La présente consultation concerne l'acquisition de denrées alimentaires pour les besoins de la restauration municipale de Vertou. La ville de Vertou a toujours développé une restauration aussi bien qualitative sur le plan gustatif que sur le plan nutritionnel, ce, pour favoriser l'éducation au goût de ses jeunes convives. La restauration se doit donc d'être exempte de risques pour la santé, se doit de limiter les impacts sur l'environnement de par la production et l'acheminement. De plus, la ville tient au respect de règles d'hygiène irréprochables, et entend tenir ses objectifs en tous les domaines cités. Afin de répondre pleinement aux objectifs fixés par la Loi Egalim pour le 1.1.2022, la ville a pour volonté d'accélérer de façon plus intensive l'approvisionnement pour la restauration en denrées bio et locales, ce, afin de respecter ses engagements de responsabilité sociale et environnementale en matière d'approvisionnement. au travers des critères de… (voir DCE).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-26.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de denrées alimentaires pour les besoins de la restauration municipale
210014”
Produits/services: Légumes congelés📦
Brève description:
“La présente consultation concerne l'acquisition de denrées alimentaires pour les besoins de la restauration municipale de Vertou. La ville de Vertou a...”
Brève description
La présente consultation concerne l'acquisition de denrées alimentaires pour les besoins de la restauration municipale de Vertou. La ville de Vertou a toujours développé une restauration aussi bien qualitative sur le plan gustatif que sur le plan nutritionnel, ce, pour favoriser l'éducation au goût de ses jeunes convives. La restauration se doit donc d'être exempte de risques pour la santé, se doit de limiter les impacts sur l'environnement de par la production et l'acheminement. De plus, la ville tient au respect de règles d'hygiène irréprochables, et entend tenir ses objectifs en tous les domaines cités. Afin de répondre pleinement aux objectifs fixés par la Loi Egalim pour le 1.1.2022, la ville a pour volonté d'accélérer de façon plus intensive l'approvisionnement pour la restauration en denrées bio et locales, ce, afin de respecter ses engagements de responsabilité sociale et environnementale en matière d'approvisionnement. au travers des critères de… (voir DCE).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 772 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: légumes surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Produits/services supplémentaires: Légumes congelés📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 9 rue du 11-Novembre-1918, 44120 Vertou.
Description du marché: Lot 1: légumes surgelés.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Non spécifié.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le lot comporte des reconductions.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: préparations alimentaires surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Préparations alimentaires📦
Description du marché: Lot 2: préparations alimentaires surgelées.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: viande de porc fraîche
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
Description du marché: Lot 3: viande de porc fraîche.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: charcuteries fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Produits à base de porc📦
Description du marché: Lot 4: charcuteries fraîches.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5: produits laitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché: Lot 5: produits laitiers.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6: lait stérilisé issu de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Lait stérilisé📦
Description du marché: Lot 6: lait stérilisé issu de l'agriculture biologique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 7: produits laitiers issus de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Lot 7: produits laitiers issus de l'agriculture biologique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 8: fromages à la coupe issus de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Fromages📦
Site principal ou lieu d'exécution: 9 rue du 11-Novembre-1918, 44120 Vertou
Description du marché: Lot 8: fromages à la coupe issus de l'agriculture biologique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Informations sur les options
Description des options: Le lot comporte des reconductions
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 10: épicerie commerce équitable et issue de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Lentilles📦
Produits/services supplémentaires: Semoule📦
Produits/services supplémentaires: Sucre et produits connexes📦
Description du marché: Lot 10 — épicerie commerce équitable et issue de l'agriculture biologique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 11: biscuits
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Biscuits sucrés📦
Description du marché: Lot 11: biscuits.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 12: fruits et légumes frais, 4 et 5 gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché: Lot 12: fruits et légumes frais, 4 et 5 gamme.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 94 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 13: fruits et légumes frais, du commerce équitable, issus de l'agriculture biologique” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Lot 13: fruits et légumes frais, du commerce équitable, issus de l'agriculture biologique.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 14: légumes 4 gamme issus de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Pommes de terre📦
Produits/services supplémentaires: Carottes📦
Produits/services supplémentaires: Betteraves📦
Description du marché: Lot 14: légumes 4 gamme issus de l'agriculture biologique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 15: légumes surgelés issus de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Lot 15: légumes surgelés issus de l'agriculture biologique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 16: ovoproduits issus de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Œufs📦
Description du marché: Lot 16: ovoproduits issus de l'agriculture biologique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC 1 et DC 2. En cas...”
