Acquisition de matériel de mesure métrologique et de télégestion pour les années 2021 à 2024

Le Mans Métropole — communauté urbaine

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum ni maximum passé pour quatre ans. accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. La durée maximale d'exécution des bons de commande sera de dix jours.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-09. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Le Mans Métropole — communauté urbaine

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Sarthe

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-01-07	Avis de marché
2021-04-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Débitmètres
Numéro de référence: 2020_0108_fcs_ld/Jo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Débitmètres 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de réseau d'assainissement 📦
Instruments de mesure 📦
Débitmètres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — communauté urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010, 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-07 📅
Date limite de soumission: 2021-02-09 📅
Date de publication: 2021-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 007-010846
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Matériel de télégestion Sofrel ou équivalent
Numéro du lot: 1
Brève description: Matériel de télégestion Sofrel ou équivalent.
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du code général des collectivités territoriales.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Capteurs radar de mesure de niveau Vega ou équivalent
Numéro du lot: 2
Brève description: Capteurs radar de mesure de niveau Vega ou équivalent.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Capteurs de vitesse — débitmètres (radar ou doppler) Cometec ou équivalent
Numéro du lot: 3
Brève description: Capteurs de vitesse — débitmètres (radar ou doppler) Cometec ou équivalent.
Intitulé du lot: Capteurs ultrason de mesure de niveau et afficheurs-acquisiteurs Siemens ou équivalent
Numéro du lot: 4
Brève description:

Capteurs ultrason de mesure de niveau et afficheurs-acquisiteurs Siemens ou équivalent.

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation libre, tout document permettant de prouver la capacité de l'entreprise à exécuter la prestation.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables semestriellement. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Modalités de financement des prestations: l'accord-cadre est réglé sur fonds propres du budget assainissement de la collectivité.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

À titre indicatif, la nouvelle consultation sera lancée courant du deuxième semestre 2024.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr

Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr

Seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Critères de sélection candidats:

1) aptitude à exercer l'activité professionnelle;

2) capacités techniques et professionnelles;

3) capacité économique et financière renseignements administratifs auprès de M

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 007-010846 (2021-01-07)

Avis d'attribution de marché (2021-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal ni maximal passé pour quatre ans. Accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. La durée maximale d'exécution des bons de commande sera de dix jours.

Valeur totale du marché: 330 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Adresse postale: pôle «Marchés et achats publics», CS 40010, 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-30 📅
Date de publication: 2021-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 087-224784
Se réfère à l'avis: 2021/S 007-010846
Numéro JO-S: 87

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-19 📅
Nom: Lacroix Sofrel
Adresse postale: 2 rue du Plessis
Commune postale: Vern-sur-Seiche
Code postal: 35770
Pays: France 🇫🇷
Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 241 746 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-03-18 📅
Nom: Vega Technique
Adresse postale: 15 rue du Ried
Commune postale: Nordhouse
Code postal: 67150
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 60 367 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-03-23 📅
Nom: Cometec
Adresse postale: 172 rue de Longifan
Commune postale: Chapareillan
Code postal: 38530
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 80 054 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal par lot passé pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2024. Le montant indiqué par lot correspond au montant estimatif issu du détail estimatif pour les quatre ans, la valeur totale du marché correspond au montant estimatif des trois lots attribués pour la durée totale du marché sur quatre ans. Nombre d'offres reçues: PME (0) — par voie élec (3) — autre état membre ou pays tiers (0). Les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante: prix 60 % — valeur technique 20 % — livraison 10 % — délai de garantie 10 %. Parution JOUE: 10846-2021-fr du 12.1.2021, BOAMP: 2021/S 007-010846 annonce nº 21-2694 du 12.1.2021. L'accord-cadre est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des marchés publics.

Source: OJS 2021/S 087-224784 (2021-04-30)

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