Acquisition de traceurs avec accessoires au profit de l'établissement géographique interarmées de Creil

Plate-Forme Achats Finances Nord Est

Acquisition de traceurs avec accessoires et consommables, de la formation, et du maintien en condition opérationnelle associés au profit de l'établissement géographique interarmées de Creil. Le marché comporte les postes suivants qui sont détaillés dans le CCTP:
— poste 1: traceur avec documentation, livraison, installation, mise en route, formation initiale (un à six personnels);
— poste 2: plieuse avec documentation, livraison, installation, mise en route et formation initiale (un à six personnels);
— poste 3: scanner avec documentation, livraison, installation, mise en route et formation initiale (un à six personnels);
— poste 4: formation à l'utilisation (un à six personnels);
— poste 5: prestations de maintenance préventive «coût au mètres carrés» d'impression;
— poste 6: prestations de maintenance préventive pour plieuse et scanner;
— poste 7: prestations de maintenance corrective.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-30. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Canon France

Qui ?

• Plate-Forme Achats Finances Nord Est

Qu'est-ce que c'est ?

• Imprimantes et traceurs › Traceurs

Où ?

• Lorraine › Moselle
• Picardie › Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-24	Avis de marché
2021-11-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traceurs
Numéro de référence: DAF_2021_000037
Brève description:

Acquisition de traceurs avec accessoires et consommables, de la formation, et du maintien en condition opérationnelle associés au profit de l'établissement géographique interarmées de Creil. Le marché comporte les postes suivants qui sont détaillés dans le CCTP: — poste 1: traceur avec documentation, livraison, installation, mise en route, formation initiale (un à six personnels); — poste 2: plieuse avec documentation, livraison, installation, mise en route et formation initiale (un à six personnels); — poste 3: scanner avec documentation, livraison, installation, mise en route et formation initiale (un à six personnels); — poste 4: formation à l'utilisation (un à six personnels); — poste 5: prestations de maintenance préventive «coût au mètres carrés» d'impression; — poste 6: prestations de maintenance préventive pour plieuse et scanner; — poste 7: prestations de maintenance corrective.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Traceurs 📦
Code CPV supplémentaire: Traceurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme Achats Finances Nord Est
Adresse postale: PFC E, division «Achat public», 10 rue d'Asfeld, BP 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfaf-ne.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155185 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-24 📅
Date limite de soumission: 2021-07-30 📅
Date de publication: 2021-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 123-325283
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires

L'accord-cadre est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et des articles R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique. Il entre dans la catégorie des marchés de fournitures. Il est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum ni maximum, et est soumis aux articles L. 2125-1, R. 2162-1 et suivants du code de la commande publique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— poste 1: traceur avec documentation, livraison, installation, mise en route, formation initiale (un à six personnels);

— poste 2: plieuse avec documentation, livraison, installation, mise en route et formation initiale (un à six personnels);

— poste 3: scanner avec documentation, livraison, installation, mise en route et formation initiale (un à six personnels);

— poste 4: formation à l'utilisation (un à six personnels);

— poste 5: prestations de maintenance préventive «coût au mètres carrés» d'impression;

— poste 6: prestations de maintenance préventive pour plieuse et scanner;

— poste 7: prestations de maintenance corrective.

Valeur totale estimée: 549296.67 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 549296.67 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois hors reconduction(s) éventuelle(s) à compter de sa date de notification. Le PA pourra décider de le reconduire unilatéralement trois fois pour une durée ne pouvant excéder quatre ans au total. Les modalités sont définies dans le règlement de consultation. La valeur estimée du marché indiquée ci-dessus correspond à la durée totale du marché.

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: EGI, BA 110 Creil, allée du Lieutenant Maurice Choron, 60314 Creil.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Tout document relatif au pouvoir du candidat faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Aucune capacité minimale requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.

