Acquisition de systèmes de positionnement pour la caractérisation et le prototypage hyperfréquences pour l'Institut d'électronique et de télécommunications de Rennes (IETR) (CPER STIC & Ondes phase 5)
La consultation porte sur les prestations désignées ci-après:
— acquisition de systèmes de positionnement pour la caractérisation et le prototypage hyperfréquences pour l'Institut d'électronique et de télécommunications de Rennes (IETR).
Le lieu de la livraison de la fourniture est:
— pour le lot nº 1 «Chaîne de fabrication de systèmes flexibles associés à des puces électroniques»: Université de Rennes 1 IETR, Groupe Antennes et Hyperfréquences Campus Beaulieu, bâtiment 11 b, 35042 Rennes Cedex;
— pour le lot nº 2 «Sondes d'illuminations»: Université de Rennes 1 IETR, Groupe Antennes et Hyperfréquences Campus Beaulieu, bâtiment 11 C, 35042 Rennes Cedex;
— pour le lot nº 3 «Système d'illumination pour études BIOEM»: Université de Rennes 1 IETR, Groupe Antennes et Hyperfréquences Campus Beaulieu, bâtiment 11 D, 35042 Rennes Cedex.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-14.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de systèmes de positionnement pour la caractérisation et le prototypage hyperfréquences pour l'Institut d'électronique et de télécommunications...”
Titre
Acquisition de systèmes de positionnement pour la caractérisation et le prototypage hyperfréquences pour l'Institut d'électronique et de télécommunications de Rennes (IETR) (CPER STIC & Ondes phase 5)
2021026AOF
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Produits/services: Antennes et réflecteurs📦
Brève description:
“La consultation porte sur les prestations désignées ci-après:
— acquisition de systèmes de positionnement pour la caractérisation et le prototypage...”
Brève description
La consultation porte sur les prestations désignées ci-après:
— acquisition de systèmes de positionnement pour la caractérisation et le prototypage hyperfréquences pour l'Institut d'électronique et de télécommunications de Rennes (IETR).
Le lieu de la livraison de la fourniture est:
— pour le lot nº 1 «Chaîne de fabrication de systèmes flexibles associés à des puces électroniques»: Université de Rennes 1 IETR, Groupe Antennes et Hyperfréquences Campus Beaulieu, bâtiment 11 b, 35042 Rennes Cedex;
— pour le lot nº 2 «Sondes d'illuminations»: Université de Rennes 1 IETR, Groupe Antennes et Hyperfréquences Campus Beaulieu, bâtiment 11 C, 35042 Rennes Cedex;
— pour le lot nº 3 «Système d'illumination pour études BIOEM»: Université de Rennes 1 IETR, Groupe Antennes et Hyperfréquences Campus Beaulieu, bâtiment 11 D, 35042 Rennes Cedex.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chaîne de fabrication de systèmes flexibles associés à des puces électroniques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement à hyperfréquences📦
Produits/services supplémentaires: Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes📦
Produits/services supplémentaires: Antennes et réflecteurs📦
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Université de Rennes 1 IETR, Campus Beaulieu, bâtiment 11 B, 35042 Rennes Cedex.”
Description du marché:
“La dernière phase de ce sous-projet concerne l'acquisition d'une chaîne de fabrication de systèmes flexibles associés à des puces électroniques: permettant...”
Description du marché
La dernière phase de ce sous-projet concerne l'acquisition d'une chaîne de fabrication de systèmes flexibles associés à des puces électroniques: permettant la mise en forme de dépôts multicouches, compatibles avec des substrats souples, pour fabriquer des dispositifs électroniques et des microcapteurs. Cet équipement est à installer au sein de L'IETR, au Département microélectronique et microcapteurs (DMM). Il sera donc dédié à la réalisation de systèmes pour l'électronique souple et les microcapteurs associés. Les performances des dispositifs en couches minces sont intimement liées aux designs de ceux-ci. Il convient donc dans une démarche exploratoire de pouvoir modifier les architectures de nos systèmes/capteurs rapidement, notamment pour pouvoir s'adapter aux contraintes spécifiques des substrats flexibles. Un système de photolithographie sans masque permettra donc d'améliorer grandement la phase de développement de nos systèmes flexibles.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 120
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Variantes alternatives: les variantes portant prestations alternatives à l'initiative des candidats sont autorisées dans les limites du dossier de...”