Liste et brève description des conditions
— Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC 1 et DC 2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété;
— Le DC 1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants);
— Le DC 2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) si le candidat n'utilise pas les formulaires DC 1 et DC 2, il supporte l'entière responsabilité de la parfaite concordance entre les documents qu'il a utilisés et les formulaires;
— Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
2. Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;
3. Attestation sur l'honneur;
4. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et...”
Liste et brève description des critères de sélection
1. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
2. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
3. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2021-11-23 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-26
12:00 📅
Informations complémentaires Informations complémentaires
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2021/S 119-312868 (2021-06-18)
Avis d'attribution de marché (2021-12-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de vertou
Adresse postale: 2 Place Saint Martin CS 22319
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de denrées alimentaires pour les besoins de la restauration municipale
210014”
Brève description:
“la présente consultation concerne l'acquisition de denrées alimentaires pour les besoins de la restauration municipale de Vertou.La Ville de VERTOU a...”
Brève description
la présente consultation concerne l'acquisition de denrées alimentaires pour les besoins de la restauration municipale de Vertou.La Ville de VERTOU a toujours développé une restauration aussi bien qualitative sur le plan gustatif que sur le plan nutritionnel, ce, pour favoriser l'éducation au goût de ses jeunes convives.La restauration se doit donc d'être exempte de risques pour la santé, se doit de limiter les impacts sur l'environnement de par la production et l'acheminement.De plus, la Ville tient au respect de règles d'hygiène irréprochables, et entend tenir ses objectifs en tous les domaines cités.afin de répondre pleinement aux objectifs fixés par la Loi EGALIM pour le 1er janvier 2022, la Ville a pour volonté d'accélérer de façon plus intensive l'approvisionnement pour la restauration en denrées Bio et locales, ce afin de respecter ses engagements de Responsabilité Sociale et environnementale en matière d'approvisionnement.au travers des critères de ...(voir Dce)
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 225576.73 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: lot 02 - préparations alimentaires surgelées
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 9 rue du 11 novembre 1918 44120 VERTOU
Description du marché: lot 02 - préparations alimentaires surgelées
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Performance des approvisionnements
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 20
Informations sur les options
Description des options: le lot comporte des reconductions
Champ d'application du marché
Titre: lot 01 - légumes surgelés
Description
Description du marché: lot 01 - légumes surgelés
Champ d'application du marché
Titre: lot 03 - viande de porc fraîche
Description
Description du marché: lot 03 - viande de porc fraîche
Champ d'application du marché
Titre: lot 04 - charcuteries fraiches
Description
Description du marché: lot 04 - charcuteries fraiches
Champ d'application du marché
Titre: lot 05 - produits laitiers
Description
Description du marché: lot 05 - produits laitiers
Champ d'application du marché
Titre: lot 06 - lait stérilisé issu de l'agriculture biologique
Description
Description du marché: lot 06 - lait stérilisé issu de l'agriculture biologique
Champ d'application du marché
Titre: lot 07 - produits laitiers issus de l'agriculture biologique
Description
Description du marché: lot 07 - produits laitiers issus de l'agriculture biologique
Champ d'application du marché
Titre: lot 08 - fromages à la coupe issus de l'agriculture biologique
Description
Description du marché: lot 08 - fromages à la coupe issus de l'agriculture biologique
Champ d'application du marché
Titre: lot 09 - épicerie
Description
Description du marché: lot 09 - épicerie
Champ d'application du marché
Titre: lot 10 - épicerie Commerce Équitable et issue de l'agriculture biologique
Description
Description du marché: lot 10 - épicerie Commerce Équitable et issue de l'agriculture biologique
Champ d'application du marché
Titre: lot 11 - biscuits
Description
Description du marché: lot 11 - biscuits
Champ d'application du marché
Titre: lot 12 - fruits et légumes frais, 4ème et 5ème gamme
Description
Description du marché: lot 12 - fruits et légumes frais, 4ème et 5ème gamme
Champ d'application du marché
Titre:
“lot 13 - fruits et légumes frais, du commerce équitable, issus de l'agriculture biologique” Description
Description du marché:
“lot 13 - fruits et légumes frais, du commerce équitable, issus de l'agriculture biologique” Champ d'application du marché
Titre: lot 14 - légumes 4ème gamme issus de l'agriculture biologique
Description
Description du marché: lot 14 - légumes 4ème gamme issus de l'agriculture biologique
Champ d'application du marché
