Acquisition et pose de fournitures pour les cimetières de la ville de Sète

Sète Agglopôle Méditerrannée

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Il s'agit de
— acquisition et pose de cases de columbariums (lot 1);
— acquisition de caveaux et de cavurnes (lot 2);
— fourniture et mise en place de petits monuments (lot 3).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-06.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-05-06 Avis de marché
2022-01-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-05-06)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sète Agglopôle Méditerrannée
Numéro d'enregistrement national: 21340301700014
Adresse postale:
“Sète Agglopôle Méditerranée, direction «Commande publique mutualisée», 4 avenue d'Aigues”
Commune postale: Frontignan
Code postal: 34110
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Fax: +33 467464765 📠
Région: Hérault 🏙️
URL: http://www.sete.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglopole.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: http://www.agglopole.fr/ 🌏
URL de participation: http://www.agglopole.fr/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition et pose de fournitures pour les cimetières de la ville de Sète Sb/21ci017”
Produits/services: Matériel et fournitures mortuaires 📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Il s'agit de — acquisition et pose de...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et pose de cases de columbariums
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel et fournitures mortuaires 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de cimetières 📦
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture et la pose de columbariums en béton lavé et en granit pour les deux cimetières de la collectivité.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractère esthétique et fonctionnel
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Service après-vente
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du présent contrat, en application de l'article R. 2122-4-1º du...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de caveaux et de cavurnes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture et la pose de caveaux et de cavurnes pour les cimetières de la collectivité, le Py, le Marin (cavurnes).”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et mise en place de petits monuments
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture et la mise en place de petits monuments avec colonne en métal inoxydable.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“DC1: le candidat complète dans son intégralité le formulaire DC1, dans sa version la plus récente, afin d'attester sur l'honneur qu'il ne fait l'objet...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“DC2: le candidat complète le formulaire DC2 dans sa version la plus récente, et en particulier, les éléments concernant le chiffres d'affaires global et le...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant, de préférence, les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-07 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-08 10:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier: — référé précontractuel...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 091-235179 (2021-05-06)
Avis d'attribution de marché (2022-01-12)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: sète agglopôle Méditerrannée
Adresse postale:
“sète Agglopôle Méditerranée, Direction Commande Publique Mutualisée, 4, avenue d'aigues”

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition et pose de fournitures pour les cimetières de la ville de Sète Sb/21ci017”
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Il s'agit de-acquisition et pose de cases...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 100 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: acquisition et pose de cases de columbariums
Description
Description du marché:
“le présent marché a pour objet la fourniture et la pose de columbariums en béton lavé et en granit pour les deux cimetières de la Collectivité”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): caractère esthétique et fonctionnel
Critère de qualité (nom): qualité
Critère de qualité (nom): service après-vente
Informations sur les options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du présent contrat, en application de l'article R.2122-4-1° du Code...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: acquisition de caveaux et de cavurnes
Description
Description du marché:
“le présent marché a pour objet la fourniture et la pose de caveaux et de cavurnes pour les cimetières de la Collectivité, le Py., le Marin (cavurnes )”
Champ d'application du marché
Titre: fourniture et mise en place de petits monuments
Description
Description du marché:
“le présent marché a pour objet la fourniture et la mise en place de petits monuments avec colonne en métal inoxydable”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 091-235179

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 21ci017
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: acquisition et pose de cases de columbariums
Date de conclusion du contrat: 2022-01-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Barattini
Adresse postale: 33 ave Emmanuel Arnaud
Commune postale: Montagnac
Code postal: 34530
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: acquisition de caveaux et de cavurnes
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture et mise en place de petits monuments

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“la consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier :- référé pré-contractuel...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 011-023709 (2022-01-12)