Aucune capacité minimale requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-08-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Informations complémentaires:

La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date limite de remise des offres.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Contact
Point de contact: M. Dervault Sébastien
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr — La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce site. Les critères d'attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués dans l'article 6 du règlement de la consultation. Les sommes dues en exécution du marché sont payées dans un délai de trente (30) jours à compter de la date d'admission définitive de la prestation ou de la date de réception de la facture dans le système d'échange Chorus, si celle-ci est postérieure. Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté. Liquidation des factures par PFC Est. Ressources propres de l'état: ministère des armées. Les soumissionnaires pourront visiter le lieu d'implantation des matériels (bâtiment HM8). Ils peuvent également via PLACE demander des informations complémentaires sur ce lieu d'implantation. Ils devront faire parvenir 72 heures au moins avant la visite les éléments nécessaires pour l'autorisation d'accès au site (cf. annexe 3 du présent règlement). Les modalités sont précisées dans le règlement de consultation. Dans le cadre de l'analyse des offres, l'administration se réserve le droit de demander à un ou plusieurs soumissionnaires une démonstration des matériels, celle-ci peut être réalisée dans les locaux du titulaire ou dans ceux d'un de ses clients. Les frais de démonstration sont à la charge du titulaire, hormis ceux relatifs au déplacement du ou des représentants de l'acheteur. Il sera demandé à l'ensemble des candidats de fournir des épreuves d'impression selon les spécifications fournies par l'administration après la remise des offres. L'épreuve d'impression sera constituée d'un minima de trois fichiers différents (au format PDF ou TIFF) à imprimer sur papiers de type et de grammages différents: papier blanc couché standard 75 g et 120 g, papier photo 90 g et papier Tivek 80 g (+/- 5 g/m

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière, case Officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel [article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA)], la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat;

— recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (articles R. 421-1 et suivant du CJA) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours;

— référé contractuel (article L. 551-13 du CJA) dans un délai de trente-et-un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat);

— recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation, nº 291545) assorti, le cas échéant, de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 123-325283 (2021-06-24)

Avis d'attribution de marché (2021-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

acquisition de traceurs avec accessoires et consommables, de la formation, et du maintien en condition opérationnelle associés au profit de l'etablissement Géographique Interarmées de Creil Le marché comporte les postes suivants qui sont détaillés dans le CCTP : Poste 1 : traceur avec documentation, livraison, installation, mise en route, formation initiale (1 à 6 personnels) ; Poste 2 : plieuse avec documentation, livraison, installation, mise en route et formation initiale (1 à 6 personnels) ; Poste 3 : scanner avec documentation, livraison, installation, mise en route et formation initiale (1 à 6 personnels) ; Poste 4 : formation à l'utilisation (1 à 6 personnels) ; Poste 5 : prestations de maintenance préventive " coût au mètres carrés " d'impression ; Poste 6 : prestations de maintenance préventive pour plieuse et scanner ; Poste 7 : prestations de maintenance corrective

Valeur totale du marché: 354 186 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: plate Forme Achats Finances Nord Est
Adresse postale: pfc e Division achat public 10 rue d'asfeld - bP 60004

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-19 📅
Date de publication: 2021-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 228-599884
Se réfère à l'avis: 2021/S 123-325283
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires

le montant du marché est calculé sur la base de la simulation de commande annexée au règlement de consultation sur la durée totale du marché soit 48 mois

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

acquisition de traceurs avec accessoires et consommables, de la formation, et du maintien en condition opérationnelle associés au profit de l'etablissement Géographique Interarmées de Creil.Le marché comporte les postes suivants qui sont détaillés dans le CCTP :Poste 1 : traceur avec documentation, livraison, installation, mise en route, formation initiale (1 à 6 personnels) ; Poste 2 : plieuse avec documentation, livraison, installation, mise en route et formation initiale (1 à 6 personnels) ;Poste 3 : scanner avec documentation, livraison, installation, mise en route et formation initiale (1 à 6 personnels) ;Poste 4 : formation à l'utilisation (1 à 6 personnels) ;Poste 5 : prestations de maintenance préventive " coût au mètres carrés " d'impression ;Poste 6 : prestations de maintenance préventive pour plieuse et scanner ;Poste 7 : prestations de maintenance corrective

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: egi -ba 110 CREIL - allée du Lieutenant Maurice Choron - 60 314 CREIL

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-04 📅
Nom: canon france
Adresse postale: 14, rue Emile Borel
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 354 186 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. DERVAULT Sébastien

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 5 Place de la Carrière - case Officielle 20038
Informations sur les délais d'introduction des recours:

-Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivant du Cja) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours ;-Référé contractuel (article L.551-13 du Cja) dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat) ;- recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16/07/2007 société Tropic travaux signalisation no 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 228-599884 (2021-11-19)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels (>20 nouveaux marchés)

Matériel et fournitures informatiques (>20)

Matériel informatique (16)

Périphériques (appareils) (3)

Imprimantes et traceurs (3)