Acquisition de pièces de rechange «d'origine» distribuées par les constructeurs pour l'entretien et la réparation du parc automobile du Département des Pyrénées-Orientales et du SDIS 66
Groupement de commandes (département des PO et SDIS 66). Le coordonnateur du groupement de commandes est: Conseil départemental des Pyrénées-Orientales. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre appel d'offres ouvert (articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP) avec minimum et maximum. Il sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée les pièces de rechange d'origine distribuées par les constructeurs correspondent à des pièces distribuées par les constructeurs sous leurs propres emballages, soit qu'elles soient fabriquées par le constructeur automobile, soit qu'elles soient fournies par l'équipementier au constructeur automobile qui les vend sous ses propres emballages à ses distributeurs.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-04.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de pièces de rechange «d'origine» distribuées par les constructeurs pour l'entretien et la réparation du parc automobile du Département des...”
Titre
Acquisition de pièces de rechange «d'origine» distribuées par les constructeurs pour l'entretien et la réparation du parc automobile du Département des Pyrénées-Orientales et du SDIS 66
Abc-2020-Fcs-Rfa-0429
Groupement de commandes (département des PO et SDIS 66). Le coordonnateur du groupement de commandes est: Conseil départemental des Pyrénées-Orientales. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre appel d'offres ouvert (articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP) avec minimum et maximum. Il sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée les pièces de rechange d'origine distribuées par les constructeurs correspondent à des pièces distribuées par les constructeurs sous leurs propres emballages, soit qu'elles soient fabriquées par le constructeur automobile, soit qu'elles soient fournies par l'équipementier au constructeur automobile qui les vend sous ses propres emballages à ses distributeurs.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechange
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales🏙️
Description du marché: Pièces de rechange «d'origine» distribuées par le constructeur PSA.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du contrat. Il est susceptible d'être reconduit tacitement...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du contrat. Il est susceptible d'être reconduit tacitement dans les conditions du cahier des charges jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
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Options ✅
Description des options:
“Les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes: offre de formation spécifique à la réparation,...”
Description des options
Les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes: offre de formation spécifique à la réparation, elle sera chiffrée au bordereau des prix unitaires plafonds mais n'apparaîtra pas dans le détail estimatif indicatif et ne sera donc pas prise en compte dans le cadre de l'analyse des offres.
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Informations complémentaires:
“À titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'AE ont valeur contractuelle).
Période...”
Informations complémentaires
À titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'AE ont valeur contractuelle).
Période initiale département des PO:
— montant minimal 7 500 EUR HT,
— montant maximal 40 000 EUR HT.
SDIS 66:
— montant minimal 2 500 EUR HT,
— montant maximal 10 000 EUR HT.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Pièces de rechange "D'Origine" distribuées par le constructeur Renault Dacia
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est susceptible d'être reconduit tacitement...”
Description des renouvellements
L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est susceptible d'être reconduit tacitement dans les conditions du cahier des charges jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
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Description des options:
“Les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes: Offre de formation spécifique à la réparation...”
Description des options
Les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes: Offre de formation spécifique à la réparation elle sera chiffrée au Bordereau des prix unitaires plafonds mais n'apparaîtra pas dans le Détail estimatif indicatif et ne sera donc pas prise en compte dans le cadre de l'analyse des offres
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Informations complémentaires:
“A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'ae ont valeur contractuelle)période...”
Informations complémentaires
A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'ae ont valeur contractuelle)période initiale département des Po: montant minimum 17500 euro(s) Ht - montant maximum 110000 euro(s) Ht Sdis 66: montant minimum 2500 euro(s) Ht - montant maximum 10000 euro(s) Ht Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Pièces de rechange "D'Origine" distribuées par le constructeur Fiat
Informations complémentaires:
“A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'ae ont valeur contractuelle)période...”
Informations complémentaires
A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'ae ont valeur contractuelle)période initiale département des Po: montant minimum 7500 euro(s) Ht - montant maximum 30000 euro(s) Ht Sdis 66: montant minimum 2500 euro(s) Ht - montant maximum 10000 euro(s) Ht Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Pièces de rechange "D'Origine" distribuées par le constructeur Ford
Informations complémentaires:
“A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'ae ont valeur contractuelle)période...”
Informations complémentaires
A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'ae ont valeur contractuelle)période initiale département des Po: montant minimum 1500 euro(s) Ht - montant maximum 13000 euro(s) Ht Sdis 66: montant minimum 500 euro(s) Ht - montant maximum 7000 euro(s) Ht Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Pièces de rechange "D'Origine" distribuées par le constructeur Renault Truck
Informations complémentaires:
“A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'ae ont valeur contractuelle)période...”
