Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de matériel ludique et pédagogique pour les écoles, les structures municipales de la petite enfance, de l'enfance et de la jeunesse
2100037”
Produits/services: Matériel pédagogique📦
Brève description:
“acquisition de matériel ludique et pédagogique pour les écoles, les structures municipales de la petite enfance, de l'enfance et de la jeunesse” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de fournitures pour les enfants de 0 à 3 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ivry-Sur-Seine 94200
Description du marché:
“acquisition de fournitures d'éveil sensoriel/premières découvertes, jeux de construction, jeux de manipulations, jeux symboliques, jeux à visées éducatives,...”
Description du marché
acquisition de fournitures d'éveil sensoriel/premières découvertes, jeux de construction, jeux de manipulations, jeux symboliques, jeux à visées éducatives, matériel de motricité fine, matériel de motricité, matériel d'éveil musical, matériel d'activités créatives pour les enfants de 0 à 3 ans
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Dispositions en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Amélioration des délais de livraison à compter de la réception du bon de commande”
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 35
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2022-11-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu à compter du 1er janvier 2022, ou au plus tard à compter de sa date de notification au titulaire, et jusqu'au 30 novembre 2022. Il...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu à compter du 1er janvier 2022, ou au plus tard à compter de sa date de notification au titulaire, et jusqu'au 30 novembre 2022. Il sera ensuite reconductible trois fois, pour une durée d'un an. La durée totale, reconductions comprises, n'excédera pas quatre ans
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Informations complémentaires:
“conformément au Code, le Marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. Il s'exécutera dans les limites suivantes : Montant minimum...”
Informations complémentaires
conformément au Code, le Marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. Il s'exécutera dans les limites suivantes : Montant minimum annuel : 4 250 euro(s) HT soit 5 100 euro(s) (T.T.C.)Sans montant maximumsoit pour 4 ans : Montant minimum : 17 000 euro(s) HT soit 20 400 euro(s) (T.T.C.)Sans montant maximum
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de matériel d'éveil, de découvertes, d'apprentissage, d'activités symboliques pour les enfants de 3 à 6 ans” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“acquisition de matériel d'éveil, de découvertes, d'apprentissage, d'activités symboliques pour les enfants de 3 à 6 ans” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 30
Description
Informations complémentaires:
“conformément au Code, le Marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande.Il s'exécutera dans les limites suivantes : Montant minimum...”
Informations complémentaires
conformément au Code, le Marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande.Il s'exécutera dans les limites suivantes : Montant minimum annuel : 6 875 euro(s) HT soit 8 250 euro(s) (T.T.C.)Sans montant maximum.Soit, sur quatre ans (en cas de reconductions successives) :montant minimum : 27 500 euro(s) HT soit 33 000 euro(s) (T.T.C.)Sans montant maximum
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de jeux éducatifs, d'expérimentation et de société à partir de 7 ans” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“acquisition de jeux éducatifs, d'expérimentation et de société à partir de 7 ans”
Informations complémentaires:
“conformément au Code, le Marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande.Il s'exécutera dans les limites suivantes :Montant minimum...”
Informations complémentaires
conformément au Code, le Marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande.Il s'exécutera dans les limites suivantes :Montant minimum annuel : 4 000 euro(s) HT soit 4 600 euro(s) (T.T.C.) ;sans montant maximum.Soit, sur quatre ans (en cas de reconductions successives) :Montant minimum : 16 000 euro(s) HT soit 19 200 euro(s) (T.T.C.) ;sans montant maximum
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de matériel et de produits de loisirs créatifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: acquisition de matériel et de produits de loisirs créatifs
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Mesures environnementales
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“conformément au Code, le Marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. Il s'exécutera dans les limites suivantes :montant minimum...”
Informations complémentaires
conformément au Code, le Marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. Il s'exécutera dans les limites suivantes :montant minimum annuel : 20 000 euro(s) HT soit 23 000euro(s) (T.T.C.) ;sans montant maximum.Soit, sur quatre ans (en cas de reconductions successives) :montant minimum : 80 000 euro(s) HT soit 96 000 euro(s) (T.T.C.) ;sans montant maximum
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat a le choix de la présentation de sa candidature étant rappelé que le DUME sera obligatoirement demandé à l'attributaire de l'accord-cadre/du...”
