La présente consultation a pour objet la fourniture de livres scolaires et de jeunesse, de fournitures scolaires, de matériels et jeux créatifs et éducatifs à destination des écoles et du service jeunesse et plus globalement de l'ensemble des services de la Ville de Plaisir et de la Ville des Clayes-sous-Bois. Le présent marché est passé par la Ville de Plaisir, agissant en qualité de pouvoir adjudicateur et de coordonnateur d'un groupement de commandes avec la Ville des Clayes-sous-Bois. Il s'agit d'un marché public de fournitures courantes régi par le CCAG-FCS tel qu'issu de l'arrêté du 30.3.2021. Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et commande sur catalogue passé selon les modalités des articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
Le marché est alloti en trois lots:
— lot nº 1: acquisition de livres scolaires et de jeunesse;
— lot nº 2: acquisition de fournitures scolaires;
— lot nº 3: acquisition de matériels et jeux créatifs et éducatifs.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-06.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville des Clayes-sous-Bois
Numéro d'enregistrement national: 21780165300015
Adresse postale: Mairie des Clayes-sous-Bois — Hôtel de Ville — place Charles de Gaulle
Commune postale: Les Clayes-sous-Bois
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de livres scolaires et de jeunesse, de fournitures scolaires, de matériels et jeux créatifs et éducatifs
AAPC 21MF012”
Produits/services: Fournitures scolaires📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de livres scolaires et de jeunesse, de fournitures scolaires, de matériels et jeux créatifs et éducatifs...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture de livres scolaires et de jeunesse, de fournitures scolaires, de matériels et jeux créatifs et éducatifs à destination des écoles et du service jeunesse et plus globalement de l'ensemble des services de la Ville de Plaisir et de la Ville des Clayes-sous-Bois. Le présent marché est passé par la Ville de Plaisir, agissant en qualité de pouvoir adjudicateur et de coordonnateur d'un groupement de commandes avec la Ville des Clayes-sous-Bois. Il s'agit d'un marché public de fournitures courantes régi par le CCAG-FCS tel qu'issu de l'arrêté du 30.3.2021. Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et commande sur catalogue passé selon les modalités des articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
Le marché est alloti en trois lots:
— lot nº 1: acquisition de livres scolaires et de jeunesse;
— lot nº 2: acquisition de fournitures scolaires;
— lot nº 3: acquisition de matériels et jeux créatifs et éducatifs.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 080 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de livres scolaires et de jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires📦
Produits/services supplémentaires: Dictionnaires📦
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Plaisir et Ville des Clayes-sous-Bois.
Description du marché:
“La description des prestations et les spécifications techniques sont détaillées à l'article 11 du cahier des clauses particulières.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 108 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché public prend effet à compter de sa date de notification pour le lot nº 1 pour une durée de douze (12) mois. Il pourra être reconduit trois (3)...”
Description des renouvellements
Le marché public prend effet à compter de sa date de notification pour le lot nº 1 pour une durée de douze (12) mois. Il pourra être reconduit trois (3) fois par période de douze (12) mois, soit pour une durée maximale de quatre (4) ans.
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Informations complémentaires:
“Ce lot est conclu dans les limites suivantes:
— sans montant minimal annuel HT de commande,
— avec un montant maximal annuel HT de commande (Ville de...”
Informations complémentaires
Ce lot est conclu dans les limites suivantes:
— sans montant minimal annuel HT de commande,
— avec un montant maximal annuel HT de commande (Ville de Plaisir: 28 000 EUR HT/Ville des Clayes-sous-Bois: 20 000 EUR HT).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fournitures scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Taux de remplissage du BPU
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 428 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché public prend effet à compter de sa date de notification pour le lot nº 2 pour une durée de douze (12) mois. Il pourra être reconduit trois (3)...”
Description des renouvellements
Le marché public prend effet à compter de sa date de notification pour le lot nº 2 pour une durée de douze (12) mois. Il pourra être reconduit trois (3) fois par période de douze (12) mois, soit pour une durée maximale de quatre (4) ans.
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Informations complémentaires:
“Ce lot est conclu dans les limites suivantes:
— sans montant minimal annuel HT de commande,
— avec un montant maximal annuel HT de commande (Ville de...”
Informations complémentaires
Ce lot est conclu dans les limites suivantes:
— sans montant minimal annuel HT de commande,
— avec un montant maximal annuel HT de commande (Ville de Plaisir: 57 000 EUR HT/Ville des Clayes-sous-Bois: 50 000 EUR HT).
Le présent lot prend effet à compter du 26.10.2021 ou de sa date de notification si postérieur pour une durée de douze (12) mois. Il pourra être reconduit trois (3) fois par période de douze (12) mois, soit pour une durée maximale de quatre (4) ans.
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Informations complémentaires:
“Ce lot est conclu dans les limites suivantes:
— sans montant minimal annuel HT de commande,
— avec un montant maximal annuel HT de commande (Ville de...”
Informations complémentaires
Ce lot est conclu dans les limites suivantes:
— sans montant minimal annuel HT de commande,
— avec un montant maximal annuel HT de commande (Ville de Plaisir: 65 000 EUR HT/Ville des Clayes-sous-Bois: 50 000 EUR HT).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-06
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-06
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ville de Plaisir.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025.
