les prestations seront contractualisées sous la forme d’un accord-cadre composite avec une part ferme pour chaque lot de 36 mois (trois ans) et en parallèle, une part de trois ans au montant maximal (qui sera fixé ultérieurement) qui donnera la possibilité au CNES de passer des bons de commande (sur la base de bordereaux de prix). Le CNES se donne la possibilité de prolonger le lot à bordereaux de prix d’une année complémentaire.

Les spécifications techniques, protégées «Spécial France» ne seront diffusées que durant la phase d’appel d’offre.

Montant estimatif: 570 000 EUR sur quatre ans (dont 180 000 fermes sur trois ans et 390 000 EUR optionnels estimatif sur quatre ans).

Durée estimative: trois ans fermes + une année de lot à bordereaux de prix complémentaire.

Valeur estimée hors TVA: 570 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: Possibilité de prolonger d'une année complémentaire en lot à bordereaux de prix.
Intitulé du lot: Développement, apprentissage de réseaux de neurones robustes pour des cas d’application d’interêt «défense» et compression
Numéro du lot: 2
Brève description:

L'objectif des travaux est, dans un premier temps, de mettre en œuvre et d'entraîner des réseaux de neurones «peu contraints» en ressources (taille, calcul, mémoire, ...) pour différentes applications de type «classification sémantique d’objets» tels que des bâteaux, avions, nuages, forêt, etc.. Ces activités s'appuieront sur des vérités terrains librement accessibles, ou bien construites par le titulaire.

L'ensemble des activités décrites précédemment constitue un premier lot de travaux. Un deuxième lot correspond au développement et à la mise en œuvre de réseaux «peu-contraints en ressources», mais cette fois-ci pour des applications d’intérêt «Défense», avec des moyens spécifiques et des exigences de robustesse et de généralisation. La compression de réseaux sur FPGA se fera en s’appuyant sur les outils (issus du lot 1) mis à disposition, sans développement associé. Leurs performances seront évaluées.

Montant estimatif: 390 000 EUR sur quatre ans (dont 80 000 EUR fermes sur trois ans et 310 000 EUR optionnels estimatif sur quatre ans).

Valeur estimée hors TVA: 390 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre spatial de Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

En application des articles L. 2141-1 à 5 et L. 2141-7 à 11 du CCP, le candidat doit à l’appui de sa candidature et, conformément à l’article R. 2143-3 du CCP, produire les justificatifs suivants:

a) un document relatif au pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat,

b) une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles et L. 2141-1 à 5 et L. 2141-7 à 11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Cette déclaration est à fournir par les candidats individuels, par chacun des membres d’un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.

Conformément aux articles R. 2143-6 à 10 du CCP, le CNES accepte comme preuve suffisante:

1. Afin d’attester que le candidat n’est pas dans le cas prévu à l’article L. 2341-1 du CCP:

— une simple déclaration sur l’honneur attestant que le candidat ne se trouve pas dans un des cas d’interdiction de soumissionner; ou

— s’il est étranger un extrait d’un registre pertinent ou, à défaut un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d’origine ou d’établissement;

2. Afin d’attester que le candidat n’est pas dans le cas prévu à l’article L. 2141-2 du CCP:

— les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents attestant que les déclarations leur incombant en matière fiscale et sociale ont été effectuées et du paiement des impôts, taxes, contributions ou cotisations sociales exigibles;

— ou, s’il est étranger un certificat établi par les administrations et organismes de son pays d’origine ou d’établissement;

3. Afin d’attester que le candidat n’est pas dans le cas prévu par l’article L. 2141-3 du CCP:

— un extrait K, ou un extrait KBIS, ou un extrait D1;

— ou, s’il est étranger, un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d’origine ou d’établissement.

Le cas échéant, le candidat produit les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7, ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail.

Le candidat n’est pas tenu de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve que le CNES peut obtenir par le biais d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature, toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l’accès en soit gratuit.

Le CNES vérifie les conditions de participation des candidats conformément aux modalités prévues à l’article R. 2144-1 à 7 du CCP.

NB: les pièces accompagnant le dossier de candidature rédigées en langue étrangère seront acceptées, si elles sont accompagnées d'une traduction en langue française.