Informations complémentaires
A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'ae ont valeur contractuelle)période initiale département des Po: montant minimum 12000 euro(s) Ht - montant maximum 70000 euro(s) Ht Sdis 66: montant minimum 8000 euro(s) Ht - montant maximum 50000 euro(s) Ht Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: Pièces de rechange "D'Origine" distribuées par le constructeur Thomas
Informations complémentaires:
“A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'ae ont valeur contractuelle)période...”
Informations complémentaires
A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'ae ont valeur contractuelle)période initiale département des Po: montant minimum 1500 euro(s) Ht - montant maximum 15000 euro(s) Ht Sdis 66: montant minimum 500 euro(s) Ht - montant maximum 5000 euro(s) Ht Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: Pièces de rechange "D'Origine" distribuées par le constructeur Mulag
Informations complémentaires:
“A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'ae ont valeur contractuelle)période...”
Informations complémentaires
A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'ae ont valeur contractuelle)période initiale département des Po: montant minimum 5000 euro(s) Ht - montant maximum 30000 euro(s) Ht Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: Pièces de rechange "D'Origine" distribuées par le constructeur Iveco
Informations complémentaires:
“A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'ae ont valeur contractuelle)période...”
Informations complémentaires
A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'ae ont valeur contractuelle)période initiale département des Po: montant minimum 3000 euro(s) Ht - montant maximum 28000 euro(s) Ht Sdis 66: montant minimum 2000 euro(s) Ht - montant maximum 7000 euro(s) Ht Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: Pièces de rechange "D'Origine" distribuées par le constructeur Caterpillar
Informations complémentaires:
“A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'ae ont valeur contractuelle)période...”
Informations complémentaires
A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'ae ont valeur contractuelle)période initiale département des Po: montant minimum 5000 euro(s) Ht - montant maximum 35000 euro(s) Ht Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Pièces de rechange "D'Origine" distribuées par le constructeur Mecalac
Informations complémentaires:
“A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'ae ont valeur contractuelle)période...”
Informations complémentaires
A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'ae ont valeur contractuelle)période initiale département des Po: montant minimum 2000 euro(s) Ht - montant maximum 20000 euro(s) Ht Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Pièces de rechange "D'Origine" distribuées par le constructeur Secmair
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Pièces de rechange "D'Origine" distribuées par le constructeur Mercedes Unimog
Informations complémentaires:
“A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'ae ont valeur contractuelle)période...”
Informations complémentaires
A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'ae ont valeur contractuelle)période initiale département des Po: montant minimum 7500 euro(s) Ht - montant maximum 40000 euro(s) Ht Sdis 66: montant minimum 2500 euro(s) Ht - montant maximum 10000 euro(s) Ht Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
1️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Pièces de rechange "D'Origine" distribuées par le constructeur Villeton Epoke
1️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Pièces de rechange "D'Origine" distribuées par le constructeur Sicometal
1️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Pièces de rechange "D'Origine" distribuées par le constructeur Claas
Informations complémentaires:
“A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'ae ont valeur contractuelle)période...”
Informations complémentaires
A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'ae ont valeur contractuelle)période initiale département des Po: montant minimum 10000 euro(s) Ht - montant maximum 45000 euro(s) Ht Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
1️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Pièces de rechange "D'Origine" distribuées par le constructeur Noremat
Informations complémentaires:
“A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'ae ont valeur contractuelle)période...”
Informations complémentaires
A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'ae ont valeur contractuelle)période initiale département des Po: montant minimum 10000 euro(s) Ht - montant maximum 50000 euro(s) Ht Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
1️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“Pièces de rechange "D'Origine" distribuées par le constructeur Rousseau - débroussailleuses Tonica Optima”
1️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Pièces de rechange "D'Origine" distribuées par le constructeur Sma
Informations complémentaires:
“A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'ae ont valeur contractuelle)période...”
Informations complémentaires
A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'ae ont valeur contractuelle)période initiale département des Po: montant minimum 2500 euro(s) Ht - montant maximum 25000 euro(s) Ht Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
1️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Pièces de rechange "D'Origine" distribuées par le constructeur Massey Ferguson
2️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Pièces de rechange "D'Origine" distribuées par le constructeur Rabaud
Informations complémentaires:
“A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'ae ont valeur contractuelle) période...”
Informations complémentaires
A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'ae ont valeur contractuelle) période initiale département des Po: montant minimum 2000 euro(s) Ht - montant maximum 20000 euro(s) Ht Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
2️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Pièces de rechange "D'Origine" distribuées par le constructeur 3d Mathieu
Informations complémentaires:
“A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'ae ont valeur contractuelle) période...”
Informations complémentaires
A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'ae ont valeur contractuelle) période initiale département des Po: montant minimum 2000 euro(s) Ht - montant maximum 15000 euro(s) Ht Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
2️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Pièces de rechange "D'Origine" distribuées par le constructeur Goupil
2️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Pièces de rechange "D'Origine" distribuées par le constructeur Jetline
2️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché:
“Pièces de rechange "D'Origine" distribuées par le constructeur Aximum Electronique”
Informations complémentaires:
“A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'ae ont valeur contractuelle) période...”
