Acquisition de données image aéroportées pour l'observation de la terre

Centre national d'études spatiales

Le CNES souhaite acquérir des données images à une résolution très fine, de manière à pouvoir simuler différents points de fonctionnement pour des satellites d’observation de la terre. Ces images devront couvrir un large domaine spectral pour être les plus polyvalentes possible et seront utilisées dans un contexte d’imagerie spatiale.
À noter que certaines données manipulées porteront la mention de protection «Diffusion Restreinte — Spécial France».

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-08-30. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-23.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-07-23 Avis de marché
2022-11-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-07-23)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre national d'études spatiales
Adresse postale: 18 avenue Édouard Belin
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31401
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service DAJ/AR/SB
Courrier électronique: noemie.carnesecchi@cnes.fr 📧
Région: Haute-Garonne 🏙️
URL: http://www.cnes.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.cnes.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome&goto= 🌏
Communication
URL des documents: https://marches.cnes.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome&goto= 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de données image aéroportées pour l'observation de la terre ORADAJARSB-2021-5893”
Produits/services: Services de photographie aérienne 📦
Brève description:
“Le CNES souhaite acquérir des données images à une résolution très fine, de manière à pouvoir simuler différents points de fonctionnement pour des...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Approvisionnement et préparation du système d’acquisition en bandes visible et SWIR (ferme)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de photographie aérienne 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Centre spatial de Toulouse.
Description du marché:
“Le CNES souhaite acquérir des données images à une résolution très fine, de manière à pouvoir simuler différents points de fonctionnement pour des...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2021-11-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 3
Description
Informations complémentaires:
“Les soumissionnaires devront être en capacité de traiter des informations protégées «Diffusion Restreinte — Spécial France», il est attendu: — une...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Approvisionnement et préparation du système d’acquisition en bandes IRM et IRT (ferme)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation d’une 1 campagne de démonstration (printemps 2022) — (ferme)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation d’une 2 campagne complète (automne 2022) — (optionnel — lot à bordereaux de prix)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“En application des articles L. 2141-1 à 5 et L. 2141-7 à 11 du CCP, le candidat doit à l’appui de sa candidature et, conformément à l’article R.2143-3 du...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration du chiffre d’affaires (CA) global et le chiffre d’affaires (CA) concernant les services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principaux services effectués aux cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le budget du CNES finance les dépenses afférentes au contrat envisagé. Le paiement des sommes dues est effectué par virement bancaire dans le délai maximal...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure restreinte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-08-30 11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“1) dans le cas où il estime que les informations portées sur cet avis [en particulier, les caractéristiques du marché, conditions de participation et...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 68 avenue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 144-383419 (2021-07-23)
Avis d'attribution de marché (2022-11-30)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre National d'Etudes Spatiales
Adresse postale: 18 Avenue Edouard Belin
Commune postale: Toulouse

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“ACQUISITION DE DONNEES IMAGE AEROPORTEES POUR L'OBSERVATION DE LA TERRE ORADAJARSB-2021-5893”
Brève description:
“Le CNES souhaite acquérir des données images à une résolution très fine, de manière à pouvoir simuler différents points de fonctionnement pour des...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 889 426 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“APPROVISIONNEMENT ET PREPARATION DU SYSTEME D’ACQUISISTION EN BANDES VISIBLE ET SWIR (FERME)”
Description
Description du marché:
“Le CNES souhaite acquérir des données images à une résolution très fine, de manière à pouvoir simuler différents points de fonctionnement pour des...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Prix
Description
Informations complémentaires:
“Les soumissionnaires devront être en capacité de traiter des informations protégées « Diffusion Restreinte - Spécial France », il est attendu : - Une...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“APPROVISIONNEMENT ET PREPARATION DU SYSTEME D’ACQUISITION EN BANDES IRM ET IRT (FERME)”
Titre: REALISATION D’UNE PREMIERE CAMPAGNE DE DEMONSTRATION (Printemps 2022) – (FERME)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Centre spatial de Toulouse
Champ d'application du marché
Titre:
“REALISATION D’UNE SECONDE CAMPAGNE COMPLETE (Automne 2022) – (OPTIONNEL – LOT A BORDEREAUX DE PRIX)”

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 144-383419

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 211341
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“APPROVISIONNEMENT ET PREPARATION DU SYSTEME D’ACQUISISTION EN BANDES VISIBLE ET SWIR (FERME)”
Date de conclusion du contrat: 2021-12-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Magellium
Commune postale: Ramonville saint agne
Code postal: 31520
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 889 426 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“APPROVISIONNEMENT ET PREPARATION DU SYSTEME D’ACQUISITION EN BANDES IRM ET IRT (FERME)”
Date de conclusion du contrat: 2022-01-10 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 889 426 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: REALISATION D’UNE PREMIERE CAMPAGNE DE DEMONSTRATION (Printemps 2022) – (FERME)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 889 426 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“REALISATION D’UNE SECONDE CAMPAGNE COMPLETE (Automne 2022) – (OPTIONNEL – LOT A BORDEREAUX DE PRIX)”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 889 426 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“1) dans le cas où il estime que les informations portées sur cet avis (en particulier, les caractéristiques du marché, conditions de participation et...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Commune postale: Toulouse
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif
Adresse postale: 68 Avenue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: TOULOUSE Cedex 07
Source: OJS 2022/S 234-674568 (2022-11-30)