Acquisition de véhicules utilitaires de moins de 3,5 t d'occasion pour Orléans Métropole

Orléans Métropole

La consultation porte sur les prestations suivantes: acquisition de véhicules utilitaires de moins de 3,5 t, d'occasion, pour Orléans Métropole. Le marché est décomposé en trois lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-05-18 Avis de marché
2021-09-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: M21f0092
Brève description:
La consultation porte sur les prestations suivantes: acquisition de véhicules utilitaires de moins de 3,5 t, d'occasion, pour Orléans Métropole. Le marché est décomposé en trois lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-18 📅
Date limite de soumission: 2021-06-18 📅
Date de publication: 2021-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 098-253802
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. Examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats. Sous-pondérations du critère 1 valeur technique: — sous-critère 1.1: performances techniques et fonctionnalités des véhicules proposés appréciées au regard du cadre de mémoire technique, de la fiche technique et du visuel du véhicule proposé, ainsi que du descriptif et du visuel des équipements et aménagements proposés. (Sous-pondération 60 %): — sous-critère 1.2: impacts environnementaux et performances énergétiques du véhicule proposé au regard du cadre de mémoire technique et de la fiche technique du véhicule, décomposé comme suit (sous-pondération 40 %) (taux d'émission de CO
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Acquisition d'un véhicule utilitaire d'occasion
Numéro du lot: 1
Brève description:
Ce lot a pour objet la fourniture de véhicules utilitaires d'occasion de type fourgon L2H2 fonctionnant à moteur thermique.
Durée de l'accord: 1 mois
Numéro du lot: 2
3
Brève description:
Ce lot a pour objet la fourniture de véhicules utilitaires d'occasion de type châssis benne fonctionnant à moteur thermique.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
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— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents;
— formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
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— déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
Afficher plus
Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
Examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
Sous-pondérations du critère 1 valeur technique:
— sous-critère 1.1: performances techniques et fonctionnalités des véhicules proposés appréciées au regard du cadre de mémoire technique, de la fiche technique et du visuel du véhicule proposé, ainsi que du descriptif et du visuel des équipements et aménagements proposés.
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(Sous-pondération 60 %):
— sous-critère 1.2: impacts environnementaux et performances énergétiques du véhicule proposé au regard du cadre de mémoire technique et de la fiche technique du véhicule, décomposé comme suit (sous-pondération 40 %) (taux d'émission de CO

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 098-253802 (2021-05-18)
Avis d'attribution de marché (2021-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la consultation porte sur les prestations suivantes : Acquisition de véhicules utilitaires de moins de 3.5 tonnes, d'occasion, pour Orléans Métropole.Le marché est décomposé en 3 lots
Valeur totale du marché: 88802.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-01 📅
Date de publication: 2021-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 172-449105
Se réfère à l'avis: 2021/S 098-253802
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
les montants indiqués ci-dessus correspondent aux montants Ht sans la carte grise.La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: acquisition d'un véhicule utilitaire d'occasion
Brève description:
ce lot a pour objet la fourniture de véhicules utilitaires d'occasion de type…
… fourgon L2h2 fonctionnant à moteur thermique
… châssis benne fonctionnant à moteur thermique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-10 📅
Nom: duval Grabowski Automobiles
Adresse postale: 30 route du grand bosc
Commune postale: Ourville-en-Caux
Code postal: 76450
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 26907.60 EUR 💰
25 635 EUR 💰
Nom: sas Segarp
Adresse postale: rd 813 route de Bordeaux
Commune postale: Marmande
Code postal: 47200
Pays: Lot-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 36 260 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Source: OJS 2021/S 172-449105 (2021-09-01)
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