Acquisition de matériels roulants pour le SMMR (affaire 2021smm151)
Département du Calvados
Acquisition de matériels roulants pour le SMMR (affaire 2021smm151) marché décomposé en neuf lots distincts.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Acometis
- • Chivot Motoculture Loisirs
- • Martenat
- • Normandie Bennes Garnier
- • SAS Villeton
- • SM3 Claas
- • Somtp Normandie
- • Châssis › Châssis-cabines
- • Installations hydrauliques › Matériel hydraulique
- • Matériel de levage et de manutention et pièces détachées › Godets, pelles, grappins et grips pour grues ou excavateurs
- • Moissonneuses › Faucheuses
- • Véhicules d'entretien routier › Saleuses
- • Véhicules à moteur servant au transport de marchandises › Tracteurs routiers
- • Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Carrosseries, remorques ou semi-remorques de véhicules
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-04-27 | Avis de marché |
| 2021-07-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Châssis-cabines
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Châssis-cabines 📦
Code CPV supplémentaire: Carrosseries, remorques ou semi-remorques de véhicules 📦
Installations hydrauliques 📦
Saleuses 📦
Faucheuses 📦
Godets, pelles, grappins et grips pour grues ou excavateurs 📦
Châssis-cabines 📦
Tracteurs routiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Calvados
Adresse postale: Pôle «Procédures», BP 20520
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex 1
Contact
Adresse Internet: https://www.calvados.fr 🌏
Courrier électronique: mathilde.plantegenet@calvados.fr 📧
Téléphone: +33 231571414 📞
Fax: +33 231571006 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-27 📅
Date limite de soumission: 2021-05-31 📅
Date de publication: 2021-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 084-214431
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
La responsable et les gestionnaires marchés du pôle procédures.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 9
Intitulé du lot: Carrossage benne sur châssis cabine de 19 t
Numéro du lot: 1
Brève description: Carrossage benne sur châssis cabine de 19 t.
Durée de l'accord: 5 mois
Intitulé du lot: Carrossage benne tout aluminium sur châssis cabine 4,5 t
Numéro du lot: 2
Brève description: Carrossage benne tout aluminium sur châssis cabine 4,5 t.
Intitulé du lot: Fourniture et montage équipement hydraulique hivernal sur 19 t
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et montage équipement hydraulique hivernal sur 19 t.
Intitulé du lot: Fourniture d'une saleuse 6 m
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture d'une saleuse 6 m
Intitulé du lot: Fourniture de deux roto-faucheuses accotement et masse contre charge
Numéro du lot: 5
Brève description:
Numéro du lot: 6
Brève description:
Numéro du lot: 7
Brève description:
Numéro du lot: 8
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture d'un tracteur compact ou micro-tracteur équipé
Numéro du lot: 9
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Lieu: Département du Calvados, direction «Achats publics», pôle «Procédures» à Caen.
Informations complémentaires: La responsable et les gestionnaires marchés du pôle procédures.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique évaluée au vu des réponses fournies au CCTP et des fiches techniques et photos fournies dans l'offre technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique évaluée au vu des réponses fournies au CCTP et des fiches techniques et photos fournies dans l'offre technique, y compris l'essai du matériel prêté
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22140118500014
Contact
Point de contact: Direction «Achats publics»
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
La durée des marchés diffère selon les lots.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: Greffe central, rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.tacaen@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://cae.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 084-214431 (2021-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Châssis-cabines
Brève description:
Acquisition de matériels roulants pour le SMMR (affaire 2021smm151) marché décomposé en neuf lots distincts.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Châssis-cabines 📦
Code CPV supplémentaire: Carrosseries, remorques ou semi-remorques de véhicules 📦
Installations hydrauliques 📦
Saleuses 📦
Faucheuses 📦
Godets, pelles, grappins et grips pour grues ou excavateurs 📦
Châssis-cabines 📦
Tracteurs routiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Calvados
Adresse postale: Pôle «Procédures», BP 20520
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex 1
Contact
Adresse Internet: https://www.calvados.fr 🌏
Courrier électronique: mathilde.plantegenet@calvados.fr 📧
Téléphone: +33 231571414 📞
Fax: +33 231571006 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-27 📅
Date limite de soumission: 2021-05-31 📅
Date de publication: 2021-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 084-214431
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
La responsable et les gestionnaires marchés du pôle procédures.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 9
Intitulé du lot: Carrossage benne sur châssis cabine de 19 t
Numéro du lot: 1
Brève description: Carrossage benne sur châssis cabine de 19 t.
