Acquisition, installation et mise en service de deux systèmes cryomagnétiques avec réfrigérateur à dilution pour le centre de Nanosciences et Nanotechnologies (C2N)
Il s’agit d’acquérir deux réfrigérateurs à dilution cryofree, l’un garantissant une température inférieure ou égale à 5.0mK (dénommé ci-après système A), l’autre une température inférieure ou égale à 10.0mK et permettant un échange rapide des échantillons (dénommé ci-après système B), avec deux bobines supraconductrices interchangeables entre les réfrigérateurs, l’une vectorielle et l’autre uniaxiale, pour le compte du Centre de Nanosciences et de Nanotechnologies
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-20.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-29.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition, installation et mise en service de deux systèmes cryomagnétiques avec réfrigérateur à dilution pour le centre de Nanosciences et...”
Titre
Acquisition, installation et mise en service de deux systèmes cryomagnétiques avec réfrigérateur à dilution pour le centre de Nanosciences et Nanotechnologies (C2N)
21016-C2N-AOO
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Produits/services: Machines et appareils d'essai et de mesure📦
Brève description:
“Il s’agit d’acquérir deux réfrigérateurs à dilution cryofree, l’un garantissant une température inférieure ou égale à 5.0mK (dénommé ci-après système A),...”
Brève description
Il s’agit d’acquérir deux réfrigérateurs à dilution cryofree, l’un garantissant une température inférieure ou égale à 5.0mK (dénommé ci-après système A), l’autre une température inférieure ou égale à 10.0mK et permettant un échange rapide des échantillons (dénommé ci-après système B), avec deux bobines supraconductrices interchangeables entre les réfrigérateurs, l’une vectorielle et l’autre uniaxiale, pour le compte du Centre de Nanosciences et de Nanotechnologies
1️⃣
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre de Nanosciences et de Nanotechnologies (C2N), 10 boulevard Thomas Gobert, 91120 Palaiseau, France.”
Description du marché:
“Il s’agit d’acquérir deux réfrigérateurs à dilution cryofree, l’un garantissant une température inférieure ou égale à 5.0mK (dénommé ci-après système A),...”
Description du marché
Il s’agit d’acquérir deux réfrigérateurs à dilution cryofree, l’un garantissant une température inférieure ou égale à 5.0mK (dénommé ci-après système A), l’autre une température inférieure ou égale à 10.0mK et permettant un échange rapide des échantillons (dénommé ci-après système B), avec deux bobines supraconductrices interchangeables entre les réfrigérateurs, l’une vectorielle et l’autre uniaxiale, pour le compte du Centre de Nanosciences et de Nanotechnologies
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 11
Informations complémentaires:
“Le délai d’exécution du titulaire est détaillé comme suit :
Pour le système A :
- Fabrication et tests en usine (rédaction d’un rapport de tests) et...”
Informations complémentaires
Le délai d’exécution du titulaire est détaillé comme suit :
Pour le système A :
- Fabrication et tests en usine (rédaction d’un rapport de tests) et emballage du système en vue du transport = 9 mois
- Installation et mise en service et fourniture de la notice d’utilisation = 6 semaines
Pour le système B :
- Fabrication et tests en usine (rédaction d’un rapport de tests) et emballage du système en
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat ;
- Les pouvoirs de la...”
Liste et brève description des conditions
-Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat ;
- Les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale, …) ;
- La copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire ;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-La déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat ;
- Déclarations...”
Liste et brève description des critères de sélection
-La déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat ;
- Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme pour l'acquisition des systèmes. Paiement à 30 jours...”
Conditions d'exécution du contrat
Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme pour l'acquisition des systèmes. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 25% du montant TTC du marché. Paiement après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-04
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L’ouverture des offres n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister
“Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur :...”
Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
La copie de sauvegarde est adressée par voie postale : CNRS - Délégation Ile-de-France Gif sur Yvette/ Pôle Achats Avenue de la Terrasse - 91198 GIF SUR YVETTE CEDEX, (indiquer objet de la consultation + AOO).Soit remise en mains propres contre récépissé à l’adresse indiquée
En cas de remise du pli en mains propres, l’attention des candidats est appelée sur le fait que la remise des plis dans les locaux du CNRS s’effectue du lundi au vendredi de 8h30 à 11h45 et de 13h00 à 16h15 (heures françaises), sauf week-end, jours fériés
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures
Pas de visite de site.
Les conditions d'accès aux sites classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011) font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation.
À ce titre les candidats sont informés que le Titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones.
Le niveau de protection adéquat à assurer pour certaines données dans le cadre de l’exécution du présent accord-cadre et de ses marchés subséquents est celui applicable aux " données sensibles " au sens de la PSSI-E (NOR : PRMX1420095C) et des textes encadrant la protection du potentiel scientifique et technique de la nation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat».
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205422 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏
Source: OJS 2021/S 148-393143 (2021-07-29)
Avis d'attribution de marché (2021-09-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Gif sur Yvette
Objet Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère n°1 : garanties apportées en termes de temps de cyclage complet du réfrigérateur A (Inf ou égale à 60h)”
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère n°2 : garanties apportées en termes de temps de cyclage complet du réfrigérateur B (Inf ou égale à 35h)”
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère n°3 : garanties apportées en termes d’Autonomie du piège à azote liquide (minimum 7 jours)”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère n°4 : garanties apportées en termes de Temps de refroidissement de l'échantillon du réfrigérateur B (inf ou égal à 10h)”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): GARANTIE et SAV
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère n°1 : garanties apportées en termes de délai de garantie et de condition de garantie pour chaque système”
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère n°2 : garanties apportées en termes de réactivité lors de l’exécution du service après-vente pour chaque système”
Prix (pondération): 30
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 148-393143
Attribution du marché
1️⃣
Titre:
“Acquisition, installation et mise en service de deux systèmes cryomagnétiques avec réfrigérateur à dilution pour le centre de Nanosciences et Nanotechnologies (C2N)”
Titre
Acquisition, installation et mise en service de deux systèmes cryomagnétiques avec réfrigérateur à dilution pour le centre de Nanosciences et Nanotechnologies (C2N)
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2021/S 188-488851 (2021-09-23)