l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations définies au Ccp sont réparties en 2 lots. Les équipements se déclinent comme suit :- 13 multi-accueils- 1 service d'accueil familial- 4 relais assistants maternels- 5 dispositif Moins de trois ans- 1 commission de promotion pour l'enfant et la famille- 1 lieu d'accueil enfants-parents (projet de création)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-12-21.
L'appel d'offres a été publié le 2021-11-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-11-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ccas de Caen
Numéro d'enregistrement national: 26140004800102
Adresse postale: 45, rue de Bernières
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: spc@caenlamer.fr📧
Région: Calvados 🏙️
URL: https://caen.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://caen.fr/marches-publics🌏 Communication
URL des documents: https://caen.fr/marches-publics🌏
URL de participation: https://caen.fr/marches-publics🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de mobilier et matériels de puériculture pour la direction de la petite enfance et ses établissements
S21ccas04”
Produits/services: Mobilier pour jardin d'enfants📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations définies au Ccp sont...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations définies au Ccp sont réparties en 2 lots. Les équipements se déclinent comme suit :- 13 multi-accueils- 1 service d'accueil familial- 4 relais assistants maternels- 5 dispositif Moins de trois ans- 1 commission de promotion pour l'enfant et la famille- 1 lieu d'accueil enfants-parents (projet de création)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de mobilier de puériculture
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier pour jardin d'enfants📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“ccas de la ville de Caen, incluant l'ensemble de ses établissements listés en annexe. 14000 - caen”
Description du marché:
“acquisition d?ameublement et de mobilier de puériculture pour les services de la petite enfance” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des...”
Description des renouvellements
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.l'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2022, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2022
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de matériels de puériculture
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: acquisition de matériels de puériculture pour les services de la petite enfance
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration du candidat Dc2, conforme au document du Ministère des Finances (site Internet :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblespreuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Fonds propres
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-12-21
13:00 📅
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://caen.fr/marches-publics -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://caen.fr/marches-publics -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
Source: OJS 2021/S 228-599785 (2021-11-19)
Avis d'attribution de marché (2023-01-11) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations définies au CCP sont...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations définies au CCP sont réparties en 2 lots. Les équipements se déclinent comme suit : 13 multi-accueils - 1 service d'accueil familial - 4 relais assistants maternels - 5 dispositifs moins de trois ans - 1 commission de promotion pour l'enfant et la famille - 1 lieu d'accueil enfants-parents (projet de création)
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition d'ameublement et de mobilier de puériculture pour les services de la petite enfance” Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“ccas de la ville de Caen, incluant l'ensemble de ses établissements - 14000 - caen”
Description du marché:
“acquisition de mobilier et matériels de puériculture pour la direction de la petite enfance et ses établissements.
Lot no 1 : Acquisition d'ameublement et...”
Description du marché
acquisition de mobilier et matériels de puériculture pour la direction de la petite enfance et ses établissements.
Lot no 1 : Acquisition d'ameublement et de mobilier de puériculture pour les services de la petite enfance
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Assistance commerciale
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50
Champ d'application du marché
Titre: acquisition de matériels de puériculture pour les services de la petite enfance
Description
Description du marché:
“acquisition de mobilier et matériels de puériculture pour la direction de la petite enfance et ses établissements.
Lot no 2 : Acquisition de matériels de...”
Description du marché
acquisition de mobilier et matériels de puériculture pour la direction de la petite enfance et ses établissements.
Lot no 2 : Acquisition de matériels de puériculture pour les services de la petite enfance
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 228-599785
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22S006
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“acquisition d'ameublement et de mobilier de puériculture pour les services de la petite enfance”
Date de conclusion du contrat: 2022-04-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: daillot international
Commune postale: Ban-de-la-Veline
Code postal: 88520
Pays: France 🇫🇷
Région: Vosges🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22S007
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: acquisition de matériels de puériculture pour les services de la petite enfance
Date de conclusion du contrat: 2022-04-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: crèches & Co
Commune postale: Le Haillan
Code postal: 33185
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14000
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, les contrats sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite, à la Mairie de Caen, Direction des Ressources Juridiques et de la Commande Publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc Cedex 4 BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231524217📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 011-028750 (2023-01-11)