Description des options
Variantes alternatives: les variantes portant prestations alternatives à l'initiative des candidats sont autorisées dans les limites du dossier de consultation. Conformément à l'article R. 151-10 du code de la commande publique, elles devront respecter les spécifications minimales du cahier des clauses techniques particulières et répondre aux mêmes qualités d'utilisation. Variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (VPSE): le présent appel d'offres intègre plusieurs variantes pour Prestations supplémentaires éventuelles (VPSE ou PSE) à réponses non obligatoires. Les candidats devront chiffrer de manière séparée les équipements proposés en base et les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles dans l'acte d'engagement soumis. Les montants proposés en VPSE devront également être indiqués par les candidats dans leur proposition financière formulée sous la forme de devis spécifiant clairement les intitulés de chaque variante supplémentaire proposée, suivant les caractéristiques techniques indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières et à l'acte d'engagement, article D2. Les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles sont décrites au CCTP et feront l'objet d'une proposition dans l'annexe nº 1 à l'acte d'engagement. Variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (VPSE) libres: les candidats sont libres de proposer les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles qu'ils jugeraient nécessaires dans le cadre du présent projet et devront les chiffrer de manière séparée de l'offre de base. Celles-ci ne seront pas prises en compte pour l'analyse des offres à périmètre égal des propositions soumises. En revanche si elles présentent un intérêt au regard de l'objet de cette consultation elles pourront être retenues.
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“Programme de financement CPER-FEDER: les équipements scientifiques faisant l'objet de la présente consultation s'insèrent dans le cadre du dispositif CPER...”
Informations sur les fonds de l'Union européenne
Programme de financement CPER-FEDER: les équipements scientifiques faisant l'objet de la présente consultation s'insèrent dans le cadre du dispositif CPER STIC & Ondes (phase 5) et du dispositif FEDER de l'Union européenne porté par l'Université de Rennes 1 et l'Institut d'électronique et de télécommunications de Rennes (IETR).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sondes d'illuminations
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Université de Rennes 1 IETR, Campus Beaulieu, bâtiment 11 C, 35042 Rennes Cedex.”
Description du marché:
“Les sondes d'illuminations objets de ce lot concernent des sondes d'illumination pour le réflecteur de la base compacte de l'IETR. Ces sondes doivent...”
Description du marché
Les sondes d'illuminations objets de ce lot concernent des sondes d'illumination pour le réflecteur de la base compacte de l'IETR. Ces sondes doivent présenter des caractéristiques précises en termes de symétrie de rayonnement, de niveau de polarisation croisée, d'ouverture de faisceau et de stabilité de la position du centre de phase.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Variantes alternatives: les variantes portant prestations alternatives à l'initiative des candidats sont autorisées dans les limites du dossier de...”
Description des options
Variantes alternatives: les variantes portant prestations alternatives à l'initiative des candidats sont autorisées dans les limites du dossier de consultation. Conformément à l'article R. 2151-10 du code de la commande publique, elles devront respecter les spécifications minimales du cahier des clauses techniques particulières et répondre aux mêmes qualités d'utilisation. Variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (VPSE): le présent appel d'offres intègre plusieurs variantes pour Prestations supplémentaires éventuelles (VPSE ou PSE) à réponses non obligatoires. Les candidats devront chiffrer de manière séparée les équipements proposés en base et les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles dans l'acte d'engagement soumis. Les montants proposés en VPSE devront également être indiqués par les candidats dans leur proposition financière formulée sous la forme de devis spécifiant clairement les intitulés de chaque variante supplémentaire proposée, suivant les caractéristiques techniques indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières et à l'acte d'engagement, article D2. Les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles sont décrites au CCTP et feront l'objet d'une proposition dans l'annexe nº 1 à l'acte d'engagement. Variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (VPSE) libres: les candidats sont libres de proposer les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles qu'ils jugeraient nécessaires dans le cadre du présent projet et devront les chiffrer de manière séparée de l'offre de base. Celles-ci ne seront pas prises en compte pour l'analyse des offres à périmètre égal des propositions soumises. En revanche si elles présentent un intérêt au regard de l'objet de cette consultation elles pourront être retenues.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système d'illumination pour études BIOEM
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Université de Rennes 1 IETR, Campus Beaulieu, bâtiment 11 D, 35042 Rennes Cedex.”
Description du marché:
“L'équipement objet de ce lot se place dans le cadre du développement d'un système d'exposition dédié à l'étude de l'exposition aux ondes électromagnétiques...”
