Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de matériels et engins neufs pour les services du Conseil départemental d'Indre-et-Loire
F2020-0007”
Produits/services: Remorques📦
Brève description:
“Acquisition de matériels et engins neufs pour les services du Conseil départemental d'Indre-et-Loire.” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourgon L1H1
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fourgons tôlés📦
Produits/services supplémentaires: Matériel de marquage routier📦
Produits/services supplémentaires: Camions à benne basculante📦
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire🏙️
Description du marché: Fourgon L1H1.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Remorque porte barrière
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Remorques📦
Description du marché: Remorque porte barrière.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Camion poly-benne 19 t
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Camion poly-benne 19 t.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Remorque abaissable
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Remorque abaissable.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Remorque gabarit
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Remorque gabarit.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Machine à peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Machine à peinture.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Véhicule utilitaire électrique tout terrain 4 × 4 type SSV (Side by Side Vehicule)” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules tout terrain📦
Description du marché:
“Véhicule utilitaire électrique tout terrain 4 × 4 type SSV (Side by Side Vehicule).”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Porte char
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Remorques et semi-remorques📦
Description du marché: Porte char.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Remorque porte engin
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Remorque porte engin.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— attestation de régularité fiscale et sociales;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-12
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-13
09:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.touraine.fr — Voir règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur (Conseil départemental d'Indre-et-Loire, service de la commande publique, hôtel du département, place de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur (Conseil départemental d'Indre-et-Loire, service de la commande publique, hôtel du département, place de la Préfecture, 37927 Tours Cedex 9) sous deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée;
— référé précontractuel devant le juge des référés précontractuels du tribunal compétent jusqu'à la signature du marché, qui peut intervenir au terme d'un délai de onze jours à compter de la date d'envoi des lettres de rejet électronique des offres aux candidats non retenus;
— référé contractuel devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif compétent (code de justice administrative, articles L. 551-13 à L. 551-23) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché si un tel avis n'a pas été publié;
— recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif sous deux mois à compter de la publication ou notification de la décision ou de l'acte attaqué. Ce recours peut être précédé d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur;
— recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, sous deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (CE. Ass., 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation).
Télérecours: le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible sur le site internet http://www.telerecours.fr
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Source: OJS 2021/S 051-127725 (2021-03-10)
Avis d'attribution de marché (2021-08-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: conseil Général d'indre et Loire
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition De Materiels Et Engins Neufs Pour Les Services Du Conseil Departemental D'Indre-Et-Loire
F2020-0007”
Brève description:
“acquisition de matériels et engins neufs pour les services du Conseil départemental d'indre-et-loire”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 574 513 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: fourgon L1h1
Description
Description du marché: fourgon l1h1
Champ d'application du marché
Titre: remorque porte barrière
Description
Description du marché: remorque porte barrière
Champ d'application du marché
Titre: camion poly-benne 19t
Description
Description du marché: camion poly-benne 19t
Champ d'application du marché
Titre: remorque abaissable
Description
Description du marché: remorque abaissable
Champ d'application du marché
Titre: remorque gabarit
Description
Description du marché: remorque gabarit
Champ d'application du marché
Titre: machine à peinture
Description
Description du marché: machine à peinture
Champ d'application du marché
Titre:
“véhicule utilitaire électrique tout terrain 4x4 type Ssv (side by side vehicule)” Description
Description du marché:
“véhicule utilitaire électrique tout terrain 4x4 type Ssv (side by side vehicule)” Champ d'application du marché
Titre: porte char
Description
Description du marché: porte char
Champ d'application du marché
Titre: remorque porte engin
Description
Description du marché: remorque porte engin
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 051-127725
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourgon L1h1
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-91
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: remorque porte barrière
Date de conclusion du contrat: 2021-05-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: equip Cite
Adresse postale: 30 rue du Château d'eau
Commune postale: Montesson
Code postal: 78360
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15735.75 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-92
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: camion poly-benne 19t
Nom et adresse du contractant
Nom: touraine Trucks Ets Dours
Adresse postale: 125 Avenue Du Grand Sud
Commune postale: Chambray-lès-Tours
Code postal: 37170
Région: Indre-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 301 600 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: remorque abaissable
5️⃣
Numéro de contrat: 2021-93
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: remorque gabarit
Date de conclusion du contrat: 2021-06-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: jp Construction
Adresse postale: zi Chartreuse Guiers
Commune postale: Entre Deux Guiers
Code postal: 38380
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11877.52 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2021-94
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: machine à peinture
Nom et adresse du contractant
Nom: euroliners
Adresse postale: 30,rue du Général de Rascas
Commune postale: Boulay Moselle
Code postal: 57220
Région: Moselle🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“véhicule utilitaire électrique tout terrain 4x4 type Ssv (side by side vehicule)” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
8️⃣
Numéro de contrat: 2021-96
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: porte char
Nom et adresse du contractant
Nom: louault
Adresse postale: 3 rue des prés
Commune postale: Saint-Fargeau
Code postal: 89170
Région: Yonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 141 900 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2021-97
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: remorque porte engin
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 73 400 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur (Conseil départemental d'indre et Loire, service de la commande publique, Hôtel du département Place de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur (Conseil départemental d'indre et Loire, service de la commande publique, Hôtel du département Place de la Préfecture 37927 Tours Cedex 9) sous deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée ;- référé précontractuel devant le juge des référés précontractuels du Tribunal compétent jusqu'à la signature du marché, qui peut intervenir au terme d'un délai de onze jours à compter de la date d'envoi des lettres de rejet électronique des offres aux candidats non retenus- référé contractuel devant le juge des référés précontractuels du Tribunal Administratif compétent (code de justice administrative, art. L551-13 à L551-23) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché si un tel avis n'a pas été publié;- recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif sous deux mois à compter de la publication ou notification de la décision ou de l'acte attaqué. Ce recours peut être précédé d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur ;- recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, sous deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (Ce. Ass, 16/07/07, sté Tropic travaux signalisation).Tele- recours : Le Tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible sur le site internet http://www.telerecours.fr
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Source: OJS 2021/S 154-409067 (2021-08-06)