Durée de l'accord: 5 mois
Intitulé du lot: Carrossage benne tout aluminium sur châssis cabine 4,5 t
Numéro du lot: 2
Brève description: Carrossage benne tout aluminium sur châssis cabine 4,5 t.
Intitulé du lot: Fourniture et montage équipement hydraulique hivernal sur 19 t
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et montage équipement hydraulique hivernal sur 19 t.
Intitulé du lot: Fourniture d'une saleuse 6 m
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture d'une saleuse 6 m
Intitulé du lot: Fourniture de deux roto-faucheuses accotement et masse contre charge
Numéro du lot: 5
Brève description:
Fourniture de deux roto-faucheuses d'accotement et d'une masse contre charge de 1 500 kg.
Intitulé du lot: Modification de deux tri-bennes montées en ridelle manuelle en ridelle hydraulique
Numéro du lot: 6
Brève description:
Modification de deux tri-bennes montées en ridelles manuelles deux parties longueur en ridelle hydraulique gauche une partie longueur.
Intitulé du lot: Fourniture d'une pelle sur pneus d'environ 16 t
Numéro du lot: 7
Brève description:
Fourniture d'une pelle sur pneus, neuve, d'un poids en ordre de marche d'environ 16 t.
Intitulé du lot: Fourniture d'un châssis cabine 3,5 t équipé
Numéro du lot: 8
Brève description:
Fourniture d'un châssis cabine 3,5 t, équipé d'une benne tout aluminium, d'une potence/grue arrière cabine et d'un coffre de rangement arrière cabine également.
Durée de l'accord: 7 mois Intitulé du lot: Fourniture d'un tracteur compact ou micro-tracteur équipé
Numéro du lot: 9
Brève description:
Fourniture d'un tracteur compact ou micro-tracteur équipé d'un chargeur frontal (plus une masse de contre-charge), d'une faucheuse débroussailleuse, de deux broyeurs (un frontal et un arrière), d'une benne 3 points arrière.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Après carrossage les véhicules devront être remis à la concession Renault Trucks Codica à Carpiquet.
Retrait et dépôt du châssis cabine 4,5 t après carrossage à la concession Renault Trucks Codica à Carpiquet.
Le matériel sorti de l'usine Renault Trucks de Blainville sera livré chez le titulaire du marché. Après exécution des prestations, le matériel sera à livrer au titulaire du lot 1.
Livraison au Département du Calvados, SMMR, 24 rue des Monts Panneaux, 14650 Carpiquet.
Les véhicules déjà carrossés seront à retirer et à remettre après modifications au Département du Calvados au SMMR, 24 rue des Monts Panneaux, 14650 Carpiquet.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants ou équivalent formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ou équivalent formulaires disponibles sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4
Afficher plus
Le cas échéant, copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.
Afficher plus
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat:
Pour le lot7, il est demandé le prêt de matériel sur trois jours pour essai. Voir les conditions au RC.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Lieu: Département du Calvados, direction «Achats publics», pôle «Procédures» à Caen.
Informations complémentaires: La responsable et les gestionnaires marchés du pôle procédures.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique évaluée au vu des réponses fournies au CCTP et des fiches techniques et photos fournies dans l'offre technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique évaluée au vu des réponses fournies au CCTP et des fiches techniques et photos fournies dans l'offre technique, y compris l'essai du matériel prêté
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22140118500014
Contact
Point de contact: Direction «Achats publics»
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
La durée des marchés diffère selon les lots.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: Greffe central, rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.tacaen@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://cae.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel avant la signature du contrat;
— référé contractuel après la signature du contrat;
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans le délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Le tribunal administratif peut être saisi par voie électronique via l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet «www.telerecours.fr»
Avis d'attribution de marché (2021-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 452 876 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Pôle procédures, BP 20520
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-16 📅
Date de publication: 2021-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 139-369496
Se réfère à l'avis: 2021/S 084-214431
Numéro JO-S: 139
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture deux roto-faucheuses accotement et masse contre charge
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique évaluée au vu des réponses fournies au CCTP et des fiches techniques et photos fournies dans l'offre technique, y compris l'essai du matériel prêté.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-28 📅
Nom: Normandie Bennes Garnier
Adresse postale: Rue Daguerre
Commune postale: Mondeville
