Acquisition de matériels et engins neufs pour les services du Conseil départemental d'Indre-et-Loire

Conseil général d'Indre-et-Loire

Acquisition de matériels et engins neufs pour les services du Conseil départemental d'Indre-et-Loire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-12. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général d'Indre-et-Loire

Qu'est-ce que c'est ?

• Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme › Camions à benne basculante
• Fourgons intégrés › Fourgons tôlés
• Remorques et semi-remorques › Remorques
• Véhicules à quatre roues motrices › Véhicules tout terrain
• Équipement routier › Matériel de marquage routier

Où ?

• Centre — Val de Loire › Indre-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-10	Avis de marché
2021-08-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Remorques
Numéro de référence: F2020-0007
Brève description:

Acquisition de matériels et engins neufs pour les services du Conseil départemental d'Indre-et-Loire.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Remorques 📦
Code CPV supplémentaire: Fourgons tôlés 📦
Remorques 📦
Camions à benne basculante 📦
Matériel de marquage routier 📦
Véhicules tout terrain 📦
Remorques et semi-remorques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général d'Indre-et-Loire
Adresse postale: place de la Préfecture
Code postal: 37927
Commune postale: Tours
Contact
Adresse Internet: http://www.touraine.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@departement-touraine.fr 📧
Téléphone: +33 247314274 📞
Fax: +33 247314375 📠
URL des documents: http://www.touraine.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.touraine.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-10 📅
Date limite de soumission: 2021-04-12 📅
Date de publication: 2021-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 051-127725
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.touraine.fr — Voir règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 9
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 9
Intitulé du lot: Fourgon L1H1
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourgon L1H1.
Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: Remorque porte barrière
Numéro du lot: 2
Brève description: Remorque porte barrière.
Intitulé du lot: Camion poly-benne 19 t
Numéro du lot: 3
Brève description: Camion poly-benne 19 t.
Intitulé du lot: Remorque abaissable
Numéro du lot: 4
Brève description: Remorque abaissable.
Intitulé du lot: Remorque gabarit
Numéro du lot: 5
Brève description: Remorque gabarit.
Intitulé du lot: Machine à peinture
Numéro du lot: 6
Brève description: Machine à peinture.
Intitulé du lot: Véhicule utilitaire électrique tout terrain 4 × 4 type SSV (Side by Side Vehicule)
Numéro du lot: 7
Brève description:

Véhicule utilitaire électrique tout terrain 4 × 4 type SSV (Side by Side Vehicule).

Intitulé du lot: Porte char
Numéro du lot: 8
Brève description: Porte char.
Intitulé du lot: Remorque porte engin
Numéro du lot: 9
Brève description: Remorque porte engin.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— attestation de régularité fiscale et sociales;

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— pouvoir, par exemple extrait Kbis.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 120 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22370001400010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.touraine.fr 🌏
URL des documents: http://www.touraine.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur (Conseil départemental d'Indre-et-Loire, service de la commande publique, hôtel du département, place de la Préfecture, 37927 Tours Cedex 9) sous deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée;

— référé précontractuel devant le juge des référés précontractuels du tribunal compétent jusqu'à la signature du marché, qui peut intervenir au terme d'un délai de onze jours à compter de la date d'envoi des lettres de rejet électronique des offres aux candidats non retenus;

— référé contractuel devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif compétent (code de justice administrative, articles L. 551-13 à L. 551-23) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché si un tel avis n'a pas été publié;

— recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif sous deux mois à compter de la publication ou notification de la décision ou de l'acte attaqué. Ce recours peut être précédé d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur;

— recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, sous deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (CE. Ass., 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation).

Télérecours: le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible sur le site internet http://www.telerecours.fr

Source: OJS 2021/S 051-127725 (2021-03-10)

Avis d'attribution de marché (2021-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

acquisition de matériels et engins neufs pour les services du Conseil départemental d'indre-et-loire

Valeur totale du marché: 574 513 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Général d'indre et Loire

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-06 📅
Date de publication: 2021-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 154-409067
Se réfère à l'avis: 2021/S 051-127725
Numéro JO-S: 154

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourgon L1h1
Brève description: fourgon l1h1
Intitulé du lot: remorque porte barrière
Brève description: remorque porte barrière
Intitulé du lot: camion poly-benne 19t
Brève description: camion poly-benne 19t
Intitulé du lot: remorque abaissable
Brève description: remorque abaissable
Intitulé du lot: remorque gabarit
Brève description: remorque gabarit
Intitulé du lot: machine à peinture
Brève description: machine à peinture
Intitulé du lot: véhicule utilitaire électrique tout terrain 4x4 type Ssv (side by side vehicule)
Brève description: véhicule utilitaire électrique tout terrain 4x4 type Ssv (side by side vehicule)
Intitulé du lot: porte char
Brève description: porte char
Intitulé du lot: remorque porte engin
Brève description: remorque porte engin

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-31 📅
Nom: equip Cite
Adresse postale: 30 rue du Château d'eau
Commune postale: Montesson
Code postal: 78360
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 15735.75 EUR 💰
Nom: touraine Trucks Ets Dours
Adresse postale: 125 Avenue Du Grand Sud
Commune postale: Chambray-lès-Tours
Code postal: 37170
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 301 600 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-06-23 📅
Nom: jp Construction
Adresse postale: zi Chartreuse Guiers
Commune postale: Entre Deux Guiers
Code postal: 38380
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 11877.52 EUR 💰
Nom: euroliners
Adresse postale: 30,rue du Général de Rascas
Commune postale: Boulay Moselle
Code postal: 57220
Pays: Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Nom: louault
Adresse postale: 3 rue des prés
Commune postale: Saint-Fargeau
Code postal: 89170
Pays: Yonne 🏙️
Valeur totale du marché: 141 900 EUR 💰
73 400 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur (Conseil départemental d'indre et Loire, service de la commande publique, Hôtel du département Place de la Préfecture 37927 Tours Cedex 9) sous deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée ;- référé précontractuel devant le juge des référés précontractuels du Tribunal compétent jusqu'à la signature du marché, qui peut intervenir au terme d'un délai de onze jours à compter de la date d'envoi des lettres de rejet électronique des offres aux candidats non retenus- référé contractuel devant le juge des référés précontractuels du Tribunal Administratif compétent (code de justice administrative, art. L551-13 à L551-23) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché si un tel avis n'a pas été publié;- recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif sous deux mois à compter de la publication ou notification de la décision ou de l'acte attaqué. Ce recours peut être précédé d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur ;- recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, sous deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (Ce. Ass, 16/07/07, sté Tropic travaux signalisation).Tele- recours : Le Tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible sur le site internet http://www.telerecours.fr

Source: OJS 2021/S 154-409067 (2021-08-06)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Carrosseries, remorques ou semi-remorques de véhicules (7)

Remorques, semi-remorques et conteneurs mobiles (6)

Remorques et semi-remorques (3)

Remorques (3)