Informations complémentaires
A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'ae ont valeur contractuelle) période initiale département des Po: montant minimum 2000 euro(s) Ht - montant maximum 17500 euro(s) Ht Sdis 66: montant minimum 500 euro(s) Ht - montant maximum 7500 euro(s) Ht Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
2️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: Pièces de rechange "D'Origine" distribuées par le constructeur Mercura
Informations complémentaires:
“A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'ae ont valeur contractuelle) période...”
Informations complémentaires
A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'ae ont valeur contractuelle) période initiale département des Po: montant minimum 7500 euro(s) Ht - montant maximum 40000 euro(s) Ht Sdis 66: montant minimum 2500 euro(s) Ht - montant maximum 10000 euro(s) Ht Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
2️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: Pièces de rechange "D'Origine" distribuées par le constructeur Toyota
Informations complémentaires:
“A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'ae ont valeur contractuelle) période...”
Informations complémentaires
A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'ae ont valeur contractuelle) période initiale département des Po: montant minimum 1500 euro(s) Ht - montant maximum 10000 euro(s) Ht Sdis 66: montant minimum 500 euro(s) Ht - montant maximum 5000 euro(s) Ht Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
2️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: Pièces de rechange "D'Origine" distribuées par le constructeur Arvel
Informations complémentaires:
“A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'ae ont valeur contractuelle) période...”
Informations complémentaires
A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'ae ont valeur contractuelle) période initiale département des Po: montant minimum 500 euro(s) Ht - montant maximum 7500 euro(s) Ht Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
2️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: Pièces de rechange "D'Origine" distribuées par le constructeur Jcb
2️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: Pièces de rechange "D'Origine" distribuées par le constructeur France Neige
3️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché: Pièces de rechange "D'Origine" distribuées par le constructeur Acometis
3️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché: Pièces de rechange "D'Origine" distribuées par le constructeur Schmidt
Informations complémentaires:
“A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'ae ont valeur contractuelle) période...”
Informations complémentaires
A titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'ae ont valeur contractuelle) période initiale département des Po: montant minimum 2500 euro(s) Ht - montant maximum 25000 euro(s) Ht Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
—liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
—liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Pour les besoins du Département: Financement par budget départemental sur ressources propres pour les besoins du SDIS 66: Budget du SDIS 66.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-04
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-05
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Perpignan 66000.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Courant 2025.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Numéro de la consultation: 2020-fcs-rfa-0429.
Suite ouverture des offres: conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique l'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique il sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents seront des marchés ordinaires. La date prévisionnelle de début des prestations est le 23.6.2021.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2021/S 066-170694 (2021-04-01)
Avis d'attribution de marché (2021-07-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département des Pyrénees orientales
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Conseil départemental des Pyrénées Orientales
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de pièces de rechange «d'origine» distribuées par les constructeurs pour l'entretien et la réparation du parc automobile du Département des...”
Titre
Acquisition de pièces de rechange «d'origine» distribuées par les constructeurs pour l'entretien et la réparation du parc automobile du Département des Pyrénées Orientales et du SDIS 66
Abc-2020-Fcs-Rfa-0429
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Brève description:
“Groupement de commandes (département des Pyrénees orientales et SDIS 66).
Le coordonnateur du groupement de commandes est: conseil départemental des...”
Brève description
Groupement de commandes (département des Pyrénees orientales et SDIS 66).
Le coordonnateur du groupement de commandes est: conseil départemental des Pyrénées Orientales. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre.
Appel d'offres ouvert (articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP) avec minimum et maximum; il sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les pièces de rechange d'origine distribuées par les constructeurs correspondent à des pièces distribuées par les constructeurs sous leurs propres emballages, soit qu'elles soient fabriquées par le constructeur automobile, soit qu'elles soient fournies par l'équipementier au constructeur automobile qui les vend sous ses propres emballages à ses distributeurs.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 670 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Pièces de rechange «D'Origine» distribuées par le constructeur PSA.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Description des options:
“Les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes: offre de formation spécifique à la réparation...”
Description des options
Les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes: offre de formation spécifique à la réparation elle sera chiffrée au bordereau des prix unitaires plafonds mais n'apparaîtra pas dans le détail estimatif indicatif et ne sera donc pas prise en compte dans le cadre de l'analyse des offres.
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Informations complémentaires:
“À titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'AE ont valeur contractuelle).
Période...”
Informations complémentaires
À titre indicatif la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux de l'AE ont valeur contractuelle).
Période initiale département des PO:
— montant minimal 7500 EUR HT;
— montant maximal 40000 EUR HT.
