acquisition et livraison de petits équipements en mousse et de petits matériels de sport pour le Pôle Famille et Proximité de la Ville de Troyes - relance du lot no4

Mairie de Troyes

le présent accord-cadre porte sur l'acquisition et la livraison de petits équipements en mousse et de petits matériels de sport pour le Pôle Famille et Proximité de la Ville de Troyes.
Il s'agit de la relance du lot no4 de la consultation qui a été déclaré sans suite par décision nod2021/0087 pour motif d'infructuosité.
a titre indicatif, le montant estimatif prévisionnel annuel est le suivant :
- relance du lot no4 : 15 000 euro (H.T.).
Date prévisionnelle de notification : fin février 2022
en application de l'article R. 2111-10 du Code de la commande publique et de l'article 7 du ccag fcs, les conditions d'exécution de l'accord-cadre comportent des éléments à caractère environnemental.
Les produits proposés dans le présent accord-cadre devront avoir été fabriqués selon un processus le plus respectueux possible de l'environnement.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-28. L'appel d'offres a été publié le 2021-12-27.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-12-27 Avis de marché
2022-04-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-12-27)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: mairie de troyes
Commune postale: Troyes
Code postal: 10026
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 325423333 📞
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr 📧
Région: Aube 🏙️
URL: http://www.ville-troyes.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: https://xmarches.fr 🌏
URL de participation: https://xmarches.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition et livraison de petits équipements en mousse et de petits matériels de sport pour le Pôle Famille et Proximité de la Ville de Troyes - relance...”    Afficher plus
Produits/services: Articles et équipements de sport 📦
Brève description:
“le présent accord-cadre porte sur l'acquisition et la livraison de petits équipements en mousse et de petits matériels de sport pour le Pôle Famille et...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport 📦
Lieu d'exécution: Aube 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“les services de la petite enfance, les écoles maternelles et élémentaires, les accueils de loisirs et les espaces intergénérationnels de la Ville de Troyes”
Description du marché: acquisition et livraison de petit matériel de sport
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité du service après-vente, notée sur 10, jugée au regard des modalités proposées dans la fiche Service Après-Vente”
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 40 %
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est passé pour une période de 12 mois à compter de la date de réception de la notification au titulaire. Il pourra ensuite être renouvelé 3...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le cas échéant, délégation de pouvoir/signature autorisant la personne physique à représenter l'entité candidate à la présente consultation”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“présentation d'une liste de références, faisant état des services similaires effectués au cours des trois dernières années, indiquant au minimum le...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-28 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-31 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires

“le présent accord-cadre est passé pour une période de 12 mois à compter de la date de réception de la notification au titulaire. Il pourra ensuite être...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
URL: http://www.chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: mairie de Troyes - direction Commande Publique et Achats Transversaux
Adresse postale: place Alexandre Israël
Commune postale: Troyes Cedex
Code postal: 10026
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 325423333 📞
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr 📧
URL: http://www.ville-troyes.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 255-673476 (2021-12-27)
Avis d'attribution de marché (2022-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent accord-cadre porte sur l'acquisition et la livraison de petits équipements en mousse et de petits matériels de sport pour le Pôle Famille et...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 60 000 💰
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60 %

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 255-673476

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 21S0031REL
Titre:
“Acquisition et livraison de petits équipements en mousse et de petits matériels de sport pour le Pôle Famille et Proximité de la Ville de Troyes - relance...”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2022-03-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: decathlon france
Adresse postale: 4 boulevard de Mons
Commune postale: Villeneuve D'Ascq
Code postal: 59669
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Source: OJS 2022/S 068-180005 (2022-04-01)