Description du marché
L'équipement objet de ce lot se place dans le cadre du développement d'un système d'exposition dédié à l'étude de l'exposition aux ondes électromagnétiques en bandes millimétriques, et plus particulièrement sur les bandes relevant la 5G. Plus particulièrement, une chambre réverbérante récemment développée par l'IETR et compatible avec l'exposition d'organismes vivants, a pour but de simuler l'exposition environnementale aux signaux de dispositifs émergents 5G/6G. L'avantage majeur d'un tel système d'exposition, est que l'on peut exposer de façon uniforme et isotrope des animaux. De plus, contrairement aux systèmes actuels où l'animal est contraint à l'immobilisation, les animaux exposés dans une chambre réverbérante sont libres de leurs mouvements. Ceci devrait diminuer fortement le stress chez l'animal et permettre ainsi d'éliminer des biais expérimentaux possibles. On pourra aussi exposer les animaux sur des durées plus grandes, ce qui est un avantage pour les études à long terme.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats peuvent se présenter sous la forme de groupements d'opérateurs économiques, qu'il s'agisse d'un groupement conjoint ou d'un groupement...”
Liste et brève description des conditions
Les candidats peuvent se présenter sous la forme de groupements d'opérateurs économiques, qu'il s'agisse d'un groupement conjoint ou d'un groupement solidaire. En application de l'article R. 2142-23 du code de la commande publique, la personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant en qualité de mandataire de plusieurs groupements. En application des articles R. 2142-20 et R. 2142-24 du code de la commande publique, en cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur public.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-14
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-14
12:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 2 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Direccte des Pays de la Loire — Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours contentieux ouvertes aux candidats sont les suivantes (liste non limitative):
— articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours contentieux ouvertes aux candidats sont les suivantes (liste non limitative):
— articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat;
— articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme);
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 2 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 092-237829 (2021-05-07)
Avis d'attribution de marché (2024-01-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: université de Rennes 1
Adresse postale: 2 rue du thabor
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Enseignement supérieur et Recherche
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de systèmes de positionnement pour la caractérisation et le prototypage hyperfréquences pour l'institut d'electronique et de Télécommunications...”
Titre
acquisition de systèmes de positionnement pour la caractérisation et le prototypage hyperfréquences pour l'institut d'electronique et de Télécommunications de Rennes (ietr) (cper stic & ONDES Phase 5)
2021026AOF
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Brève description:
“la consultation porte sur les prestations désignées ci-après : acquisition de systemes de positionnement pour la caracterisation et le prototypage...”
Brève description
la consultation porte sur les prestations désignées ci-après : acquisition de systemes de positionnement pour la caracterisation et le prototypage hyperfrequences pour l?institut d?electronique et de telecommunications de rennes (ietr) Le lieu de la livraison de la fourniture est : - pour le lot no1 " Chaîne de fabrication de systèmes flexibles associés à des puces électroniques " : universite de rennes 1 IETR, Groupe Antennes et Hyperfréquences Campus Beaulieu, bâtiment 11b 35042 RENNES cedex - pour le lot no2 " Sondes d'illuminations " : universite de rennes 1 IETR, Groupe Antennes et Hyperfréquences Campus Beaulieu, bâtiment 11c 35042 RENNES cedex - pour le lot no3 " Système d?illumination pour études Bioem " : universite de rennes 1 IETR, Groupe Antennes et Hyperfréquences Campus Beaulieu, bâtiment 11d 35042 RENNES cedex
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 171 500 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: chaîne de fabrication de systèmes flexibles associés à des puces électroniques
Description
Site principal ou lieu d'exécution: universite de rennes 1 IETR, Campus Beaulieu, bâtiment 11b 35042 RENNES cedex
Description du marché:
“la dernière phase de ce sous-projet concerne l'acquisition d'une chaine de fabrication de systèmes flexibles associés à des puces électroniques: permettant...”
Description du marché
la dernière phase de ce sous-projet concerne l'acquisition d'une chaine de fabrication de systèmes flexibles associés à des puces électroniques: permettant la mise en forme de dépôts multicouches, compatibles avec des substrats souples, pour fabriquer des dispositifs électroniques et des microcapteurs.Cet équipement est à installer au sein de l'ietr, au Département Microélectronique et Microcapteurs (Dmm).Il sera donc dédié à la réalisation de systèmes pour l'électronique souple et les micro-capteurs associés. Les performances des dispositifs en couches minces sont intimement liées aux designs de ceux-ci. Il convient donc dans une démarche exploratoire de pouvoir modifier les architectures de nos systèmes/capteurs rapidement, notamment pour pouvoir s'adapter aux contraintes spécifiques des substrats flexibles. Un système de photolithographie sans masque permettra donc d'améliorer grandement la phase de développement de nos systèmes flexibles
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Note technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“variantes alternatives : Les variantes portant prestations alternatives à l'initiative des candidats sont autorisées dans les limites du dossier de...”
