Acquisition et traitement de données routières

Conseil général de l'Essonne

Acquisition et traitement de données routières. La présente consultation concerne l'acquisition et le traitement de données routières consistant à la réalisation de mesures à grand rendement, d'auscultations, de prestations de gestion de bases de données et de missions connexes, associées à la gestion du réseau routier départemental de l'Essonne et de ses dépendances. La présente consultation est une procédure d'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande avec fixation d'un montant minimum de 200 000,00 EUR HT et sans montant maximum en valeur, sur la durée totale de l'accord-cadre.
À titre indicatif et non contractuel, les montants engagés sur le précédent accord-cadre sont de:
— période 1 : 566 743,20 EUR TTC;
— période 2 : 594 913,31 EUR TTC;
— période 3 : 459 949,20 EUR TTC;
— période 4 : 479 386,70 EUR TTC.
L'accord-cadre est passé pour une durée ferme de quatre ans à compter de sa date de notification ou de la date indiquée par celle-ci.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-25. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• technologies nouvelles

Qui ?

• Conseil général de l'Essonne

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de commutation de données › Services de traitement de données

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-01-22	Avis de marché
2021-06-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement de données
Numéro de référence: 2351_1_00
Brève description:

Acquisition et traitement de données routières. La présente consultation concerne l'acquisition et le traitement de données routières consistant à la réalisation de mesures à grand rendement, d'auscultations, de prestations de gestion de bases de données et de missions connexes, associées à la gestion du réseau routier départemental de l'Essonne et de ses dépendances. La présente consultation est une procédure d'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande avec fixation d'un montant minimum de 200 000,00 EUR HT et sans montant maximum en valeur, sur la durée totale de l'accord-cadre. À titre indicatif et non contractuel, les montants engagés sur le précédent accord-cadre sont de: — période 1 : 566 743,20 EUR TTC; — période 2 : 594 913,31 EUR TTC; — période 3 : 459 949,20 EUR TTC; — période 4 : 479 386,70 EUR TTC. L'accord-cadre est passé pour une durée ferme de quatre ans à compter de sa date de notification ou de la date indiquée par celle-ci.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement de données 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement de données 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Essonne
Adresse postale: Hôtel du Département — boulevard de France — Évry-Courcouronnes
Code postal: 91012
Commune postale: Évry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://Essonne.fr 🌏
Courrier électronique: mhemmeler@cd-essonne.fr 📧
URL des documents: http://Maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=784157&orgAcronyme=x6c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-22 📅
Date limite de soumission: 2021-02-25 📅
Date de publication: 2021-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 018-041874
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires

Les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidats individuels ou en qualité de membres d'un ou plusieurs groupement. Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur. Un même mandataire ne pourra représenter plus d'un groupement. Les prestations objets du présent accord-cadre, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. L'accord-cadre est financé sur les fonds propres de la collectivité. Conditions du CCAG-FCS. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée (la signature sera dans ce cas demandée à posteriori à la seule entreprise retenue). Voir les détails dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

À titre indicatif et non contractuel, les montants engagés sur le précédent accord-cadre sont de:

— période 1 : 566 743,20 EUR TTC;

— période 2 : 594 913,31 EUR TTC;

— période 3 : 459 949,20 EUR TTC;

— période 4 : 479 386,70 EUR TTC.

L'accord-cadre est passé pour une durée ferme de quatre ans à compter de sa date de notification ou de la date indiquée par celle-ci.

Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Essonne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Selon règlement de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://Maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://Maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Essonne
Adresse postale: Les questions doivent obligatoirement être posées par la plate-forme de dématérialisation: maximilien.fr
Pays: Essonne 🏙️
Adresse postale: Uniquement pour les copies de sauvegarde: Hôtel du Département — boulevard de France — DAJA/SCP — Évry-Courcouronnes du lundi au vendredi de 9h00 à 16h30

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 79011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 018-041874 (2021-01-22)

Avis d'attribution de marché (2021-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition et traitement de données routières. La présente consultation concerne l'acquisition et le traitement de données routières consistant à la réalisation de mesures à grand rendement, d'auscultations, de prestations de gestion de bases de données et de missions connexes, associées à la gestion du réseau routier départemental de l'Essonne et de ses dépendances. La présente consultation est une procédure d'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec fixation d'un montant minimal de 200 000 EUR HT et sans montant maximal en valeur, sur la durée totale de l'accord-cadre. À titre indicatif et non contractuel, les montants engagés sur le précédent accord-cadre sont de: — période 1: 566 743,20 EUR TTC, — période 2: 594 913,31 EUR TTC, — période 3: 459 949,20 EUR TTC, — période 4: 479 386,70 EUR TTC. L'accord-cadre est passé pour une durée ferme de quatre ans à compter de sa date de notification ou de la date indiquée par celle-ci.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel du département, boulevard de France, Évry-Courcouronnes

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-07 📅
Date de publication: 2021-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 112-293782
Se réfère à l'avis: 2021/S 018-041874
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires

Le dossier est consultable dans les conditions prévues par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition et traitement de données routières. La présente consultation concerne l'acquisition et le traitement de données routières consistant à la réalisation de mesures à grand rendement, d'auscultations, de prestations de gestion de bases de données et de missions connexes, associées à la gestion du réseau routier départemental de l'Essonne et de ses dépendances. La présente consultation est une procédure d'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec fixation d'un montant minimal de 200 000 EUR HT et sans montant maximal en valeur, sur la durée totale de l'accord-cadre. À titre indicatif et non contractuel, les montants engagés sur le précédent accord-cadre sont de:

— période 1: 566 743,20 EUR TTC,

— période 2: 594 913,31 EUR TTC,

— période 3: 459 949,20 EUR TTC,

— période 4: 479 386,70 EUR TTC.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-03 📅
Nom: Technologies nouvelles
Adresse postale: 29 rue des Peupliers
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://Essonne.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2021/S 112-293782 (2021-06-07)

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