Acquisition de véhicules utilitaires, légers, neufs et d'occasion (huit lots)

GrandAngoulême Agglomération

Acquisition de véhicules utilitaires, légers, neufs et d'occasion (huit lots). La forme du contrat est l'accord-cadre multi-attributaires, par l'émission de marchés subséquents. Il est alloti en huit lots. Il est sans engagement sur un montant minimal, ni maximal. Les prix des marchés subséquents sont forfaitaires, fermes et actualisables. L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme d'un an. Il est ensuite renouvelable trois fois pour des périodes d'une année par reconduction expresse. Au moins trois mois avant la fin de chaque période de validité de l'accord-cadre, l'acheteur signalera par écrit au titulaire s'il souhaite la reconduction du contrat.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-27. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-26.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-03-26 Avis de marché
2021-07-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-03-26)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GrandAngoulême Agglomération
Adresse postale: 25 boulevard Besson Bey
Commune postale: Angoulême Cedex
Code postal: 16023
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service commun de la commande publique
Téléphone: +33 545386984 📞
Courrier électronique: marchepublic@grandangouleme.fr 📧
Région: Charente 🏙️
URL: http://www.grandangouleme.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=565821&orgAcronyme=s4l 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=565821&orgAcronyme=s4l 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de véhicules utilitaires, légers, neufs et d'occasion (huit lots) GA-21001”
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Brève description:
“Acquisition de véhicules utilitaires, légers, neufs et d'occasion (huit lots). La forme du contrat est l'accord-cadre multi-attributaires, par l'émission de...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules particuliers neufs, motorisation thermique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières 📦
Lieu d'exécution: Charente 🏙️
Description du marché: Véhicules particuliers neufs, motorisation thermique.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'acheteur informera le titulaire s'il souhaite la reconduction du contrat trois mois avant la fin de chaque période de validité.”
Informations complémentaires:
“Au moins trois mois avant la fin de chaque période de validité de l'accord-cadre, l'acheteur signalera par écrit au titulaire s'il souhaite la reconduction...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules particuliers neufs, motorisation hybride
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Véhicules particuliers neufs, motorisation hybride.

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules particuliers neufs, motorisation électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques 📦
Description du marché: Véhicules particuliers neufs, motorisation électrique.

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires neufs, motorisation thermique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires 📦
Description du marché: Véhicules utilitaires neufs, motorisation thermique.

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires neufs, motorisation hybride
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Véhicules utilitaires neufs, motorisation hybride.

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires neufs, motorisation électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Véhicules utilitaires neufs, motorisation électrique.

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules particuliers d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules de transport d'occasion 📦
Description du marché: Véhicules particuliers d'occasion.

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Véhicules utilitaires d'occasion.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature dûment complétée (le modèle DC1 version avril 2019 peut être utilisé), documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet; — déclaration concernant le chiffre d'affaires global...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; —...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-27 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-28 10:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les critères relatifs à la candidature sont: — garanties et capacités techniques et financières, — capacités professionnelles. Le dossier de consultation...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert — 15 rue Blossac — BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— la procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 063-159269 (2021-03-26)
Avis d'attribution de marché (2021-07-26)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand Angoulême Agglomération
Adresse postale: 25 boulevard Besson-Bey

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition de véhicules utilitaires, légers, neufs et d'occasion (huit lots). La forme du contrat est l'accord-cadre multi-attributaire, par l'émission de...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 063-159269

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 21001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Véhicules particuliers neufs, motorisation thermique
Date de conclusion du contrat: 2021-05-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Carten Angoulême (citroën)
Adresse postale: ZA Les Montagnes
Commune postale: Champniers
Code postal: 16430
Pays: France 🇫🇷
Région: Charente 🏙️
URL: https://reseau.citroen.fr/champniers/nouscontacter/info-utiles 🌏
Le contractant est une PME
Nom: Faurie Motor Charente (Morgan'S)
Adresse postale: 105 route de Paris, 16160
Commune postale: Gond-Pontouvre
Code postal: 16160
URL: https://angouleme.opelreseau.fr 🌏
Nom: Pluchon Automobiles
Adresse postale: 31 route de Clisson, 44190
Commune postale: Saint-Lumine-de-Clisson
Code postal: 44190
Région: Loire-Atlantique 🏙️
URL: http://www.pluchon-automobiles.com 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 21002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Véhicules particuliers neufs, motorisation hybride
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 31 route de Clisson
Nom: Faurie Motor Charente
Adresse postale: 105 route de Paris
Région: Poitou-Charentes 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 21003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Véhicules particuliers neufs, motorisation électrique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 21004
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Véhicules utilitaires neufs, motorisation thermique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 21005
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Véhicules utilitaires neufs, motorisation hybride
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

6️⃣
Numéro de contrat: 21006
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Véhicules utilitaires neufs, motorisation électrique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰

7️⃣
Numéro de contrat: 20007
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Véhicules particuliers d'occasion
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰

8️⃣
Numéro de contrat: 21008
Numéro d'identification du lot: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les contrats sont consultables au service commun de la commande publique, 25 boulevard Besson-Bey, 16023 Angoulême Cedex, sous réserve du respect du secret...”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue Blossac, BP 541
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 146-386882 (2021-07-26)