acquisition de pièces d'origine ou de qualité équivalente avec prestation associée pour la réparation et l'entretien des véhicules, engins, matériels et équipements routiers du Conseil Départemental
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de pièces d'origine ou de qualité équivalente avec prestation associée pour la réparation et l'entretien des véhicules, engins, matériels et...”
Titre
acquisition de pièces d'origine ou de qualité équivalente avec prestation associée pour la réparation et l'entretien des véhicules, engins, matériels et équipements routiers du Conseil Départemental
21aa035
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces d'origine ou de marque équivalente pour véhicules, engins, matériels et outils portés sur porteur de marque Thomas avec prestation associée” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Description du marché:
“pièces d'origine ou de marque équivalente pour véhicules, engins, matériels et outils portés sur porteur de marque Thomas avec prestation associée” Critères d'attribution
Prix
Durée de l'accord
Date de fin: 2022-11-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces d'origine ou de marque équivalente pour engins, matériels et outils sur porteur de marque Eliatis Chaptrack avec prestation associée” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 12
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines agricoles📦
Description du marché:
“pièces d'origine ou de marque équivalente pour engins, matériels et outils sur porteur de marque Eliatis Chaptrack avec prestation associée”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces d'origine ou de marque équivalente pour engins, matériels de levage de marque Palfinger, Cargolift, Dhollandia avec prestation associée” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 14
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces pour matériel de levage et de manutention📦
Description du marché:
“pièces d'origine ou de marque équivalente pour engins, matériels de levage de marque Palfinger, Cargolift, Dhollandia avec prestation associée”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces d'origine ou de marque équivalente pour véhicules, engins, matériels et outils sur porteur de marque Arvel avec prestation associée” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 16
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de transport et pièces détachées divers📦
Description du marché:
“pièces d'origine ou de marque équivalente pour véhicules, engins, matériels et outils sur porteur de marque Arvel avec prestation associée”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces d'origine ou de marque équivalente pour véhicules, engins, matériels et outils sur engins de travaux publics de marque Caterpillar avec prestation associée”
Titre
pièces d'origine ou de marque équivalente pour véhicules, engins, matériels et outils sur engins de travaux publics de marque Caterpillar avec prestation associée
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 22
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces pour excavateurs📦
Description du marché:
“pièces d'origine ou de marque équivalente pour véhicules, engins, matériels et outils sur engins de travaux publics de marque Caterpillar avec prestation associée”
Description du marché
pièces d'origine ou de marque équivalente pour véhicules, engins, matériels et outils sur engins de travaux publics de marque Caterpillar avec prestation associée
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces d'origine ou de marque équivalente pour engins, matériels et outils sur porteur de marque Man avec prestation associée” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 23
Description
Description du marché:
“pièces d'origine ou de marque équivalente pour engins, matériels et outils sur porteur de marque Man avec prestation associée”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres du Département
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-31
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.savoie.fr/marches-publics -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2021/S 248-655977 (2021-12-17)
Avis d'attribution de marché (2022-12-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 157561.03 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 248-655977
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-097
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Titre:
“pièces d'origine ou de marque équivalente pour véhicules, engins, matériels et outils portés sur porteur de marque Thomas avec prestation associée”
Date de conclusion du contrat: 2022-12-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: thomas Constructeurs
Adresse postale: bp 12
Commune postale: Portes-lès-Valence
Code postal: 26800
Pays: France 🇫🇷
Région: Drôme🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 85796.52 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022098
Numéro d'identification du lot: Lot 12
Titre:
“pièces d'origine ou de marque équivalente pour engins, matériels et outils sur porteur de marque Eliatis Chaptrack avec prestation associée”
Date de conclusion du contrat: 2022-12-01 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: eliatis
Adresse postale: zi Centr'Alp
Commune postale: Voreppe
Code postal: 38340
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7103.10 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 14
Titre:
“pièces d'origine ou de marque équivalente pour engins, matériels de levage de marque Palfinger, Cargolift, Dhollandia avec prestation associée” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro de contrat: 2022099
Numéro d'identification du lot: Lot 16
Titre:
“pièces d'origine ou de marque équivalente pour véhicules, engins, matériels et outils sur porteur de marque Arvel avec prestation associée”
Date de conclusion du contrat: 2022-11-29 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: bucher Municipal
Adresse postale: za Perache
Commune postale: Coudes
Code postal: 63114
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8567.19 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022-042
Numéro d'identification du lot: Lot 22
Titre:
“pièces d'origine ou de marque équivalente pour véhicules, engins, matériels et outils sur engins de travaux publics de marque Caterpillar avec prestation associée”
Titre
pièces d'origine ou de marque équivalente pour véhicules, engins, matériels et outils sur engins de travaux publics de marque Caterpillar avec prestation associée
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2022-05-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: bergerat Monnoyeur
Adresse postale: 117 rue Charles Michels
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15694.06 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2022-036
Numéro d'identification du lot: Lot 23
Titre:
“pièces d'origine ou de marque équivalente pour engins, matériels et outils sur porteur de marque Man avec prestation associée”
Date de conclusion du contrat: 2022-04-26 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: man Truck & Bus France
Adresse postale: 12, avenue du Bois de l'epine
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40400.16 💰
“procédures avec négociation pour les lots 1, 12 et 16le lot 1 a été attribué pour un montant indicatif de 85 796,52 euro(s) (H.T.).Le lot 12 a été attribué...”
procédures avec négociation pour les lots 1, 12 et 16le lot 1 a été attribué pour un montant indicatif de 85 796,52 euro(s) (H.T.).Le lot 12 a été attribué pour un montant indicatif de 7 103,10 euro(s) (H.T.).Le lot 16 a été attribué pour un montant indicatif de 8 567,19 euro(s) (H.T.).Le lot 22 a été attribué pour un montant indicatif de 7 847,03 euro(s) (H.T.).Le lot 23 a été attribué pour un montant indicatif de 20 200,08 euro(s) (H.T.).Ces contrats sont consultables sur demande écrite à l'adresse suivante :Departement De La Savoie - pôle Aménagement du Département1 rue des Cévennes - l'Adret - cs 850 - 73000 Chambery
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 243-698257 (2022-12-13)