l'Accord-Cadre est sans minimum ni maximum.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Une visite sur site est obligatoire pour les lots 1,2,3 et 4. Les modalités de visite sont précisées dans le Rc
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-27.
L'appel d'offres a été publié le 2021-08-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de matériel de cuisine pour les Ch de Dreux, Bonneval et Châteaudun
2021.076”
Produits/services: Équipement de cuisine📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre est sans minimum ni maximum.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution...”
Brève description
l'Accord-Cadre est sans minimum ni maximum.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Une visite sur site est obligatoire pour les lots 1,2,3 et 4. Les modalités de visite sont précisées dans le Rc
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'une thermoscelleuse en ligne pour le Ch de Dreux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 34 rue du Docteur Maunoury 28018 - chartres
Description du marché: fourniture d'une thermoscelleuse en ligne pour le Ch de Dreux
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de deux fours traditionnels pour le Ch de Dreux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fourniture de deux fours traditionnels pour le Ch de Dreux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'une marmite pour le Ch de Dreux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fourniture d'une marmite pour le Ch de Dreux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'une cellule de refroidissement pour le Ch de Bonneval
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: fourniture d'une cellule de refroidissement pour le Ch de Bonneval
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'un système d'enregistrement des températures froides et chaudes de la cuisine centrale pour le Ch de Bonneval” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“fourniture d'un système d'enregistrement des températures froides et chaudes de la cuisine centrale pour le Ch de Bonneval” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'une sauteuse marmite basculante multifonction à pression pour le Ch de Bonneval” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“fourniture d'une sauteuse marmite basculante multifonction à pression pour le Ch de Bonneval” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'une sauteuse pour le Ch de Châteaudun
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: fourniture d'une sauteuse pour le Ch de Châteaudun
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 500 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'un cuiseur vapeur haute pression pour le Ch de Châteaudun
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: fourniture d'un cuiseur vapeur haute pression pour le Ch de Châteaudun
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'une marmite pour le Ch de Châteaudun
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: fourniture d'une marmite pour le Ch de Châteaudun
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 500 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerformulaire Dc 1 - lettre de candidatureun...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerformulaire Dc 1 - lettre de candidatureun Extrait kbis datant de moins de 6 moisformulaire Dc 2 - déclaration du candidatrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: attestations fiscales et sociales à jour au 31 décembre de l'année qui précède
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont fermes.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-28
09:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôtdu pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 164-430447 (2021-08-20)
Avis d'attribution de marché (2021-12-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 204258.49 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 34 rue du Docteur Maunoury 28018 Chartres
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 164-430447
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 211177
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture d'une thermoscelleuse en ligne pour le Ch de Dreux
Date de conclusion du contrat: 2021-10-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: mecapack
Adresse postale: zi De Montifaut
Commune postale: Pouzauges
Code postal: 85700
Pays: France 🇫🇷
Région: Vendée🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72416.60 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 211186
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de deux fours traditionnels pour le Ch de Dreux
Date de conclusion du contrat: 2021-11-15 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: groupe Benard
Adresse postale: rue Marie de Lorraine
Commune postale: La Ville-aux-Dames
Code postal: 37700
Région: Indre-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 690 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 211187
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture d'une marmite pour le Ch de Dreux
Date de conclusion du contrat: 2021-11-16 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: cf Cuisines
Adresse postale: 23 rue des Métiers
Commune postale: Cormelles-le-Royal
Code postal: 14123
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 360 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 211185
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture d'une cellule de refroidissement pour le Ch de Bonneval
Date de conclusion du contrat: 2021-11-09 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: fricom
Adresse postale: 19/21 avenue Gustave Eiffel Bât A no13
Commune postale: Gellainville
Code postal: 28630
Région: Eure-et-Loir🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 144 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 211183
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“fourniture d'un système d'enregistrement des températures froides et chaudes de la cuisine centrale pour le Ch de Bonneval” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 780 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 211184
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“fourniture d'une sauteuse marmite basculante multifonction à pression pour le Ch de Bonneval” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 935 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 211172
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: fourniture d'une sauteuse pour le Ch de Châteaudun
Date de conclusion du contrat: 2021-10-15 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9241.08 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 211173
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: fourniture d'un cuiseur vapeur haute pression pour le Ch de Châteaudun
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 219 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 211174
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: fourniture d'une marmite pour le Ch de Châteaudun
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7472.81 💰
Source: OJS 2021/S 242-637704 (2021-12-09)