acquisition et livraison de petits équipements en mousse et de petits matériels de sport pour le Pôle Famille et Proximité de la Ville de Troyes - relance du lot no4
le présent accord-cadre porte sur l'acquisition et la livraison de petits équipements en mousse et de petits matériels de sport pour le Pôle Famille et Proximité de la Ville de Troyes.
Il s'agit de la relance du lot no4 de la consultation qui a été déclaré sans suite par décision nod2021/0087 pour motif d'infructuosité.
a titre indicatif, le montant estimatif prévisionnel annuel est le suivant :
- relance du lot no4 : 15 000 euro (H.T.).
Date prévisionnelle de notification : fin février 2022
en application de l'article R. 2111-10 du Code de la commande publique et de l'article 7 du ccag fcs, les conditions d'exécution de l'accord-cadre comportent des éléments à caractère environnemental.
Les produits proposés dans le présent accord-cadre devront avoir été fabriqués selon un processus le plus respectueux possible de l'environnement.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-28.
L'appel d'offres a été publié le 2021-12-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition et livraison de petits équipements en mousse et de petits matériels de sport pour le Pôle Famille et Proximité de la Ville de Troyes - relance...”
Titre
acquisition et livraison de petits équipements en mousse et de petits matériels de sport pour le Pôle Famille et Proximité de la Ville de Troyes - relance du lot no4
21S0031REL
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Produits/services: Articles et équipements de sport📦
Brève description:
“le présent accord-cadre porte sur l'acquisition et la livraison de petits équipements en mousse et de petits matériels de sport pour le Pôle Famille et...”
Brève description
le présent accord-cadre porte sur l'acquisition et la livraison de petits équipements en mousse et de petits matériels de sport pour le Pôle Famille et Proximité de la Ville de Troyes.
Il s'agit de la relance du lot no4 de la consultation qui a été déclaré sans suite par décision nod2021/0087 pour motif d'infructuosité.
a titre indicatif, le montant estimatif prévisionnel annuel est le suivant :
- relance du lot no4 : 15 000 euro (H.T.).
Date prévisionnelle de notification : fin février 2022
en application de l'article R. 2111-10 du Code de la commande publique et de l'article 7 du ccag fcs, les conditions d'exécution de l'accord-cadre comportent des éléments à caractère environnemental.
Les produits proposés dans le présent accord-cadre devront avoir été fabriqués selon un processus le plus respectueux possible de l'environnement.
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Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport📦
Lieu d'exécution: Aube🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“les services de la petite enfance, les écoles maternelles et élémentaires, les accueils de loisirs et les espaces intergénérationnels de la Ville de Troyes”
Description du marché: acquisition et livraison de petit matériel de sport
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité du service après-vente, notée sur 10, jugée au regard des modalités proposées dans la fiche Service Après-Vente”
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 40 %
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est passé pour une période de 12 mois à compter de la date de réception de la notification au titulaire. Il pourra ensuite être renouvelé 3...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est passé pour une période de 12 mois à compter de la date de réception de la notification au titulaire. Il pourra ensuite être renouvelé 3 fois, tacitement, par période de 12 mois. Sa durée ne pourra donc excéder 4 ans. Si la Collectivité décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, elle adressera au titulaire au moins deux mois avant son échéance, une lettre de non reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le cas échéant, délégation de pouvoir/signature autorisant la personne physique à représenter l'entité candidate à la présente consultation” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“présentation d'une liste de références, faisant état des services similaires effectués au cours des trois dernières années, indiquant au minimum le...”
Liste et brève description des critères de sélection
présentation d'une liste de références, faisant état des services similaires effectués au cours des trois dernières années, indiquant au minimum le destinataire public ou privé, et possiblement le montant, la date et la durée d'exécution. Les références pourront éventuellement être prouvées par une attestation des destinataires ou par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-28
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-31
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“le présent accord-cadre est passé pour une période de 12 mois à compter de la date de réception de la notification au titulaire.
Il pourra ensuite être...”
le présent accord-cadre est passé pour une période de 12 mois à compter de la date de réception de la notification au titulaire.
Il pourra ensuite être renouvelé 3 fois, tacitement, par période de 12 mois. Sa durée ne pourra donc excéder 4 ans.
Si la Collectivité décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, elle adressera au titulaire au moins deux mois avant son échéance, une lettre de non reconduction en recommandé avec accusé de réception via son profil d'acheteur Xmarches.Fr.
En outre, le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction de l'accord-cadre.
L'émission et l'exécution des bons de commande ne peuvent intervenir que pendant la durée de validité de l'accord-cadre.
Le délai de livraison des fournitures est fixé à 4 semaines à compter de la date de réception de la notification du bon de commande au titulaire. Toutefois, le candidat peut proposer un délai plus court à l'article E2 de l'acte d'engagement.
En cas de dépassement de ce délai de livraison, il sera fait application de la pénalité prévue à l'article 4-4 du Cahier des Clauses Particulières.
Financement : Ville de Troyes.
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire.
Avance : Il ne sera pas alloué d'avance.
Le défaut de paiement dans les délais prévus à l'article ci-dessus fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement.
Conformément à l'article R. 2192-31 du Code de la commande publique, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points.
Le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé à 40 euros par retard constaté.
3-4-forme juridique de l'attributaire
candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Néanmoins, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21-1° du Code de la commande publique.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21-2° du Code de la commande publique.
En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R. 2142-24 du Code de la commande publique.
Le délai de validité des propositions est de 150 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des propositions.
S'agissant d'une procédure d'appel d'offres, les négociations sont interdites.
Avis d'attribution de marché (2022-04-01) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent accord-cadre porte sur l'acquisition et la livraison de petits équipements en mousse et de petits matériels de sport pour le Pôle Famille et...”
Brève description
le présent accord-cadre porte sur l'acquisition et la livraison de petits équipements en mousse et de petits matériels de sport pour le Pôle Famille et Proximité de la Ville de Troyes. Il s'agit de la relance du lot no4 de la consultation qui a été déclaré sans suite par décision nod2021/0087 pour motif d'infructuosité. A titre indicatif, le montant estimatif prévisionnel annuel est de 15 000 euros (H.T.).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 60 000 💰
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60 %
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 255-673476
Attribution du marché
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Numéro de contrat: 21S0031REL
Titre:
“Acquisition et livraison de petits équipements en mousse et de petits matériels de sport pour le Pôle Famille et Proximité de la Ville de Troyes - relance...”
Titre
Acquisition et livraison de petits équipements en mousse et de petits matériels de sport pour le Pôle Famille et Proximité de la Ville de Troyes - relance du lot no4 : Petit matériel de sport
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Date de conclusion du contrat: 2022-03-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: decathlon france
Adresse postale: 4 boulevard de Mons
Commune postale: Villeneuve D'Ascq
Code postal: 59669
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Source: OJS 2022/S 068-180005 (2022-04-01)