Acquisition de véhicules utilitaires, légers, neufs et d'occasion (huit lots). La forme du contrat est l'accord-cadre multi-attributaires, par l'émission de marchés subséquents. Il est alloti en huit lots. Il est sans engagement sur un montant minimal, ni maximal. Les prix des marchés subséquents sont forfaitaires, fermes et actualisables. L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme d'un an. Il est ensuite renouvelable trois fois pour des périodes d'une année par reconduction expresse. Au moins trois mois avant la fin de chaque période de validité de l'accord-cadre, l'acheteur signalera par écrit au titulaire s'il souhaite la reconduction du contrat.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-27.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-03-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: GA-21001
Brève description:
“Acquisition de véhicules utilitaires, légers, neufs et d'occasion (huit lots). La forme du contrat est l'accord-cadre multi-attributaires, par l'émission de...”
Brève description
Acquisition de véhicules utilitaires, légers, neufs et d'occasion (huit lots). La forme du contrat est l'accord-cadre multi-attributaires, par l'émission de marchés subséquents. Il est alloti en huit lots. Il est sans engagement sur un montant minimal, ni maximal. Les prix des marchés subséquents sont forfaitaires, fermes et actualisables. L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme d'un an. Il est ensuite renouvelable trois fois pour des périodes d'une année par reconduction expresse. Au moins trois mois avant la fin de chaque période de validité de l'accord-cadre, l'acheteur signalera par écrit au titulaire s'il souhaite la reconduction du contrat.
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-03-26 📅
Date limite de soumission: 2021-04-27 📅
Date de publication: 2021-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 063-159269
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
“Au moins trois mois avant la fin de chaque période de validité de l'accord-cadre, l'acheteur signalera par écrit au titulaire s'il souhaite la reconduction...”
Au moins trois mois avant la fin de chaque période de validité de l'accord-cadre, l'acheteur signalera par écrit au titulaire s'il souhaite la reconduction du contrat.
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Source: OJS 2021/S 063-159269 (2021-03-26)
Avis d'attribution de marché (2021-07-26) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition de véhicules utilitaires, légers, neufs et d'occasion (huit lots). La forme du contrat est l'accord-cadre multi-attributaire, par l'émission de...”
Brève description
Acquisition de véhicules utilitaires, légers, neufs et d'occasion (huit lots). La forme du contrat est l'accord-cadre multi-attributaire, par l'émission de marchés subséquents. Il est alloti en huit lots. Il est sans engagement sur un montant minimum ni maximum. Les prix des marchés subséquents sont forfaitaires, fermes et actualisables. L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme d'un an. Il est ensuite renouvelable trois fois pour des périodes d'une année par reconduction expresse. Au moins trois mois avant la fin de chaque période de validité de l'accord-cadre, l'acheteur signalera par écrit au titulaire s'il souhaite la reconduction du contrat.
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Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Angoulême Agglomération
Adresse postale: 25 boulevard Besson-Bey
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-07-26 📅
Date de publication: 2021-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 146-386882
Se réfère à l'avis: 2021/S 063-159269
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
“Les contrats sont consultables au service commun de la commande publique, 25 boulevard Besson-Bey, 16023 Angoulême Cedex, sous réserve du respect du secret...”
Les contrats sont consultables au service commun de la commande publique, 25 boulevard Besson-Bey, 16023 Angoulême Cedex, sous réserve du respect du secret des affaires tel que défini à l'article L. 151-1 du code du commerce. Pour information, les montants des accords-cadres indiqués correspondent aux estimations sur leur durée totale des accords-cadres.
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Source: OJS 2021/S 146-386882 (2021-07-26)