Acquisition et la livraison de mobiliers pour les écoles publiques, la restauration collective, les structures enfance-jeunesse et les établissements de proximité — relance

Mairie de Troyes

Le présent accord-cadre porte sur l'acquisition et la livraison de de mobiliers pour les écoles publiques, la restauration collective, les structures enfance-jeunesse et les établissements de proximité.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-04-16 Avis de marché
2021-08-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire
Numéro de référence: 20S0043Rel
Brève description:
Le présent accord-cadre porte sur l'acquisition et la livraison de de mobiliers pour les écoles publiques, la restauration collective, les structures enfance-jeunesse et les établissements de proximité.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de restauration 📦
Tables pour ordinateurs 📦
Mobilier scolaire 📦
Tables 📦
Mobilier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Troyes
Adresse postale: place Alexandre Israël
Code postal: 10026
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-troyes.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr 📧
Téléphone: +33 325423345 📞
Fax: +33 325423447 📠
URL des documents: https://xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: https://xmarches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-16 📅
Date limite de soumission: 2021-05-31 📅
Date de publication: 2021-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 077-196615
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
La méthode de calcul pour ce critère sera la suivante: Moyenne de la durée de garantie de l'offre jugée/Moyenne de la durée de garantie la plus élevée × 10 points. (* Calcul de la moyenne de la durée de garantie = Somme obtenue en additionnant les durées de garantie de chaque mobilier et en la divisant par leur nombre).
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Le mobilier de restauration collective
Numéro du lot: 1
Brève description:
Achat de tables, claustras et panneaux acoustiques pour la restauration collective dans les écoles, les structures enfance-jeunesse et les établissements de proximité.
À titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant: 40 000 EUR HT.
En application de l'article R. 2111-10 du code de la commande publique et de l'article 7 du CCAG FCS, les conditions d'exécution de l'accord-cadre comportent des éléments à caractère environnemental. Les produits proposés dans le présent accord-cadre devront avoir été fabriqués selon un processus le plus respectueux possible de l'environnement. Les mobiliers proposés devront répondre aux normes environnementales en vigueur (certification norme NF Environnement ameublement) notamment en termes de matériaux utilisés pour leur fabrication.
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Le candidat devra impérativement fournir à l'appui de sa proposition: un plateau de dimension 15 cm × 15 cm (se référer à la colonne B du bordereau des prix unitaires).
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre sera reconductible, trois fois, tacitement, par période d'un an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder quatre ans. Si la collectivité décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, elle adressera au titulaire, un mois avant son échéance, en recommandé avec accusé de réception ou via son profil d'acheteur, une lettre de non reconduction.
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Informations complémentaires:
La méthode de calcul pour ce critère sera la suivante:
Moyenne de la durée de garantie de l'offre jugée/Moyenne de la durée de garantie la plus élevée × 10 points.
(* Calcul de la moyenne de la durée de garantie = Somme obtenue en additionnant les durées de garantie de chaque mobilier et en la divisant par leur nombre).
Intitulé du lot: Les tables pliantes et les chariots de rangement de restauration collective
Numéro du lot: 2
Brève description:
Achat de tables pliantes et de chariots de rangement.
À titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant: 1 500 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Moyenne de la durée de garantie de l'offre jugée/Moyenne de la durée de garantie la plus élevée × 10 points
Intitulé du lot: L'équipement et le mobilier de self-service de restauration collective
Numéro du lot: 3
Brève description:
Achat de mobilier d'équipement de self-service pour la restauration scolaire.
À titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant: 85 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Moyenne de la durée de garantie de l'offre jugée/moyenne de la durée de garantie la plus élevée × 10 points.
Intitulé du lot: Le mobilier environnement scolaire pour les écoles élémentaires et les accueils de loisirs (enfants d'âge élémentaire)
Numéro du lot: 4
Brève description:
Achat de tables scolaire, chaises, tabourets, bancs, armoires.
À titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant: 55 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Le mobilier environnement scolaire pour les écoles maternelles et les accueils de loisirs (enfants d'âge maternel)
Numéro du lot: 5
Brève description:
Achat de tables, chaises, bancs, tabourets, meubles à roulettes, bacs tiroirs, chevalet à peinture, bibliothèques, lits mezzanine, matelas.
À titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant: 80 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Le mobilier pour les Maisons Petite Enfance
Numéro du lot: 6
Brève description:
Vestiaire de déshabillage, meuble d'accueil, assises au sol, chaises enfants en bois, fauteuils enfants, chaises adulte en bois, fauteuils adultes, tabourets, lits pliant, matelats, tables, armoires, etc.
À titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant: 15 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Le mobilier environnement scolaire adulte et d'aménagement divers
Numéro du lot: 7
Brève description:
Achats de vestiaires mobiles, vitrines, lisses murales.
À titre indicatif, le montant prévisionnel annuel est le suivant: 20 000 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Restaurants scolaires, structures enfance-jeunesse et établissements de proximité…
… troyens.
… troyens