Liste et brève description des conditions
le candidat a le choix de la présentation de sa candidature étant rappelé que le DUME sera obligatoirement demandé à l'attributaire de l'accord-cadre/du marché. Le candidat doit produire :a. Soit le DUME (Document Unique de Marché Européen) ;b. Soit un dossier " candidature " :1) La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, obligatoire en cas de groupement et/ou d'allotissement ;2) Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail ;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-une déclaration relative au chiffre d'affaires global et au chiffre d'affaires concernant plus précisément la prestation à réaliser, au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
-une déclaration relative au chiffre d'affaires global et au chiffre d'affaires concernant plus précisément la prestation à réaliser, au cours des trois dernières années ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;-une déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
-une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;-une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour la réalisation du présent marché ; -la présentation d'une liste des principales références pour des prestations de même nature effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste pourra être accompagnée d'attestations de bonne exécution
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-18
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“les critères pondérés, détaillés ci-après, seront pris en compte pour le jugement des offres : Lot 1 :1/ valeur technique /35A/ modalités de gestion des...”
les critères pondérés, détaillés ci-après, seront pris en compte pour le jugement des offres : Lot 1 :1/ valeur technique /35A/ modalités de gestion des commandes /10 :B/ modalités de suivi des commandes /25 :2/ prix /35La comparaison des prix sera effectuée sur la base d'une commande fictive non remise aux candidats comprenant 10 références issues du catalogue avec des quantités librement déterminées par le pouvoir adjudicateur, et qui sera la même pour tous les candidats. Ces prix incluront le taux de remise consenti.3/ développement durable /20A/ présentation des certificats et/ou écolabels (ou équivalent) dont bénéficient les produits /5 B/ volet économique /5 C/ volet social /5D/ volet environnemental /54/ amélioration des délais de livraison /10Lots 2 et 3 :1 / valeur technique /30A/ modalités de gestion des commandes /15B/ modalités de suivi des commandes /152/ prix /30La comparaison des prix sera effectuée sur la base d'une commande fictive non remise aux candidats comprenant 15 références issues du catalogue avec des quantités librement déterminées par le pouvoir adjudicateur, et qui sera la même pour tous les candidats. Ces prix incluront le taux de remise consenti.3/ amélioration des délais de livraison /20 4/ développement durable /20A/ transport /5B/ sélection des fournisseurs /5C/ emballages des commandes /5D/ insertion des publics en difficulté /5Lot 4 :1 / valeur technique /40A/ modalités de gestion des commandes /15B/ modalités de suivi des commandes /20C/ qualité des échantillons /52/ prix /40La comparaison des prix sera effectuée uniquement sur la base du montant total du Dqe.3/ amélioration des délais de livraison /104/ mesures environnementales /10Seront prises en compte dans l'analyse les dispositions prises par l'opérateur, dans le cadre de l'exécution des prestations du marché, en matière de transport, d'organisation interne de l'entreprise, de sélection des fournisseurs, d'insertion des publics en difficulté.un droit de préférence est attribué, à égalité de prix ou à équivalence d'offres, à l'offre présentée par une société coopérative ouvrière de production, par un groupement de producteurs agricoles, par un artisan, une société coopérative d'artisans ou par une société coopérative d'artistes, par des entreprises adaptées ou recensées à l'insee comme entreprise de l'économie sociale et solidaire. Si, malgré l'application de ce droit de préférence, deux candidats sont toujours premiers ex aequo, il leur sera demandé de fournir une présentationdes actions menées au sein de leur structure en matière de développement durable et d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes. L'Opérateur économique le plus impliqué dans ces démarches se verra attribuer le marché.Conformément au Code, le délai global de paiement ne peut excéder trente jours à compter de la date de réception de la facture parles services municipaux et le dépassement de ce délai ouvre de plein droit et sans autre formalité pour le titulaire du marché, ou le sous-traitant, le bénéfice d'intérêts moratoires à compter du jour suivant l'expiration de ce délai. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne (B.C.E.) à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.Les dépenses relatives au Marché seront payées sur les fonds propres de la Ville.Les conditions posées dans le Code n'étant pas réunies, il ne sera pas alloué d'avance
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 206-536050 (2021-10-18)
Avis d'attribution de marché (2022-07-21) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de matériel ludique et pédagogique pour les écoles, les structures municipales de la petite enfance, de l'enfance et de la...”
