Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de végétaux de pépinière
V1f036am
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Brève description:
“Accord-cadre multi-attributaire dans le cadre d'acquisitions de végétaux de pépinières.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 740 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'arbres d'alignement, d'ornement et de baliveaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Description du marché: Acquisition d'arbres d'alignement, d'ornement et de baliveaux.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Le présent contrat est conclu pour une...”
Description des renouvellements
Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Le présent contrat est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il sera ensuite reconductible trois fois par périodes successives d'un an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d'arbustes, jeunes plants d'arbres d'ornement et conifères allant jusqu'à 150 cm” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Arbustes📦
Description du marché:
“Acquisition d'arbustes, jeunes plants d'arbres d'ornement et conifères allant jusqu'à 150 cm.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de plantes vivaces, graminées et fougères
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement📦
Description du marché: Acquisition de plantes vivaces, graminées et fougères.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (le cas échéant, DC1 complété);
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— délégation...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (le cas échéant, DC1 complété);
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— délégation de pouvoir;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Type de prix défini par marché subséquent. Modalités de variation des prix définies par marché subséquent. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: les prestations objet du présent contrat seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. Elles seront financées sur le budget de la ville de Limoges et seront rémunérées selon les prescriptions du présent contrat et en application du décret nº 2012-1246 du 7.11.2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et aux articles L. 2191-2 à 4 et R. 2191-3 à 31 du code de la commande publique. Les factures seront payées par les soins de Monsieur le Trésorier principal de Limoges-Municipale sur le compte bancaire dont les coordonnées auront été fournie.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-19
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-19
13:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.limoges.fr — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Limoges — service de la commande publique
Adresse postale: 9 place Léon Betoulle, BP 3120
Commune postale: Limoges
Code postal: 87031
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555459385📞
Courrier électronique: delphine_bouty-chollet@ville-limoges.fr📧
Fax: +33 555459335 📠
Source: OJS 2021/S 035-085147 (2021-02-16)
Avis d'attribution de marché (2021-09-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de limoges
Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition de végétaux de pépinière
V1f036am
Brève description:
“accord-Cadre multi-attributaire dans le cadre d'acquisitions de végétaux de pépinières”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 740 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: acquisition d'arbres d'alignement, d'ornement et de baliveaux
Description
Description du marché: acquisition d'arbres d'alignement, d'ornement et de baliveaux
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition d'arbustes, jeunes plants d'arbres d'ornement et conifères allant jusqu'à 150 cm” Description
Description du marché:
“acquisition d'arbustes, jeunes plants d'arbres d'ornement et conifères allant jusqu'à 150 cm” Champ d'application du marché
Titre: acquisition de plantes vivaces, graminées et fougères
Description
Description du marché: acquisition de plantes vivaces, graminées et fougères
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 035-085147
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: V1f03601am
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: acquisition d'arbres d'alignement, d'ornement et de baliveaux
Date de conclusion du contrat: 2021-09-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: plandanjou
Adresse postale: 10 Esplanade Jean Sauvage
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 260 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: chauvire Diffusion Sarl
Adresse postale: le Logis Notre Dame
Commune postale: Le Fief Sauvin
Code postal: 49600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 260 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: pepinieres Charentaises Sa
Adresse postale: route de Beauregard
Commune postale: Montemboeuf
Code postal: 16310
Région: Charente🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 260 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: V1f03602am
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“acquisition d'arbustes, jeunes plants d'arbres d'ornement et conifères allant jusqu'à 150 cm” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: pepinieres Franciliennes
Adresse postale: 50 Route de Roissy
Commune postale: Le Thillay
Code postal: 95500
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: V1f03603am
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: acquisition de plantes vivaces, graminées et fougères
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: pepinieres Chombart
Adresse postale: 4 Rue Des Osiers
Commune postale: Hombleux
Code postal: 80400
Région: Somme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: sas Etablissements Emmanuel Lepage
Adresse postale: chemin du Portu
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
“le présent accord cadre multi-attributaires, alloti,est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel Ht de 65 000 euro(s) pour le lot 1, 60...”
le présent accord cadre multi-attributaires, alloti,est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel Ht de 65 000 euro(s) pour le lot 1, 60 000 euro(s) pour le lot 2 et 60 000 euro(s) pour le lot 3 pour une durée initiale d'un an reconductible 3 fois un an
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: ville de Limoges - service de la Commande Publique
Adresse postale: 9 place Léon Betoulle, Bp 3120
Source: OJS 2021/S 186-481859 (2021-09-20)