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le cas échéant, délégation de pouvoir/signature autorisant la personne physique à représenter l'entité candidate à la présente consultation.
S'agissant d'une procédure formalisée, le candidat devra transmettre un formulaire DUME (Document unique du marché européen), prouvant que le candidat dispose de l'aptitude et des capacités requises: En conséquence, au titre de la partie IV «critères de sélection» le candidat devra compléter les sections B à C et faire figurer à minima les renseignements suivants ci-après.
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Une liste des principales fournitures au cours des trois dernières années pour la réalisation de contrat de même nature, indiquant le montant, la date et le destinataire public.
Attestation d'assurance pour les risques professionnels en cours de validité.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-06-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Prix des fournitures apprécié au regard du détail quantitatif estimatif, noté sur 10
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Durée de garantie notée sur 10
Critère de coût (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Durée de garantie notée sur 10
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix des fournitures apprécié au regard du détail quantitatif estimatif, noté sur 10
Critère de coût (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Durée de garantie notée sur 10.
Critère de coût (nom): Prix des fournitures apprécié au regard du détail quantitatif estimatif

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: https://xmarches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
La consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, L. 2125-1-1º, R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre est décomposé en sept lots. L'accord-cadre est mono-attributaire. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d'un besoin, par le biais de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions aux articles R. 2162-1 à 6 du code de la commande publique, et aux articles R. 2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Cet accord-cadre est régi en application de l'article R. 2162-4 alinéa 3º du code de la commande publique sans minimum ni maximum. Les prix applicables seront ceux du bordereau de prix unitaires. Les prix seront appliqués aux quantités réellement commandées. En cas de reconductions de l'accord-cadre, les dispositions citées précédemment demeureront inchangées. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à douze mois à compter de la date de réception de la notification par le titulaire. Conformément aux dispositions de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, l'accord-cadre sera reconductible, trois fois, tacitement, par période d'un an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder quatre ans. En outre, le titulaire ne pourra refuser la reconduction de l'accord-cadre. Si la collectivité décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, elle adressera au titulaire, un mois avant son échéance, en recommandé avec accusé de réception ou via son profil d'acheteur, une lettre de non-reconduction. Le matériel devra être livré dans les 8 semaines maximum (y compris durant la période estivale) qui suivent la date de réception de la notification du bon de commande au titulaire. financement: ville de Troyes. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Avance:Il ne sera pas alloué d'avance pour les lots
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Il ne sera pas alloué d'avance. Délais de paiement: 30 jours. Le défaut de paiement dans ce délai, fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Conformément à l'article R. 2192-31 du code de la commande publique, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points. Le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé à 40 EUR par retard constaté. Conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, toutes les communications et tous les échanges d'informations dans le cadre de la présente procédure d'attribution, seront effectués par des moyens de communication électronique. Les candidats devront obligatoirement transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique uniquement, à l'adresse suivante: http://www.xmarches.fr — avant les dates et heures limites de réception des offres indiquées en page de garde du règlement de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326218187 📠
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Troyes — direction commande publique et achats transversaux
Adresse postale: place Alexandre Israël
Commune postale: Troyes Cedex
Code postal: 10026
Téléphone: +33 325423333 📞
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr 📧
Fax: +33 325423447 📠
Adresse Internet: http://ville-troyes.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 077-196615 (2021-04-16)
Avis d'attribution de marché (2021-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent accord-cadre porte sur l'acquisition et la livraison de de mobiliers pour les écoles publiques, la restauration collective, les structures enfance-jeunesse et les établissements de proximité.
Valeur totale du marché: 442817.12 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de troyes