Situation économique et financière:

Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration du Chiffre d’affaire (CA) global et le Chiffre d’affaire (CA) concernant les services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— bilans ou extrait de bilans des trois dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

Liste et description succincte des critères de sélection:

— présentation d'une liste des principaux services effectués aux cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;

— déclaration des effectifs moyens annuels et importance du personnel d’encadrement pendant les trois ans;

— déclaration indiquant les outils logiciels, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

— certifications obtenues (ISO, ...);

— adhésion à l'objectif et capacité à l'atteindre: le candidat devra montrer que sa société aura les moyens techniques et compétences dans les thématiques suivantes:

—— observation de la Terre (télédétection),

—— Deep learning,

—— traitements embarqués.

Pour mener à bien les tâches: extrait du Registre du commerce et des sociétés (RCS).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les candidats devront être en capacité de traiter des informations protégées «Spécial France», il est attendu:

— une attestation sur l’honneur que le candidat est informé des sanctions applicables pour méconnaissance des obligations du code du travail, des mesures d’exclusion des marchés et qu’il est en capacité de traiter les informations protégées «Spécial France» du dossier de consultation.

Le cahier des charges techniques des lots 1 et 2 protégées «Spécial France» ne sera diffusé que lors de la phase d’appel d’offres.

Conditions particulières d'exécution: le budget du CNES finance les dépenses afférentes au contrat envisagé. Le paiement des sommes dues est effectué par virement bancaire dans le délai maximal de 30 jours. Ce délai est compté à partir du jour de la réception par le CNES de la facture du titulaire transmise conformément aux dispositions du marché. Il est indiqué que toutes les prestations réalisées seront forfaitaires. Toute autre forme de prix est exclue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre minimum de candidats: 5
Nombre maximum de candidats: 10
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service DAJ/AR/SB
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.cnes.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome&goto= 🌏
URL des documents: https://marches.cnes.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome&goto= 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les candidats devront être en capacité de traiter des informations protégées «Spécial France», il est attendu:

Le cahier des charges techniques des lots 1 et 2 protégées «Spécial France» ne sera diffusé que lors de la phase d’appel d’offres.

Le mandataire d'un groupement ne pourra se présenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché. De même le candidat n'a pas la possibilité de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements,

— membre de plusieurs groupements.

La forme du groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 68 avenue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Source: OJS 2021/S 118-310529 (2021-06-16)

Avis d'attribution de marché (2022-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'objet de cet appel d'offre concerne une activité d'étude et de développement de traitements bord de type Deep Learning pour des applications d’Observation optique à Très haute résolution (THR). — Lot 1: développement, apprentissage de réseaux de neurones et méthodes de compression de réseaux FPGA; — Lot 2: développement, apprentissage de réseaux de neurones robustes pour des cas d'application d'intérêt défense et compression.

Valeur totale du marché: 979 055 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre National d'Etudes Spatiales
Adresse postale: 18 Avenue Edouard Belin
Commune postale: Toulouse

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-30 📅
Date de publication: 2022-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 234-675539
Se réfère à l'avis: 2021/S 118-310529
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires

Les candidats devront être en capacité de traiter des informations protégées « Spécial France », il est attendu : - Une attestation sur l’honneur que le candidat est informé des sanctions applicables pour méconnaissance des obligations du Code du Travail, des mesures d’exclusion des marchés et qu’il est en capacité de traiter les informations protégées « Spécial France » du dossier de consultation. Le Cahier des Charges Techniques des Lots 1 et 2 protégées « Spécial France » ne sera diffusé que lors de la phase d’appel d’offres. Conditions particulières d'exécution : Le budget du CNES finance les dépenses afférentes au contrat envisagé. Le paiement des sommes dues est effectué par virement bancaire dans le délai maximal de 30 jours. Ce délai est compté à partir du jour de la réception par le CNES de la facture du titulaire transmise conformément aux dispositions du marché. Il est indiqué que toutes les prestations réalisées seront forfaitaires. Toute autre forme de prix est exclue. Les candidats peuvent se présenter individuellement ou sous forme de groupement. Le mandataire d'un groupement ne pourra se présenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché. De même le candidat n'a pas la possibilité de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : — candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements, — membre de plusieurs groupements. La forme du groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— Lot 1: développement, apprentissage de réseaux de neurones et méthodes de compression de réseaux FPGA;

— Lot 2: développement, apprentissage de réseaux de neurones robustes pour des cas d'application d'intérêt défense et compression.

