Acquisition de végétaux de pépinière

Commune de limoges

Accord-cadre multi-attributaire dans le cadre d'acquisitions de végétaux de pépinières.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-19. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de limoges

Qu'est-ce que c'est ?

• Plantes › Arbustes
• Produits agricoles et produits de l'horticulture › Produits horticoles et produits de pépinières
• Produits de la sylviculture › Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
• Produits de pépinière › Arbres

Où ?

• Limousin › Haute-Vienne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-16	Avis de marché
2021-09-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Numéro de référence: V1f036am
Brève description:

Accord-cadre multi-attributaire dans le cadre d'acquisitions de végétaux de pépinières.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Arbustes 📦
Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nouvelle-Aquitaine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Limoges
Adresse postale: 9 place Léon Betoulle
Code postal: 87031
Commune postale: Limoges Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-limoges.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 555459385 📞
Fax: +33 555459335 📠
URL des documents: http://marchespublics.limoges.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.limoges.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-16 📅
Date limite de soumission: 2021-03-19 📅
Date de publication: 2021-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 035-085147
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.limoges.fr — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 740 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition d'arbres d'alignement, d'ornement et de baliveaux
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition d'arbres d'alignement, d'ornement et de baliveaux.
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Le présent contrat est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il sera ensuite reconductible trois fois par périodes successives d'un an.

Intitulé du lot: Acquisition d'arbustes, jeunes plants d'arbres d'ornement et conifères allant jusqu'à 150 cm
Numéro du lot: 2
Brève description:

Acquisition d'arbustes, jeunes plants d'arbres d'ornement et conifères allant jusqu'à 150 cm.

Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition de plantes vivaces, graminées et fougères
Numéro du lot: 3
Brève description: Acquisition de plantes vivaces, graminées et fougères.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (le cas échéant, DC1 complété);

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— délégation de pouvoir;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Type de prix défini par marché subséquent. Modalités de variation des prix définies par marché subséquent. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Modalités de financement des prestations: les prestations objet du présent contrat seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. Elles seront financées sur le budget de la ville de Limoges et seront rémunérées selon les prescriptions du présent contrat et en application du décret nº 2012-1246 du 7.11.2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et aux articles L. 2191-2 à 4 et R. 2191-3 à 31 du code de la commande publique. Les factures seront payées par les soins de Monsieur le Trésorier principal de Limoges-Municipale sur le compte bancaire dont les coordonnées auront été fournie.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21870850100018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.limoges.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.limoges.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Limoges
Téléphone: +33 555459300 📞
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Adresse Internet: http://marchespublics.limoges.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Limoges — service de la commande publique
Adresse postale: 9 place Léon Betoulle, BP 3120
Code postal: 87031
Téléphone: +33 555459385 📞
Courrier électronique: delphine_bouty-chollet@ville-limoges.fr 📧
Fax: +33 555459335 📠
Source: OJS 2021/S 035-085147 (2021-02-16)

Avis d'attribution de marché (2021-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

accord-Cadre multi-attributaire dans le cadre d'acquisitions de végétaux de pépinières

Valeur totale du marché: 740 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de limoges

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-20 📅
Date de publication: 2021-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 186-481859
Se réfère à l'avis: 2021/S 035-085147
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires

le présent accord cadre multi-attributaires, alloti,est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel Ht de 65 000 euro(s) pour le lot 1, 60 000 euro(s) pour le lot 2 et 60 000 euro(s) pour le lot 3 pour une durée initiale d'un an reconductible 3 fois un an

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: acquisition d'arbres d'alignement, d'ornement et de baliveaux
Brève description: acquisition d'arbres d'alignement, d'ornement et de baliveaux
Intitulé du lot: acquisition d'arbustes, jeunes plants d'arbres d'ornement et conifères allant jusqu'à 150 cm
Brève description:

acquisition d'arbustes, jeunes plants d'arbres d'ornement et conifères allant jusqu'à 150 cm

Intitulé du lot: acquisition de plantes vivaces, graminées et fougères
Brève description: acquisition de plantes vivaces, graminées et fougères

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-08 📅
Nom: plandanjou
Adresse postale: 10 Esplanade Jean Sauvage
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Nom: chauvire Diffusion Sarl
Adresse postale: le Logis Notre Dame
Commune postale: Le Fief Sauvin
Code postal: 49600
Nom: pepinieres Charentaises Sa
Adresse postale: route de Beauregard
Commune postale: Montemboeuf
Code postal: 16310
Pays: Charente 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Nom: pepinieres Franciliennes
Adresse postale: 50 Route de Roissy
Commune postale: Le Thillay
Code postal: 95500
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Nom: pepinieres Chombart
Adresse postale: 4 Rue Des Osiers
Commune postale: Hombleux
Code postal: 80400
Pays: Somme 🏙️
Nom: sas Etablissements Emmanuel Lepage
Adresse postale: chemin du Portu
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: ville de Limoges - service de la Commande Publique
Adresse postale: 9 place Léon Betoulle, Bp 3120
Source: OJS 2021/S 186-481859 (2021-09-20)

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