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-10 📅
Date de publication: 2021-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 156-412516
Se réfère à l'avis: 2021/S 077-196615
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est mono-attributaire. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d'un besoin, par le biais de l'émission de bons de commande. Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R2162-4 alinéa 3° du Code de la Commande Publique sans minimum ni maximum.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: le mobilier de restauration collective
Brève description:
acquisition et livraison de mobilier de restauration collective (tables, chaises, claustra, panneau acoustique)
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre est mono-attributaire. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d'un besoin, par le biais de l'émission de bons de commande.
Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R2162-4 alinéa 3° du Code de la Commande Publique sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: les tables pliantes et les chariots de rangement de restauration collective
Brève description:
acquisition et livraison de tables pliantes et de chariots de rangement de restauration collective
Informations complémentaires:
Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R2162-4 alinéa 3° du Code de la Commande Publique sans minimum ni maximum
Intitulé du lot: l'équipement et le mobilier de self-service de restauration collective
Brève description:
acquisition et livraison d'équipement et de mobilier de self-service de restauration collective (meuble de distribution réfrigéré, meuble de distribution de repas chaud, meuble de tri)
Intitulé du lot: le mobilier environnement scolaire pour les écoles élémentaires et les accueils de loisirs (enfants d'âge élémentaire)
Brève description:
le mobilier environnement scolaire pour les écoles élémentaires et les accueils de loisirs (Tables scolaire, chaises, tabourets, bancs, armoires)
Intitulé du lot: le mobilier environnement scolaire pour les écoles maternelles et les accueils de loisirs (enfants d'âge maternel)
Brève description:
acquisition et livraison de mobilier environnement scolaire pour les écoles maternelles et les accueils de loisirs (présentoirs à livres, lits, matelas, bibliothèques, meubles bacs, chevalets, bancs, chaises, tables)
Intitulé du lot: le mobilier pour les Maisons Petite Enfance
Brève description:
acquisition et livraison de mobilier pour les maisons petite enfance (Vestiaires, meubles, assises, lits pliant, matelas, tables, armoires)
Intitulé du lot: le mobilier environnement scolaire adulte et d'aménagement divers
Brève description:
acquisition et livraison de mobilier environnement scolaire adulte et d'aménagement divers (Tableau magnétique, lisse murale, vestiaire, vitrine)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
restaurants scolaires de la ville de Troyes
ecoles et accueils de loisirs de la ville de Troyes
maisons Petite Enfance de la ville de Troyes
ecoles de la ville de Troyes

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des fournitures apprécié au regard du Détail Quantitatif Estimatif, noté sur 10.
Critère de qualité (nom): Durée de garantie, notée sur 10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-02 📅
Nom: société manutan collectivites
Adresse postale: 143 bd Ampère
Commune postale: Chauray
Code postal: 79074
Pays: France 🇫🇷
Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 55950.90 EUR 💰
Nom: société mobilier goz collectivites
Adresse postale: 14 rue des Tropès
Commune postale: Sainte Maure
Code postal: 10150
Pays: Aube 🏙️
Valeur totale du marché: 1279.37 EUR 💰
Nom: société aube froid
Adresse postale: 24 rue René Descartes
Commune postale: La Chapelle-Saint-Luc
Code postal: 10600
Valeur totale du marché: 170263.40 EUR 💰
60915.20 EUR 💰
79197.74 EUR 💰
Nom: sas creation mathou
Adresse postale: 910 rue Cantaranne
Commune postale: Onet-le-Chateau
Code postal: 12850
Pays: Aveyron 🏙️
Valeur totale du marché: 48819.54 EUR 💰
26390.97 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
mairie de Troyes - direction Commande Publique et Achats Transversaux
Source: OJS 2021/S 156-412516 (2021-08-10)
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Région:
France Grand Est Champagne-Ardenne Aube
Fournisseurs:
SAS creation Mathou Société Aube Froid Société Manutan collectivités société mobilier goz collectivites
Produits/services:
Meubles (y compris les meubles de... Mobilier Tables, armoires, bureaux et bibliothèques Bureaux et tables Tables Mobilier de bureau Mobilier informatique Tables pour ordinateurs Mobilier et équipements divers Mobilier divers