Les accords-cadres sont conclus sans montant minimal et avec les montants maximaux définis dans chacun des lots. Ils sont conclus pour une durée initiale à compter de leur date de notification jusqu'au 31.1.2024. La date prévisionnelle de notification est fixée au 20.12.2021. L'exécution des prestations objets des présents accords-cadres ne pourra commencer avant le 29.1.2022. La période comprise entre la date de notification et la date de début d'exécution des prestations (29.1.2022) constitue une période de préparation nécessaire à la mise en place des accords-cadres.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-08-04.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition, maintenance et installation sur site de panneaux de signalisation
A1cplv6180”
Produits/services: Panneaux de signalisation routière📦
Brève description:
“Les accords-cadres sont conclus sans montant minimal et avec les montants maximaux définis dans chacun des lots. Ils sont conclus pour une durée initiale à...”
Brève description
Les accords-cadres sont conclus sans montant minimal et avec les montants maximaux définis dans chacun des lots. Ils sont conclus pour une durée initiale à compter de leur date de notification jusqu'au 31.1.2024. La date prévisionnelle de notification est fixée au 20.12.2021. L'exécution des prestations objets des présents accords-cadres ne pourra commencer avant le 29.1.2022. La période comprise entre la date de notification et la date de début d'exécution des prestations (29.1.2022) constitue une période de préparation nécessaire à la mise en place des accords-cadres.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 4 500 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pose, dépose, entreposage panneaux et kits de signalisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Panneaux de signalisation et articles connexes📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Pose, dépose, entreposage de panneaux, kits de signalisation et panneaux légers.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-12-20 📅
Date de fin: 2024-01-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les accords-cadres sont reconductibles deux fois une année selon les modalités définies au CCAP de chaque lot.”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimal et avec les montants maximaux suivants:
— pour la période initiale: 1 500 000 EUR HT;
— pour chaque période...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu sans montant minimal et avec les montants maximaux suivants:
— pour la période initiale: 1 500 000 EUR HT;
— pour chaque période de reconduction: 750 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, pose, dépose, maintenance de signalisation spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de signalisation📦
Description du marché:
“Fourniture, pose, dépose, maintenance de signalisation et de panneaux spécifiques.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimal et avec les montants maximaux suivants:
— pour la période initiale: 750 000 EUR HT;
— pour chaque période de...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu sans montant minimal et avec les montants maximaux suivants:
— pour la période initiale: 750 000 EUR HT;
— pour chaque période de reconduction: 375 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration d'honneur:
— une déclaration sur l'honneur (DC1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration d'honneur:
— une déclaration sur l'honneur (DC1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Dernier chiffre d'affaires:
— une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire DC2 ou équivalent).” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références simplifiées:
— tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-08-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-08-04
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 10 quai Jean Moulin — 69001 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Au plus tard dans quatre ans.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches2.lyon.fr — Appel d'offres ouvert. La date de début des accords-cadres est une date prévisionnelle. Une remise d'échantillons est prévue pour le lot 2 selon les modalités définies au règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 131-345362 (2021-07-05)
Avis d'attribution de marché (2022-06-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Lyon
Adresse postale: direction de la Commande publique, 10 quai Jean Moulin
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition, maintenance et installation sur site de panneaux de signalisation
A1cplv6180”
Brève description:
“les accords-cadres sont conclus sans montant minimum et avec les montants maximum définis dans chacun des lots.Ils sont conclus pour une durée initiale à...”
Brève description
les accords-cadres sont conclus sans montant minimum et avec les montants maximum définis dans chacun des lots.Ils sont conclus pour une durée initiale à compter de leur date de notification jusqu'au 31/01/2024.La date prévisionnelle de notification est fixée au 20/12/2021.L'exécution des prestations objets des présents accords-cadres ne pourra commencer avant le 29/01/2022.La période comprise entre la date de notification et la date de début d'exécution des prestations (29/01/2022) constitue une période de préparation nécessaire à la mise en place des accords-cadres
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: pose, dépose, entreposage panneaux et kits de signalisation
Description
Description du marché: pose, dépose, entreposage de panneaux, kits de signalisation et panneaux légers
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants :- pour la période initiale : 1 500 000 euros (H.T.).- Pour chaque...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants :- pour la période initiale : 1 500 000 euros (H.T.).- Pour chaque période de reconduction : 750 000 euros (H.T.)
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: fourniture, pose, dépose, maintenance de signalisation spé
Description
Description du marché:
“fourniture, pose, dépose, maintenance de signalisation et de panneaux spécifiques”
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants :- pour la période initiale : 750 000 euros (H.T.).- Pour chaque...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants :- pour la période initiale : 750 000 euros (H.T.).- Pour chaque période de reconduction : 375 000 euros (H.T.)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 131-345362
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: pose, dépose, entreposage panneaux et kits de signalisation
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro de contrat: M3458a
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: fourniture, pose, dépose, maintenance de signalisation spé
Date de conclusion du contrat: 2022-01-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: signaux Girod S.A
Adresse postale: 881 Route Des Fontaines - bp 30004
Commune postale: Morez
Code postal: 39401
Pays: France 🇫🇷
Région: Jura🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 7 927 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: prestations de Pose/Dépose et Location
“les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application...”
les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application des prix du marché aux quantités réellement exécutées. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9h à 12h sur demande écrite préalable à l'adresse mail suivante : dcpmarches.messagerie@mairie-lyon.fr. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Source: OJS 2022/S 107-298137 (2022-06-01)