Intitulé du lot: Developpement, apprentissage de reseaux de neurones et methodes de compression de reseaux sur fpga
Brève description:

L'objet de cet Appel d'Offre concerne une activité d'étude et de développement de traitements bord de type Deep Learning pour des applications d’Observation optique à très haute résolution (THR).

L'objectif des travaux, est, dans un premier temps, de mettre en œuvre et d'entraîner des réseaux de neurones "peu contraints" en ressources (taille, calcul, mémoire…) pour différentes applications de type classification sémantique d’objets tels que des bateaux, avions, nuages, forêt, etc. Ces activités s'appuieront sur des vérités terrains librement accessibles, ou bien construites par le titulaire.

Dans un second temps, le titulaire devra produire un réseau qui puisse fonctionner sur une carte cible FPGA/NoC. Ceci passe par une étape de compression et quantification des réseaux de neurones, tout en veillant à maintenir des performances de détection/classification aussi élevées que possible. Les réseaux sont adaptés, comprimés, afin d'atteindre l’objectif de faible complexité, et d’optimiser leur fonctionnement sur carte. A chaque étape, les performances des réseaux seront évaluées par le titulaire.

L'ensemble des activités décrites précédemment constitue un premier lot de travaux. Un deuxième lot correspond au développement et à la mise en œuvre de réseaux « peu-contraints en ressources », mais cette fois-ci pour des applications d’intérêt Défense, avec des moyens spécifiques et des exigences de robustesse et de généralisation. La compression de réseaux sur FPGA se fera en s’appuyant sur les outils (issus du Lot 1) mis à disposition, sans développement associé. Leurs performances seront évaluées.

Les prestations seront contractualisées sous la forme d’un accord-cadre composite avec une part ferme pour chaque lot de 36 mois (3 ans) et en parallèle, une part de 3 ans au montant maximal (qui sera fixé ultérieurement) qui donnera la possibilité au CNES de passer des bons de commande (sur la base de bordereaux de prix). Le CNES se donne la possibilité de prolonger le lot à bordereaux de prix d’une année complémentaire.

Les spécifications techniques, protégées Spécial France ne seront diffusées que durant la phase d’appel d’offre.

Montant estimatif : 570k€ sur 4 ans (dont 180k€ fermes sur 3 ans et 390k€ optionnels estimatif sur 4 ans)

Durée estimative : 3 ans fermes + 1 année de lot à bordereaux de prix complémentaire.

Intitulé du lot: Developpement, apprentissage de reseaux de neurones robustes pour des cas d’application d’interet defense et compression
Brève description:

Montant estimatif : 390k€ sur 4 ans (dont 80k€ fermes sur 3 ans et 310k€ optionnels estimatif sur 4 ans)

Durée estimative : 3 ans fermes + 1 année de lot à bordereaux de prix complémentaire

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre Spatial de Toulouse

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-13 📅
Nom: Agenium
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31400
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 578 757 EUR 💰
Nom: Thales services
Commune postale: Labege
Code postal: 31670
Valeur totale du marché: 400 298 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8

Référence
Informations complémentaires

Les candidats devront être en capacité de traiter des informations protégées « Spécial France », il est attendu :

- Une attestation sur l’honneur que le candidat est informé des sanctions applicables pour méconnaissance des obligations du Code du Travail, des mesures d’exclusion des marchés et qu’il est en capacité de traiter les informations protégées « Spécial France » du dossier de consultation.

Le Cahier des Charges Techniques des Lots 1 et 2 protégées « Spécial France » ne sera diffusé que lors de la phase d’appel d’offres.

Conditions particulières d'exécution :

Le budget du CNES finance les dépenses afférentes au contrat envisagé. Le paiement des sommes dues est effectué par virement bancaire dans le délai maximal de 30 jours. Ce délai est compté à partir du jour de la réception par le CNES de la facture du titulaire transmise conformément aux dispositions du marché. Il est indiqué que toutes les prestations réalisées seront forfaitaires. Toute autre forme de prix est exclue. Les candidats peuvent se présenter individuellement ou sous forme de groupement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Commune postale: Toulouse
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif
Adresse postale: 68 Avenue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: TOULOUSE Cedex 07
Source: OJS 2022/S 234-675539 (2022-11-30)

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