Acquisition, livraison, installation, formation, maintenance et consommables pour un système de navigation crânien et rachidien

CH Annecy Genevois

Acquisition, livraison, installation, formation, maintenance et consommables pour un système de navigation crânien et rachidien. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues dans le DCE.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-23. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Brainlab France

Qui ?

• CH Annecy Genevois

Qu'est-ce que c'est ?

• Logiciels pour l'industrie › Logiciels médicaux

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-10	Avis de marché
2021-10-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels médicaux
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Logiciels médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Annecy Genevois
Adresse postale: 1 avenue de l'Hôpital, BP 90074
Code postal: 74370
Commune postale: Epagny Metz-Tessy
Contact
Adresse Internet: https://achat-sante.safetender.com 🌏
Courrier électronique: dali.cmp@ch-annecygenevois.fr 📧
Téléphone: +33 450636469 📞
URL des documents: https://achat-sante.safetender.com 🌏
URL pour la participation: https://achat-sante.safetender.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-10 📅
Date limite de soumission: 2021-07-23 📅
Date de publication: 2021-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 114-298844
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Système de navigation crânien.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Système de navigation rachidien.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix fermes. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Modalités de financement des prestations: financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Service après-vente
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 40.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://achat-sante.safetender.com 🌏
URL des documents: https://achat-sante.safetender.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Centre hospitalier Annecy Genevois, direction des achats, de la logistique et des infrastructures, 1 avenue de l'Hôpital, BP 90074, 74370 Epagny Metz-Tessy. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. En cas de signature électronique, le candidat nous transmettra un rapport de vérification de la signature attestant de sa validité. Numéro de la consultation: 21028. Le candidat peut proposer à l'acheteur public de visiter un site utilisateur de sa solution ou de réaliser des essais de sa solution sur le Change. La visite ou l'essai devront se faire avant le 2.7.2021 auprès de Clément Thomas. La demande est adressée par courriel à cthomas1@ch-annecygenevois.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Source: OJS 2021/S 114-298844 (2021-06-10)

Avis d'attribution de marché (2021-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

acquisition, livraison, installation, formation, maintenance et consommables pour un systeme de navigation cranien et rachidien

Valeur totale du marché: 385 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ch Annecy Genevois
Adresse postale: 1 avenue de l'hôpital BP 90074
Commune postale: Epagny Metz Tessy
Contact
Téléphone: +33 450636454 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-01 📅
Date de publication: 2021-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 194-505131
Se réfère à l'avis: 2021/S 114-298844
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires

la consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

systeme de navigation crânien

systeme de navigation rachidien

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-01 📅
Nom: brainlab france
Adresse postale: 5, place de la Pyramide
Commune postale: Paris-la-Defense Ecex
Code postal: 92088
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 55681075 📞
Courrier électronique: fr_sales@brainlab.com 📧
Valeur totale du marché: 192 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: centre hospitalier

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun BP 1135
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 79, cours Charlemagne
Source: OJS 2021/S 194-505131 (2021-10-01)

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