Titre
acquisition de matériel ludique et pédagogique pour les écoles, les structures municipales de la petite enfance, de l'enfance et de la jeunesse
2022_220039_22008_22009_22040
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 999 999 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 206-536050
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-22039
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: acquisition de fournitures pour les enfants de 0 à 3 ans
Date de conclusion du contrat: 2022-07-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: centrale inter professionnelle D'Achat
Adresse postale: 5 place des dix toises
Commune postale: Chateaufort
Code postal: 78117
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 999 999 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-22008
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“acquisition de matériel d'éveil, de découvertes, d'apprentissage, d'activités symboliques pour les enfants de 3 à 6 ans”
Date de conclusion du contrat: 2022-03-15 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: alda
Adresse postale: 1 rue diderot
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Code postal: 93110
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 999 999 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022-22009
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“acquisition de jeux éducatifs, d'expérimentation et de société à partir de 7 ans” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 999 999 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022-22040
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: acquisition de matériel et de produits de loisirs créatifs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: librairie laique
Adresse postale: 1 rte de montredon
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Région: Haute-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 999 999 💰
“les montants minimum et maximum affectés à la réalisation de la prestation sont :Lot no1 : acquisition de fournitures d'éveil sensoriel/premières...”
les montants minimum et maximum affectés à la réalisation de la prestation sont :Lot no1 : acquisition de fournitures d'éveil sensoriel/premières découvertes, jeux de construction, jeux de manipulations, jeux symboliques, jeux à visées éducatives, matériel de motricité fine, matériel de motricité, matériel d'éveil musical, matériel d'activités créatives pour les enfants de 0 à 3 ans- montant minimum annuel : 4 250 euro(s) HT soit 5 100 euro(s) (T.T.C.)- sans montant maximumsoit, sur quatre ans (en cas de reconductions successives) :- montant minimum : 17 000 euro(s) HT soit 20 400 euro(s) (T.T.C.)- sans montant maximumlot 2 : acquisition de matériel d'éveil, de découvertes, d'apprentissage, d'activités symboliques pour les enfants de 3 à 6 ans :- montant minimum annuel : 6 875 euro(s) HT soit 8 250 euro(s) (T.T.C.)- sans montant maximumsoit, sur quatre ans (en cas de reconductions successives) :- montant minimum : 27 500 euro(s) HT soit 33 000 euro(s) (T.T.C.)- sans montant maximumlot 3 : acquisition de jeux éducatifs, d'expérimentation et de société à partir de 7 ans :- montant minimum annuel : 4 000 euro(s) HT soit 4 600 euro(s) (T.T.C.)- sans montant maximumsoit, sur quatre ans (en cas de reconductions successives) :- montant minimum : 16 000 euro(s) HT soit 19 200 euro(s) (T.T.C.)- sans montant maximumlot 4 : acquisition de matériel et de produits de loisirs créatifs :- montant minimum annuel : 20 000 euro(s) HT soit 23 000euro(s) (T.T.C.)- sans montant maximumsoit, sur quatre ans (en cas de reconductions successives) :- montant minimum : 80 000 euro(s) HT soit 96 000 euro(s) (T.T.C.)- sans montant maximumles pièces du marché sont consultables au Service Marchés Publics - cité Administrative et Technique, 37 rue Saint Just 94200 Ivry-Sur-Seine - 01.49.60.29.60/26.84 - smp@ivry94.fr
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Source: OJS 2022/S 142-405952 (2022-07-21)