Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum ni maximum passé pour quatre ans. accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. La durée maximale d'exécution des bons de commande sera de dix jours.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-09.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-01-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole — communauté urbaine
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale:
“Pôle marchés et achats publics, CS 40010, 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.lemans.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
URL de participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de matériel de mesure métrologique et de télégestion pour les années 2021 à 2024
2020_0108_fcs_ld/Jo”
Produits/services: Débitmètres📦
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum ni maximum passé pour quatre ans. accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum ni maximum passé pour quatre ans. accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. La durée maximale d'exécution des bons de commande sera de dix jours.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel de télégestion Sofrel ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de réseau d'assainissement📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché: Matériel de télégestion Sofrel ou équivalent.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du code général des collectivités territoriales.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Capteurs radar de mesure de niveau Vega ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments de mesure📦
Description du marché: Capteurs radar de mesure de niveau Vega ou équivalent.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Capteurs de vitesse — débitmètres (radar ou doppler) Cometec ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Débitmètres📦
Description du marché: Capteurs de vitesse — débitmètres (radar ou doppler) Cometec ou équivalent.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Capteurs ultrason de mesure de niveau et afficheurs-acquisiteurs Siemens ou équivalent” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Capteurs ultrason de mesure de niveau et afficheurs-acquisiteurs Siemens ou équivalent.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Présentation libre, tout document permettant de prouver la capacité de l'entreprise à exécuter la prestation.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables semestriellement. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: l'accord-cadre est réglé sur fonds propres du budget assainissement de la collectivité.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-09
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-10
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“À titre indicatif, la nouvelle consultation sera lancée courant du deuxième semestre 2024.” Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr
Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr
Seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Critères de sélection candidats:
1) aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2) capacités techniques et professionnelles;
3) capacité économique et financière renseignements administratifs auprès de M Laurence Dangeard, tél. +33 243473728, renseignements techniques auprès de M. Christophe Yvon, tél. +33 243473952.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2021/S 007-010846 (2021-01-07)
Avis d'attribution de marché (2021-04-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Adresse postale:
“pôle «Marchés et achats publics», CS 40010, 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal ni maximal passé pour quatre ans. Accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal ni maximal passé pour quatre ans. Accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. La durée maximale d'exécution des bons de commande sera de dix jours.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 330 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 007-010846
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 54743
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Matériel de télégestion Sofrel ou équivalent
Date de conclusion du contrat: 2021-03-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Lacroix Sofrel
Adresse postale: 2 rue du Plessis
Commune postale: Vern-sur-Seiche
Code postal: 35770
Pays: France 🇫🇷
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 241 746 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 54744
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Capteurs radar de mesure de niveau Vega ou équivalent
Date de conclusion du contrat: 2021-03-18 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Vega Technique
Adresse postale: 15 rue du Ried
Commune postale: Nordhouse
Code postal: 67150
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 367 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 54745
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Capteurs de vitesse — débitmètres (radar ou doppler) Cometec ou équivalent
Date de conclusion du contrat: 2021-03-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Cometec
Adresse postale: 172 rue de Longifan
Commune postale: Chapareillan
Code postal: 38530
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 054 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Capteurs ultrason de mesure de niveau et afficheurs-acquisiteurs Siemens ou équivalent” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal par lot passé pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2024. Le montant...”
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal par lot passé pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2024. Le montant indiqué par lot correspond au montant estimatif issu du détail estimatif pour les quatre ans, la valeur totale du marché correspond au montant estimatif des trois lots attribués pour la durée totale du marché sur quatre ans. Nombre d'offres reçues: PME (0) — par voie élec (3) — autre état membre ou pays tiers (0). Les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante: prix 60 % — valeur technique 20 % — livraison 10 % — délai de garantie 10 %. Parution JOUE: 10846-2021-fr du 12.1.2021, BOAMP: 2021/S 007-010846 annonce nº 21-2694 du 12.1.2021. L'accord-cadre est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des marchés publics.
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Source: OJS 2021/S 087-224784 (2021-04-30)