Acquisition de vêtements et chaussures pour les services techniques et la police municipale

Commune d'Arras

Acquisition de vêtements et chaussures pour les services techniques et la police municipale.
— lot nº 1: vêtements tissus des services techniques;
— lot nº 2: chaussures des services techniques;
— lot nº 3: vêtements, chaussures et accessoires police municipale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société Dupont Beaudeux

Qui ?

• Commune d'Arras

Qu'est-ce que c'est ?

• Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires › Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-07-09	Avis de marché
2021-07-27	Informations complémentaires
2021-12-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Numéro de référence: Arras2021S0027
Brève description:

Acquisition de vêtements et chaussures pour les services techniques et la police municipale. — lot nº 1: vêtements tissus des services techniques; — lot nº 2: chaussures des services techniques; — lot nº 3: vêtements, chaussures et accessoires police municipale.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Arras
Adresse postale: 6 place Guy Mollet, BP 70913
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Contact
Adresse Internet: http://www.arras.fr 🌏
Courrier électronique: s-marches@ville-arras.fr 📧
Téléphone: +33 321505174 📞
URL des documents: https://arras.fr 🌏
URL pour la participation: http://arras.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-09 📅
Date limite de soumission: 2021-09-06 📅
Date de publication: 2021-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 134-355903
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires

Montant minimal annuel: 10 000 EUR HT (12 000 EUR TTC) — montant maximal annuel: 60 000 EUR HT (72 000 EUR TTC).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de vêtements et chaussures pour les services techniques et la police municipale.

— lot nº 1: vêtements tissus des services techniques;

— lot nº 2: chaussures des services techniques;

— lot nº 3: vêtements, chaussures et accessoires police municipale.

Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Vêtements tissus des services techniques
Numéro du lot: 1
Brève description: Vêtements tissus des services techniques.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, trois fois, pour une période de douze mois, soit une durée maximale de 48 mois.

Informations complémentaires:

Montant minimal annuel: 10 000 EUR HT (12 000 EUR TTC) — montant maximal annuel: 60 000 EUR HT (72 000 EUR TTC).

Intitulé du lot: Chaussures des services techniques
Numéro du lot: 2
Brève description: Chaussures des services techniques.
Informations complémentaires:

Montant minimal annuel: 5 000 EUR HT (6 000 EUR TTC) — montant maximal annuel: 50 000 EUR HT (60 000 EUR TTC).

Intitulé du lot: Vêtements, chaussures et accessoires police municipale
Numéro du lot: 3
Brève description: Vêtements, chaussures et accessoires police municipale.
Informations complémentaires:

Montant minimal annuel: 10 000 EUR HT (12 000 EUR TTC) — montant maximal annuel: 80 000 EUR HT (96 000 EUR TTC).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:

Les candidatures sont évaluées au regard des capacités techniques, financières et professionnelles.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Achicourt
Adresse postale: 4 place Jean Jaurès
Commune postale: Achicourt
Code postal: 62217
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.arras.fr 🌏
Adresse Internet: http://arras.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://arras.fr 🌏
URL des documents: https://arras.fr 🌏
Adresse Internet: https://arras.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juillet 2025.

La consultation est passée par appel d'offres en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats peuvent présenter une offre distincte pour chaque lot auxquels ils répondent. Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues à l'article R. 2152-7 du code de la commande publique au moyen des critères suivants affectés d'une pondération exprimée en pourcentage:

— pour le lot 1:

1) prix (pondération: 80 % sur la base du total du détail quantitatif estimatif);

2) valeur technique (pondération: 15 %);

3) délai de livraison (pondération: 5 %);

— pour le lot 2:

1) prix (pondération 80 % dont 70 % sur la base du total du détail quantitatif estimatif et 10 % pour le taux de remise);

2) valeur technique (pondération 15 %);

— pour le lot 3:

1) prix (pondération 80 % dont 60 % sur la base du total du détail quantitatif estimatif et 20 % pour le taux de remise);

3) délai de livraison (pondération: 5 %).

Pour chaque lot, le taux de remise proposé par le candidat pour les achats effectués sur la base du catalogue sera apprécié lors de l'analyse des offres au regard d'un panel d'articles identique pour l'ensemble des candidats. Ce panel sera choisi de manière aléatoire par la ville d'Arras. Le marché sera attribué au candidat présentant l'offre économiquement la plus avantageuse en fonction des critères et pondérations fixés ci-dessus.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les candidats ont la possibilité d'introduire un recours précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable pour les marchés — préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54048
Téléphone: +33 383342562 📞
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 134-355903 (2021-07-09)

Informations complémentaires (2021-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de vêtements et chaussures pour les services techniques et la police municipale. Lot nº 1: vêtements tissus des services techniques; Lot nº 2: chaussures des services techniques; Lot nº 3: vêtements, chaussures et accessoires police municipale.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-27 📅
Date limite de soumission: 2021-09-13 📅
Date de publication: 2021-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 146-387218
Se réfère à l'avis: 2021/S 134-355903
Numéro JO-S: 146

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot nº 1: vêtements tissus des services techniques;

Lot nº 2: chaussures des services techniques;

Lot nº 3: vêtements, chaussures et accessoires police municipale.

Source: OJS 2021/S 146-387218 (2021-07-27)

Avis d'attribution de marché (2021-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

acquisition de vêtements et chaussures pour les services techniques et la Police Municipale

Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d arras
Adresse postale: 6 place Guy Mollet - bP 70913

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-21 📅
Date de publication: 2021-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 250-661308
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires

il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes : Lot 1 : Montant minimum annuel : 10 000 euro ht (12 000euro (T.T.C.)) Montant maximum annuel: 60 000 euro ht (72 000euro (T.T.C.)); d'une durée initiale d'1 an, reconductible 3 fois

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: vêtements tissus des services techniques
Brève description: vêtements tissus des services techniques
Informations complémentaires:

il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes :

Lot 1 : Montant minimum annuel : 10 000 euro ht (12 000euro (T.T.C.))

Montant maximum annuel: 60 000 euro ht (72 000euro (T.T.C.)); d'une durée initiale d'1 an, reconductible 3 fois

Intitulé du lot: chaussures des services techniques
Brève description: chaussures des services techniques
Informations complémentaires:

Lot 2 : Montant minimum annuel : 5 000 euro ht (6 000euro (T.T.C.))

Montant maximum annuel: 50 000 euro ht (60 000euro (T.T.C.))

Intitulé du lot: vêtements, chaussures et accessoires police municipale
Brève description: lot no 3 : Vêtements, chaussures et accessoires police municipale.
Informations complémentaires:

il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande pour un montant minimum annuel : 10 000 euro ht (12 000euro (T.T.C.)) et pour un montant maximum annuel : 80 000 euro ht (96 000euro (T.T.C.)), d'une durée initiale d'1 an, reconductible 3 fois.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 80
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 80

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-17 📅
Nom: société dupont beaudeux
Commune postale: Annoeulin
Code postal: 59112
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d''achicourt
Adresse postale: 4, place Jean Jaurès

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les candidats ont la possibilité d'introduire un recours précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable pour les marchés Préfecture de Meurthe et Moselle
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 250-661308 (2021-12-21)

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