Description des options
variantes alternatives : Les variantes portant prestations alternatives à l'initiative des candidats sont autorisées dans les limites du dossier de consultation. Conformément à l'article R.2151-10 du code de la commande publique, elles devront respecter les spécifications minimales du Cahier des Clauses Techniques Particulières et répondre aux mêmes qualités d'utilisation.variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (Vpse) : Le présent appel d'offres intègre plusieurs variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (VPSE ou Pse) à réponses non obligatoires. Les candidats devront chiffrer de manière séparée les équipements proposés en base et les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles dans l'acte d'engagement soumis.Les montants proposés en VPSE devront également être indiqués par les candidats dans leur proposition financière formulée sous la forme de devis spécifiant clairement les intitulés de chaque variante supplémentaire proposée, suivant les caractéristiques techniques indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et à l'acte d'engagement, article D2.Les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles sont décrites au CCTP et feront l'objet d'une proposition dans l'annexe no 1 à l'acte d'engagement.variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (Vpse) libres : Les candidats sont libres de proposer les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles qu'ils jugeraient nécessaires dans le cadre du présent projet et devront les chiffrer de manière séparée de l'offre de base.Celles-ci ne seront pas prises en compte pour l'analyse des offres à périmètre égal des propositions soumises. En revanche si elles présentent un intérêt au regard de l'objet de cette consultation elles pourront être retenues
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“programme de financement cper-feder : Les équipements scientifiques faisant l'objet de la présente consultation s'insèrent dans le cadre du dispositif CPER...”
Informations sur les fonds de l'Union européenne
programme de financement cper-feder : Les équipements scientifiques faisant l'objet de la présente consultation s'insèrent dans le cadre du dispositif CPER Stic&Ondes (Phase 5) et du dispositif FEDER de l'union Européenne porté par l'université de Rennes 1 et l'institut d'electronique et de Télécommunications de Rennes (I.E.T.R.)
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Titre: sondes d'illuminations
Description
Site principal ou lieu d'exécution: universite de rennes 1 IETR, Campus Beaulieu, bâtiment 11c 35042 RENNES cedex
Description du marché:
“les sondes d'illuminations objets de ce lot concernent des sondes d'illumination pour le réflecteur de la base compacte de l'ietr. Ces sondes doivent...”
Description du marché
les sondes d'illuminations objets de ce lot concernent des sondes d'illumination pour le réflecteur de la base compacte de l'ietr. Ces sondes doivent présenter des caractéristiques précises en termes de symétrie de rayonnement, de niveau de polarisation croisée, d'ouverture de faisceau et de stabilité de la position du centre de phase
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: système d'illumination pour études Bioem
Description
Site principal ou lieu d'exécution: universite de rennes 1 IETR, Campus Beaulieu, bâtiment 11d 35042 RENNES cedex
Description du marché:
“l'Équipement objet de ce lot se place dans le cadre du développement d'un système d'exposition dédié à l'étude de l'exposition aux ondes Electro Magnétiques...”
Description du marché
l'Équipement objet de ce lot se place dans le cadre du développement d'un système d'exposition dédié à l'étude de l'exposition aux ondes Electro Magnétiques en bandes millimétriques, et plus particulièrement sur les bandes relevant la 5g. Plus particulièrement, une chambre réverbérante récemment développée par l'ietr et compatible avec l'exposition d'organismes vivants, a pour but de simuler l'exposition environnementale aux signaux de dispositifs émergents 5g/6g.L'avantage majeur d'un tel système d'exposition, est que l'on peut exposer de façon uniforme et isotrope des animaux. De plus, contrairement aux systèmes actuels où l'animal est contraint à l'immobilisation, les animaux exposés dans une chambre réverbérante sont libres de leurs mouvements. Ceci devrait diminuer fortement le stress chez l'animal et permettre ainsi d'éliminer des biais expérimentaux possibles. On pourra aussi exposer les animaux sur des durées plus grandes, ce qui est un avantage pour les études à long terme
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 092-237829
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: chaine de fabrication de systèmes flexibles associés à des puces électroniques
Date de conclusion du contrat: 2021-09-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: kloé
Adresse postale: 4 rue des Arbousiers
Commune postale: Saint-Mathieu-de-Tréviers
Code postal: 34270
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
URL: https://www.kloe-france.com/fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 102 500 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: sondes d'illuminations
Date de conclusion du contrat: 2021-09-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: arva-rf
Adresse postale: 5 rue PAVLOV
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Région: Bas-Rhin🏙️
URL: https://www.arva-rf.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 69 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: système d'illumination pour études Bioem
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 2 contour de la motte
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“direccte des pays de la loire Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours contentieux ouvertes aux candidats sont les suivantes (liste non limitative) :? Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours contentieux ouvertes aux candidats sont les suivantes (liste non limitative) :? Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat ;? Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme) ;? Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 2 contour de la motte
Source: OJS 2024/S 011-027595 (2024-01-11)