Informations complémentaires
“Transmission électronique:
Attention, depuis le 1.10.2018, les plis doivent être déposés sur le profil acheteur. Seules les copies de sauvegarde pourront...”
Transmission électronique:
Attention, depuis le 1.10.2018, les plis doivent être déposés sur le profil acheteur. Seules les copies de sauvegarde pourront être reçues sous support papier ou clé USB. Les modalités de remise des plis sont précisées au RC.
Avis d'attribution de marché (2021-11-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Plaisir
Adresse postale: 2, rue de la République
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville des Clayes-Sous-Bois
Adresse postale: mairie des Clayes-Sous-Bois- hôtel de Ville - place Charles de Gaulle
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de livres scolaires et de jeunesse, de fournitures scolaires, de matériels et jeux créatifs et éducatifs
AAPC 21MF012”
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fourniture de livres scolaires et de jeunesse, de fournitures scolaires, de matériels et jeux créatifs et éducatifs...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la fourniture de livres scolaires et de jeunesse, de fournitures scolaires, de matériels et jeux créatifs et éducatifs à destination des écoles et du service jeunesse et plus globalement de l'ensemble des services de la Ville de Plaisir et de la Ville des Clayes-Sous-Bois. Le présent marché est passé par la Ville de Plaisir, agissant en qualité de pouvoir adjudicateur et de coordonnateur d'un groupement de commandes avec la Ville des Clayes-Sous-Bois. Il s'agit d'un marché public de fournitures courantes régi par le CCAG-FCS tel qu'issu de l'arrêté du 30 mars 2021. Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et commande sur catalogue passé selon les modalités des articles R.2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Le marché est alloti en 3 lots: lot no1: Acquisition de livres scolaires et de jeunesse/ lot no2 : Acquisition de fournitures scolaires/ lot no3: Acquisition de matériels et jeux créatifs et éducatifs
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 080 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de livres scolaires et de jeunesse
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Plaisir et Ville des Clayes-Sous-Bois
Description du marché:
“la description des prestations et les spécifications techniques sont détaillées à l'article 11 du Cahier des Clauses Particulières”
Informations complémentaires:
“ce lot est conclu dans les limites suivantes:
- sans montant minimum annuel HT de commande,
- avec un montant maximum annuel HT de commande (Ville de...”
Informations complémentaires
ce lot est conclu dans les limites suivantes:
- sans montant minimum annuel HT de commande,
- avec un montant maximum annuel HT de commande (Ville de Plaisir 28 000 euros ht / Ville des Clayes-Sous-Bois 20 000 euros Ht)
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: acquisition de fournitures scolaires
Description
Informations complémentaires:
“ce lot est conclu dans les limites suivantes:
- sans montant minimum annuel HT de commande,
- avec un montant maximum annuel HT de commande (Ville de...”
Informations complémentaires
ce lot est conclu dans les limites suivantes:
- sans montant minimum annuel HT de commande,
- avec un montant maximum annuel HT de commande (Ville de Plaisir 57 000 euros ht / Ville des Clayes-Sous-Bois 50 000 euros Ht)
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: acquisition de matériels et jeux créatifs et éducatifs
Description
Informations complémentaires:
“ce lot est conclu dans les limites suivantes:
- sans montant minimum annuel HT de commande,
- avec un montant maximum annuel HT de commande (Ville de...”
Informations complémentaires
ce lot est conclu dans les limites suivantes:
- sans montant minimum annuel HT de commande,
- avec un montant maximum annuel HT de commande (Ville de Plaisir 65 000 euros ht / Ville des Clayes-Sous-Bois 50 000 euros Ht)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 141-372381
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21MF012
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: acquisition de livres scolaires et de jeunesse
Date de conclusion du contrat: 2021-10-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: le pave du canal
Adresse postale: 3 bis quai Fernand Pouillon
Commune postale: Montigny-le-Bretonneux
Code postal: 78180
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130443939📞
Courrier électronique: canal@pave.fr📧
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 192 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 192 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: acquisition de fournitures scolaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sas centrale inter professionnelle D'Achat
Adresse postale: 5 place des Dix Toises
Commune postale: Chateaufort
Code postal: 78117
Téléphone: +33 0139566650📞
Courrier électronique: info@cipa78.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 428 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 428 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: acquisition de matériels et jeux créatifs et éducatifs
Nom et adresse du contractant
Téléphone: +33 139566650📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 460 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 460 000 💰
“les marchés ont été attribués par décision de la CAO en date du 21/09/2021. Par délibération en date du 29/09/2021, le Conseil Municipal a autorisé la...”
les marchés ont été attribués par décision de la CAO en date du 21/09/2021. Par délibération en date du 29/09/2021, le Conseil Municipal a autorisé la signature des trois lots du marché. Les marchés ont été signés le 22/10/2021 et notifié le 28/10/2021 pour le lot 1 et le 08/11/2021 pour les lots 2 et 3. Les marchés prennent effet à compter de leur date de notification pour une durée de un an renouvelable trois fois. Le contrat est consultable auprès de la Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique, 2 rue de la République BP 22 - 78375 PLAISIR, dans la limite du respect des secrets protégés par la loi
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Nom: tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2021/S 221-582022 (2021-11-10)