Titre: lot 15 - légumes surgelés issus de l'agriculture biologique
Description
Description du marché: lot 15 - légumes surgelés issus de l'agriculture biologique
Champ d'application du marché
Titre: lot 16 - ovo produits issus de l'agriculture biologique
Description
Description du marché: lot 16 - ovo produits issus de l'agriculture biologique
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 119-312868
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot 02 - préparations alimentaires surgelées
Date de conclusion du contrat: 2021-12-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sysco france sas
Numéro d'enregistrement national: 316807015
Adresse postale: zi Bp41
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76201
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235047600📞
Courrier électronique: celine.obin@davigel.fr📧
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17746.46 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot 01 - légumes surgelés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: achille bertrand
Numéro d'enregistrement national: 424935500
Adresse postale: 5 rue etienne lenoir zi du bois joly nord
Commune postale: Les Herbiers
Code postal: 85505
Téléphone: +33 251910471📞
Courrier électronique: dominique.guesdon@krill.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14060.68 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot 03 - viande de porc fraîche
Nom et adresse du contractant
Nom: charcuterie demi gros gerard daniel
Numéro d'enregistrement national: 377915772
Adresse postale: parc d activites lege nord - 4 4 rue du bois fleuri
Commune postale: Lege
Code postal: 44650
Téléphone: +33 240342449📞
Courrier électronique: gerard44120@orange.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9901.71 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: lot 04 - charcuteries fraiches
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16206.97 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: lot 05 - produits laitiers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: passionfroid_ouest
Numéro d'enregistrement national: 552044992
Adresse postale: zac de la Haute Forêt
Commune postale: Carquefou Cedex
Code postal: 44471
Téléphone: +33 240182727📞
Courrier électronique: passionfroid_ouest@sendao.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34665.67 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: lot 07 - produits laitiers issus de l'agriculture biologique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: mb44
Numéro d'enregistrement national: 511717324
Adresse postale: 10 rue vega
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44470
Téléphone: +33 658284400📞
Courrier électronique: helene@mangerbio44.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20696.87 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: lot 08 - fromages à la coupe issus de l'agriculture biologique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2031.69 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: lot 09 - épicerie
Nom et adresse du contractant
Nom: episaveurs
Numéro d'enregistrement national: 476980321
Adresse postale: 4 rue jacqueline auriol
Commune postale: Saint-Jacques-de-la-Lande
Code postal: 35136
Téléphone: +33 299867528📞
Courrier électronique: episaveurs@sendao.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26111.54 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: lot 10 - épicerie Commerce Équitable et issue de l'agriculture biologique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13780.39 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: lot 11 - biscuits
Nom et adresse du contractant
Nom: bdg+ (Bretagne Desserts Gavroche)
Numéro d'enregistrement national: 322031386
Adresse postale: 3 rue du Sous marin Vénus CS 90016
Commune postale: Lorient Cedex
Code postal: 56324
Téléphone: +33 297864838📞
Courrier électronique: mleguen@bdgplus.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3821.88 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: lot 12 - fruits et légumes frais, 4ème et 5ème gamme
Nom et adresse du contractant
Nom: fruidis
Numéro d'enregistrement national: 857801534
Adresse postale: 12 rue des entrepreneurs
Commune postale: Coueron
Code postal: 44220
Téléphone: +33 240471774📞
Courrier électronique: appeldoffre@fruidis.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19543.62 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“lot 13 - fruits et légumes frais, du commerce équitable, issus de l'agriculture biologique” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 080 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: lot 14 - légumes 4ème gamme issus de l'agriculture biologique
Nom et adresse du contractant
Nom: atelier de la fée au duc
Numéro d'enregistrement national: 194420618
Adresse postale: 5 rue de la syonnière
Commune postale: Saint-Herbalin
Code postal: 44800
Téléphone: +33 240944633📞
Courrier électronique: pauline.malval@educagri.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22151.65 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: lot 15 - légumes surgelés issus de l'agriculture biologique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6777.60 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Source: OJS 2021/S 253-672214 (2021-12-24)