Code postal: 14120
Pays: France 🇫🇷
Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 36 400 EUR 💰
12 290 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-07-09 📅
Nom: SAS Villeton
Adresse postale: ZI RN 6, rue Racine
Commune postale: Saint-Andre-le-Gaz
Code postal: 38490
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 17 885 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-07-12 📅
Nom: Acometis
Adresse postale: 7 place du 17-Novembre
Commune postale: Soultz-Haut-Rhin
Code postal: 68360
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 20 736 EUR 💰
Nom: SM3 CLAAS
Adresse postale: 46 RTE de Granville, CS 50046
Commune postale: Fleury Cedex
Code postal: 50800
Pays: Manche 🏙️
Valeur totale du marché: 26 720 EUR 💰
20 760 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-07-08 📅
Nom: Somtp Normandie
Adresse postale: ZAC Object'Ifs Sud, 4 allée Émilie-du-Châtelet
Commune postale: Ifs
Code postal: 14123
Valeur totale du marché: 189 500 EUR 💰
Nom: Martenat
Adresse postale: Route de Paris RN 13
Commune postale: Cagny
Code postal: 14630
Valeur totale du marché: 60 900 EUR 💰
Nom: Chivot Motoculture Loisirs
Adresse postale: 1 chemin Route nationale 13, BP 7
Commune postale: Rots
Code postal: 14980
Valeur totale du marché: 67 685 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction achats publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Greffe central, rue Arthur-le-Duc
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 139-369496 (2021-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 452 876 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Pôle procédures, BP 20520
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-16 📅
Date de publication: 2021-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 139-369496
Se réfère à l'avis: 2021/S 084-214431
Numéro JO-S: 139
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture deux roto-faucheuses accotement et masse contre charge
Brève description:
Fourniture d'un châssis cabine 3,5 tonnes, équipé d'une benne tout aluminium, d'une potence/grue arrière cabine et d'un coffre de rangement arrière cabine également.
Fourniture d'un tracteur compact ou micro-tracteur équipé d'un chargeur frontal (plus une masse de contre-charge), d'une faucheuse débroussailleuse, de deux broyeurs (un frontal et un arrière), d'une benne trois points arrière.
Site principal ou lieu d'exécution:
Après carrossage les véhicules devront être remis à la concession Renault trucks Codica à Carpiquet.
Retrait et dépôt du châssis cabine 4,5 t après carrossage à la concession Renault trucks Codica à Carpiquet.
Le matériel sorti de l'usine Renault trucks de Blainville sera livré chez le titulaire du marché. Après exécution des prestations, le matériel sera à livrer au titulaire du lot 1.
Livraison au département du Calvados SMMR 24 rue des Monts-Panneaux, 14650 Carpiquet.
Livraison au département du Calvados SMMR, 24 rue des Monts-Panneaux, 14650 Carpiquet.
Les véhicules déjà carrossés seront à retirer et à remettre après modifications au département du Calvados au SMMR, 24 rue des Monts-Panneaux, 14650 Carpiquet.
Livraison au département du Calvados SMMR, 24 rue des…
… Monts Panneaux, 14650 Carpiquet.
… Monts-Panneaux, 14650 Carpiquet
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique évaluée au vu des réponses fournies au CCTP et des fiches techniques et photos fournies dans l'offre technique, y compris l'essai du matériel prêté.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-28 📅
Nom: Normandie Bennes Garnier
Adresse postale: Rue Daguerre
Commune postale: Mondeville
Code postal: 14120
Pays: France 🇫🇷
Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 36 400 EUR 💰
12 290 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-07-09 📅
Nom: SAS Villeton
Adresse postale: ZI RN 6, rue Racine
Commune postale: Saint-Andre-le-Gaz
Code postal: 38490
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 17 885 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-07-12 📅
Nom: Acometis
Adresse postale: 7 place du 17-Novembre
Commune postale: Soultz-Haut-Rhin
Code postal: 68360
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 20 736 EUR 💰
Nom: SM3 CLAAS
Adresse postale: 46 RTE de Granville, CS 50046
Commune postale: Fleury Cedex
Code postal: 50800
Pays: Manche 🏙️
Valeur totale du marché: 26 720 EUR 💰
20 760 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-07-08 📅
Nom: Somtp Normandie
Adresse postale: ZAC Object'Ifs Sud, 4 allée Émilie-du-Châtelet
Commune postale: Ifs
Code postal: 14123
Valeur totale du marché: 189 500 EUR 💰
Nom: Martenat
Adresse postale: Route de Paris RN 13
Commune postale: Cagny
Code postal: 14630
Valeur totale du marché: 60 900 EUR 💰
Nom: Chivot Motoculture Loisirs
Adresse postale: 1 chemin Route nationale 13, BP 7
Commune postale: Rots
Code postal: 14980
Valeur totale du marché: 67 685 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction achats publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Greffe central, rue Arthur-le-Duc
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par voie électronique via l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet «www.telerecours.fr».
Afficher plus
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