SDIS 66:
— montant minimal 2500 EUR HT;
— montant maximal 10000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 066-170694
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: A210429l01
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Pièces de rechange
Date de conclusion du contrat: 2021-07-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Norca
Adresse postale: rue de Turin
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Orientales🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: A210429l02
Numéro d'identification du lot: 02
Nom et adresse du contractant
Nom: norca
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: A210429l03
Numéro d'identification du lot: 03
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: auto Poids Lourds Services
Adresse postale: 41 Rue De Seville
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: A210429l04
Numéro d'identification du lot: 04
Date de conclusion du contrat: 2021-07-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: A210429l05
Numéro d'identification du lot: 05
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
7️⃣
Numéro de contrat: A210429l07
Numéro d'identification du lot: 07
Nom et adresse du contractant
Nom: europe Service
Adresse postale: parc Activites De Tronquieres Avenue Du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Région: Cantal🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: A210429l08
Numéro d'identification du lot: 08
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: A210429l09
Numéro d'identification du lot: 09
Nom et adresse du contractant
Nom: bergerat Monnoyeur
Adresse postale: 117, rue Charles Michels
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: A210429l10
Numéro d'identification du lot: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: A210429l11
Numéro d'identification du lot: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: secmair
Adresse postale: rue Des Freres Lumiere
Commune postale: Cossé-le-Vivien
Code postal: 53230
Région: Mayenne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: A210429l12
Numéro d'identification du lot: 12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: A210429l13
Numéro d'identification du lot: 13
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Villeton Jean
Adresse postale: zi Rn6
Commune postale: Saint-André-le-Gaz
Code postal: 38490
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: A210429l14
Numéro d'identification du lot: 14
Date de conclusion du contrat: 2021-07-21 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sicometal
Adresse postale: zi Du Plan D'Acier
Commune postale: Saint-Claude
Code postal: 39200
Région: Jura🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: A210429l15
Numéro d'identification du lot: 15
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: A210429l16
Numéro d'identification du lot: 16
Nom et adresse du contractant
Nom: noremat
Adresse postale: 166, rue ampere
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: A210429l17
Numéro d'identification du lot: 17
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: A210429l18
Numéro d'identification du lot: 18
Nom et adresse du contractant
Nom: smafaucheux sas
Adresse postale: 40, av auguste wissel
Commune postale: Neuville-sur-Saône
Code postal: 69250
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: A210429l19
Numéro d'identification du lot: 19
Nom et adresse du contractant
Nom: xambili
Adresse postale: 25, av de Bosch
Commune postale: Ille-sur-Têt
Code postal: 66130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: A210429l20
Numéro d'identification du lot: 20
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: A210429l21
Numéro d'identification du lot: 21
Nom et adresse du contractant
Nom: mathieu - 3d
Adresse postale: zi Est - avenue d'immercourt
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Région: Pas-de-Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: A210429l22
Numéro d'identification du lot: 22
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
2️⃣4️⃣
Numéro de contrat: A210429l24
Numéro d'identification du lot: 24
Nom et adresse du contractant
Nom: aximum Produits Electroniques
Adresse postale: 17 Avenue Roger Lapebie
Commune postale: Villenave D'Ornon
Code postal: 33140
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
2️⃣6️⃣
Numéro de contrat: A210429l26
Numéro d'identification du lot: 26
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
2️⃣7️⃣
Numéro de contrat: A210429l27
Numéro d'identification du lot: 27
Nom et adresse du contractant
Nom: bucher Municipal Coudes Sarl
Adresse postale: za Perache
Commune postale: Coudes
Code postal: 63114
Région: Puy-de-Dôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 28
2️⃣9️⃣
Numéro de contrat: A210429l29
Numéro d'identification du lot: 29
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
3️⃣0️⃣
Numéro de contrat: A210429l30
Numéro d'identification du lot: 30
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
3️⃣1️⃣
Numéro de contrat: A210429l31
Numéro d'identification du lot: 31
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
“La valeur totale du marché (hors TVA) indiquée au présent avis correspond à la somme des montants maximaux HT de l'ensemble des lots attribués sur la durée...”
La valeur totale du marché (hors TVA) indiquée au présent avis correspond à la somme des montants maximaux HT de l'ensemble des lots attribués sur la durée totale du contrat (période initiale et périodes de reconductions comprises) soit 48 mois.
Les montants indiqués au présent avis, sur chaque lot attribué, correspondent aux montants maximaux HT, sur la durée totale du contrat (période initiale et périodes de reconductions comprises) soit 48 mois.
La consultation des contrats peut être effectuée après demande écrite auprès du correspondant indiqué, soit sur place dans les locaux du CD66, soit par obtention de copies communicables et contre paiement le cas échéant, sous réserve des dispositions légales en la matière et dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Source: OJS 2021/S 146-386986 (2021-07-27)