acquisition de mobilier et matériels de puériculture pour la direction de la petite enfance et ses établissements

ccas de Caen

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations définies au Ccp sont réparties en 2 lots. Les équipements se déclinent comme suit :- 13 multi-accueils- 1 service d'accueil familial- 4 relais assistants maternels- 5 dispositif Moins de trois ans- 1 commission de promotion pour l'enfant et la famille- 1 lieu d'accueil enfants-parents (projet de création)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-12-21. L'appel d'offres a été publié le 2021-11-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Crèches & Co
• Daillot International

Qui ?

• ccas de Caen

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier scolaire › Mobilier pour jardin d'enfants

Où ?

• Basse-Normandie › Calvados

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-11-19	Avis de marché
2023-01-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier pour jardin d'enfants
Numéro de référence: S21ccas04
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier pour jardin d'enfants 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier pour jardin d'enfants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ccas de Caen
Adresse postale: 45, rue de Bernières
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Contact
Adresse Internet: https://caen.fr/ 🌏
Courrier électronique: spc@caenlamer.fr 📧
URL des documents: https://caen.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: https://caen.fr/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-19 📅
Date limite de soumission: 2021-12-21 📅
Date de publication: 2021-11-24 📅
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 228-599785
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires

pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://caen.fr/marches-publics -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: acquisition de mobilier de puériculture
Numéro du lot: 1
Brève description:

acquisition d?ameublement et de mobilier de puériculture pour les services de la petite enfance

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.l'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2022, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2022

Intitulé du lot: acquisition de matériels de puériculture
Numéro du lot: 2
Brève description: acquisition de matériels de puériculture pour les services de la petite enfance
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

ccas de la ville de Caen, incluant l'ensemble de ses établissements listés en annexe. 14000 - caen

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration du candidat Dc2, conforme au document du Ministère des Finances (site Internet : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)lettre de candidature Dc1, conforme au document du Ministère des Finances (site Internet : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblespreuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Fonds propres

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-12-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26140004800102
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://caen.fr/marches-publics 🌏
URL des documents: https://caen.fr/marches-publics 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Source: OJS 2021/S 228-599785 (2021-11-19)

Avis d'attribution de marché (2023-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations définies au CCP sont réparties en 2 lots. Les équipements se déclinent comme suit : 13 multi-accueils - 1 service d'accueil familial - 4 relais assistants maternels - 5 dispositifs moins de trois ans - 1 commission de promotion pour l'enfant et la famille - 1 lieu d'accueil enfants-parents (projet de création)

Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-11 📅
Date de publication: 2023-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 011-028750
Se réfère à l'avis: 2021/S 228-599785
Numéro JO-S: 11

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: acquisition d'ameublement et de mobilier de puériculture pour les services de la petite enfance
Brève description:

acquisition de mobilier et matériels de puériculture pour la direction de la petite enfance et ses établissements.

Lot no 1 : Acquisition d'ameublement et de mobilier de puériculture pour les services de la petite enfance

Intitulé du lot: acquisition de matériels de puériculture pour les services de la petite enfance
Brève description:

Lot no 2 : Acquisition de matériels de puériculture pour les services de la petite enfance

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

ccas de la ville de Caen, incluant l'ensemble de ses établissements - 14000 - caen

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Assistance commerciale
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-27 📅
Nom: daillot international
Commune postale: Ban-de-la-Veline
Code postal: 88520
Pays: France 🇫🇷
Vosges 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-04-22 📅
Nom: crèches & Co
Commune postale: Le Haillan
Code postal: 33185
Pays: Gironde 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14000
Informations sur les délais d'introduction des recours:

recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, les contrats sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite, à la Mairie de Caen, Direction des Ressources Juridiques et de la Commande Publique

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc Cedex 4 BP 25086
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231524217 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 011-028750 (2023-01-11)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Mobilier (>20)

Mobilier scolaire (>20)

Matériel d'enseignement (20)
Mobilier pour jardin d'enfants (4)