Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition de périodiques
2021BDCFS06400
Produits/services: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines📦
Brève description: acquisition de périodiques
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Journaux📦
Produits/services supplémentaires: Journaux officiels📦
Produits/services supplémentaires: Papier journal📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché: acquisition de périodiques
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur Technique sur la base du cadre du mémoire technique (les sous-critères sont indiqués dans le Règlement de la Consultation)”
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom):
“Délais d'exécution des prestations (les sous-critères sont indiqués dans le Règlement de la Consultation)”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix ((les sous-critères sont indiqués dans le Règlement de la Consultation)
Critère de coût (pondération): 35
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre peut être reconduit tacitement par périodes successives de 1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans” Informations sur les options
Options ✅
Description des options: avenants et toutes modifications du marché
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono attributaire, donnant lieu à l'émission de bons de commande conformément aux articles L2125-1 ; R2162-1 à 6 ; R2162-66 et R2162-13 à...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono attributaire, donnant lieu à l'émission de bons de commande conformément aux articles L2125-1 ; R2162-1 à 6 ; R2162-66 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande PubliqueC'Est un accord-cadre sans minimum ni maximum en application de l'article R2162-4 du Code de la Commande Publique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-24
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-25
08:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“l'Accord-Cadre peut être reconduit tacitement par périodes successives de 1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans” Informations complémentaires
“les prestations seront financées par le budget de L'Université Toulouse III Paul Sabatier.L'Accord-Cadre prévoit la possibilité de conclure des marchés...”
les prestations seront financées par le budget de L'Université Toulouse III Paul Sabatier.L'Accord-Cadre prévoit la possibilité de conclure des marchés négociés pour des livraisons complémentaires (article R2122-4 du code de la commande publique).Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard le 17 novembre 2021 une demande écrite à déposer sur la plateforme de dématérialisation achatpublic.com.Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.Les réponses aux questions seront accessibles sur la plateforme de dématérialisation www.achatpublic.com et les opérateurs économiques ayant rempli le formulaire d'identification pour accéder aux documents de la consultation, recevront un mail d'information de la plateforme
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond iv b.p. 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira
Adresse postale: 103 bis rue belleville
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond iv b.p. 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 207-540864 (2021-10-20)
Avis d'attribution de marché (2021-12-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 600 000 💰
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 207-540864
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021BDCFS06400
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: acquisition de périodiques
Date de conclusion du contrat: 2021-12-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ebsco information services sas
Adresse postale: immeuble Le Nobel 3 Rue Jacques Rueff
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 92183
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.ebsco.com/fr-fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 600 000 💰
Source: OJS 2021/S 246-649722 (2021-12-15)