Acquisition de traceurs avec accessoires et consommables, de la formation, et du maintien en condition opérationnelle associés au profit de l'établissement géographique interarmées de Creil. Le marché comporte les postes suivants qui sont détaillés dans le CCTP:
— poste 1: traceur avec documentation, livraison, installation, mise en route, formation initiale (un à six personnels);
— poste 2: plieuse avec documentation, livraison, installation, mise en route et formation initiale (un à six personnels);
— poste 3: scanner avec documentation, livraison, installation, mise en route et formation initiale (un à six personnels);
— poste 4: formation à l'utilisation (un à six personnels);
— poste 5: prestations de maintenance préventive «coût au mètres carrés» d'impression;
— poste 6: prestations de maintenance préventive pour plieuse et scanner;
— poste 7: prestations de maintenance corrective.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-30.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de traceurs avec accessoires au profit de l'établissement géographique interarmées de Creil
DAF_2021_000037”
Produits/services: Traceurs📦
Brève description:
“Acquisition de traceurs avec accessoires et consommables, de la formation, et du maintien en condition opérationnelle associés au profit de l'établissement...”
Brève description
Acquisition de traceurs avec accessoires et consommables, de la formation, et du maintien en condition opérationnelle associés au profit de l'établissement géographique interarmées de Creil. Le marché comporte les postes suivants qui sont détaillés dans le CCTP:
— poste 1: traceur avec documentation, livraison, installation, mise en route, formation initiale (un à six personnels);
— poste 2: plieuse avec documentation, livraison, installation, mise en route et formation initiale (un à six personnels);
— poste 3: scanner avec documentation, livraison, installation, mise en route et formation initiale (un à six personnels);
— poste 4: formation à l'utilisation (un à six personnels);
— poste 5: prestations de maintenance préventive «coût au mètres carrés» d'impression;
— poste 6: prestations de maintenance préventive pour plieuse et scanner;
— poste 7: prestations de maintenance corrective.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 549296.67 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Traceurs📦
Lieu d'exécution: Oise🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: EGI, BA 110 Creil, allée du Lieutenant Maurice Choron, 60314 Creil.
Description du marché:
“Acquisition de traceurs avec accessoires et consommables, de la formation, et du maintien en condition opérationnelle associés au profit de l'établissement...”
Description du marché
Acquisition de traceurs avec accessoires et consommables, de la formation, et du maintien en condition opérationnelle associés au profit de l'établissement géographique interarmées de Creil. Le marché comporte les postes suivants qui sont détaillés dans le CCTP:
— poste 1: traceur avec documentation, livraison, installation, mise en route, formation initiale (un à six personnels);
— poste 2: plieuse avec documentation, livraison, installation, mise en route et formation initiale (un à six personnels);
— poste 3: scanner avec documentation, livraison, installation, mise en route et formation initiale (un à six personnels);
— poste 4: formation à l'utilisation (un à six personnels);
— poste 5: prestations de maintenance préventive «coût au mètres carrés» d'impression;
— poste 6: prestations de maintenance préventive pour plieuse et scanner;
— poste 7: prestations de maintenance corrective.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 549296.67 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois hors reconduction(s) éventuelle(s) à compter de sa date de notification. Le PA pourra décider de le...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois hors reconduction(s) éventuelle(s) à compter de sa date de notification. Le PA pourra décider de le reconduire unilatéralement trois fois pour une durée ne pouvant excéder quatre ans au total. Les modalités sont définies dans le règlement de consultation. La valeur estimée du marché indiquée ci-dessus correspond à la durée totale du marché.
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et des articles R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique. Il entre dans la...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et des articles R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique. Il entre dans la catégorie des marchés de fournitures. Il est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum ni maximum, et est soumis aux articles L. 2125-1, R. 2162-1 et suivants du code de la commande publique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Tout document relatif au pouvoir du candidat faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager...”
Liste et brève description des conditions
Tout document relatif au pouvoir du candidat faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes.
“Aucune capacité minimale requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Aucune capacité minimale requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-30
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-08-02
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date limite de remise des offres.”
“Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr — La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce...”
Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr — La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce site. Les critères d'attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués dans l'article 6 du règlement de la consultation. Les sommes dues en exécution du marché sont payées dans un délai de trente (30) jours à compter de la date d'admission définitive de la prestation ou de la date de réception de la facture dans le système d'échange Chorus, si celle-ci est postérieure. Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté. Liquidation des factures par PFC Est. Ressources propres de l'état: ministère des armées. Les soumissionnaires pourront visiter le lieu d'implantation des matériels (bâtiment HM8). Ils peuvent également via PLACE demander des informations complémentaires sur ce lieu d'implantation. Ils devront faire parvenir 72 heures au moins avant la visite les éléments nécessaires pour l'autorisation d'accès au site (cf. annexe 3 du présent règlement). Les modalités sont précisées dans le règlement de consultation. Dans le cadre de l'analyse des offres, l'administration se réserve le droit de demander à un ou plusieurs soumissionnaires une démonstration des matériels, celle-ci peut être réalisée dans les locaux du titulaire ou dans ceux d'un de ses clients. Les frais de démonstration sont à la charge du titulaire, hormis ceux relatifs au déplacement du ou des représentants de l'acheteur. Il sera demandé à l'ensemble des candidats de fournir des épreuves d'impression selon les spécifications fournies par l'administration après la remise des offres. L'épreuve d'impression sera constituée d'un minima de trois fichiers différents (au format PDF ou TIFF) à imprimer sur papiers de type et de grammages différents: papier blanc couché standard 75 g et 120 g, papier photo 90 g et papier Tivek 80 g (+/- 5 g/m pour chaque type de papier). En plus de permettre d'apprécier la qualité et le rendu de l'impression, cette épreuve permettra aussi de valider les types de papier à inscrire au termes du marché. Le soumissionnaire sollicité s'engage à satisfaire les demandes supra dans un délai maximal de trois semaines suite à la demande de l'administration, le non-respect de cette exigence pourra entraîner le rejet de l'offre. Aucun candidat n'est dispensé des présentes dispositions.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière, case Officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel [article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA)], la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat;
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel [article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA)], la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat;
— recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (articles R. 421-1 et suivant du CJA) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours;
— référé contractuel (article L. 551-13 du CJA) dans un délai de trente-et-un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat);
— recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation, nº 291545) assorti, le cas échéant, de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière, case Officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2021/S 123-325283 (2021-06-24)
Avis d'attribution de marché (2021-11-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: plate Forme Achats Finances Nord Est
Adresse postale: pfc e Division achat public 10 rue d'asfeld - bP 60004
Personne de contact: M. DERVAULT Sébastien
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de traceurs avec accessoires au profit de l'etablissement Géographique Interarmées de Creil
DAF_2021_000037”
Brève description:
“acquisition de traceurs avec accessoires et consommables, de la formation, et du maintien en condition opérationnelle associés au profit de l'etablissement...”
Brève description
acquisition de traceurs avec accessoires et consommables, de la formation, et du maintien en condition opérationnelle associés au profit de l'etablissement Géographique Interarmées de Creil Le marché comporte les postes suivants qui sont détaillés dans le CCTP : Poste 1 : traceur avec documentation, livraison, installation, mise en route, formation initiale (1 à 6 personnels) ; Poste 2 : plieuse avec documentation, livraison, installation, mise en route et formation initiale (1 à 6 personnels) ; Poste 3 : scanner avec documentation, livraison, installation, mise en route et formation initiale (1 à 6 personnels) ; Poste 4 : formation à l'utilisation (1 à 6 personnels) ; Poste 5 : prestations de maintenance préventive " coût au mètres carrés " d'impression ; Poste 6 : prestations de maintenance préventive pour plieuse et scanner ; Poste 7 : prestations de maintenance corrective
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 354 186 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: egi -ba 110 CREIL - allée du Lieutenant Maurice Choron - 60 314 CREIL
Description du marché:
“acquisition de traceurs avec accessoires et consommables, de la formation, et du maintien en condition opérationnelle associés au profit de l'etablissement...”
Description du marché
acquisition de traceurs avec accessoires et consommables, de la formation, et du maintien en condition opérationnelle associés au profit de l'etablissement Géographique Interarmées de Creil.Le marché comporte les postes suivants qui sont détaillés dans le CCTP :Poste 1 : traceur avec documentation, livraison, installation, mise en route, formation initiale (1 à 6 personnels) ; Poste 2 : plieuse avec documentation, livraison, installation, mise en route et formation initiale (1 à 6 personnels) ;Poste 3 : scanner avec documentation, livraison, installation, mise en route et formation initiale (1 à 6 personnels) ;Poste 4 : formation à l'utilisation (1 à 6 personnels) ;Poste 5 : prestations de maintenance préventive " coût au mètres carrés " d'impression ;Poste 6 : prestations de maintenance préventive pour plieuse et scanner ;Poste 7 : prestations de maintenance corrective
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 123-325283
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202100820211440000
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“acquisition de traceurs avec accessoires et consommables, de formations, et maintien en condition opérationnelle associés au profit de l'établissement...”
Titre
acquisition de traceurs avec accessoires et consommables, de formations, et maintien en condition opérationnelle associés au profit de l'établissement Géographique Interarmées de Creil
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2021-11-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: canon france
Adresse postale: 14, rue Emile Borel
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 354 186 💰
“le montant du marché est calculé sur la base de la simulation de commande annexée au règlement de consultation sur la durée totale du marché soit 48 mois” Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 5 Place de la Carrière - case Officielle 20038
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivant du Cja) dans un délai de deux (2) mois à compter de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivant du Cja) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours ;-Référé contractuel (article L.551-13 du Cja) dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat) ;- recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16/07/2007 société Tropic travaux signalisation no 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 5 Place de la Carrière - case Officielle 20038
Source: OJS 2021/S 228-599884 (2021-11-19)