Le marché porte sur les prestations suivantes: acquisition de bus standards à l'hydrogène et fourniture des composants associés. Le marché a pour objet la fourniture des bus à hydrogène et des composants associés comprenant:
— les études conceptuelles, techniques et esthétiques du matériel roulant;
— le développement, les études d'exécution, la fabrication, les essais, la livraison, la mise au point et la mise en service de ces véhicules;
— les prestations de garanties générales et de garanties particulières;
— la fourniture de la documentation d'étude et d'exécution, d'exploitation et de maintenance telle que définie dans les pièces techniques du présent marché;
— la fourniture des outils et équipements spécifiques de tests et de maintenance nécessaires à l'entretien des véhicules et de leurs équipements;
— la fourniture d'un parc de pièces de rechange;
— la formation des agents d'exploitation, de conduite et de maintenance.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-26.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de bus standards à l'hydrogène
Dm-Bushydrogen20lo
Produits/services: Autobus et cars📦
Brève description:
“Le marché porte sur les prestations suivantes: acquisition de bus standards à l'hydrogène et fourniture des composants associés. Le marché a pour objet la...”
Brève description
Le marché porte sur les prestations suivantes: acquisition de bus standards à l'hydrogène et fourniture des composants associés. Le marché a pour objet la fourniture des bus à hydrogène et des composants associés comprenant:
— les études conceptuelles, techniques et esthétiques du matériel roulant;
— le développement, les études d'exécution, la fabrication, les essais, la livraison, la mise au point et la mise en service de ces véhicules;
— les prestations de garanties générales et de garanties particulières;
— la fourniture de la documentation d'étude et d'exécution, d'exploitation et de maintenance telle que définie dans les pièces techniques du présent marché;
— la fourniture des outils et équipements spécifiques de tests et de maintenance nécessaires à l'entretien des véhicules et de leurs équipements;
— la fourniture d'un parc de pièces de rechange;
— la formation des agents d'exploitation, de conduite et de maintenance.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Hydrogène📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Description du marché:
“Le marché porte sur les prestations suivantes: acquisition de bus standards à l'hydrogène et fourniture des composants associés. Le marché a pour objet la...”
Description du marché
Le marché porte sur les prestations suivantes: acquisition de bus standards à l'hydrogène et fourniture des composants associés. Le marché a pour objet la fourniture des bus à hydrogène et des composants associés comprenant:
— les études conceptuelles, techniques et esthétiques du matériel roulant;
— le développement, les études d'exécution, la fabrication, les essais, la livraison, la mise au point et la mise en service de ces véhicules;
— les prestations de garanties générales et de garanties particulières;
— la fourniture de la documentation d'étude et d'exécution, d'exploitation et de maintenance telle que définie dans les pièces techniques du présent marché;
— la fourniture des outils et équipements spécifiques de tests et de maintenance nécessaires à l'entretien des véhicules et de leurs équipements;
— la fourniture d'un parc de pièces de rechange;
— la formation des agents d'exploitation, de conduite et de maintenance.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Le nombre minimal de candidats retenus à l'issue de la phase candidature et admis à présenter une offre sera de trois, sous réserve d'un nombre de candidats...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
Le nombre minimal de candidats retenus à l'issue de la phase candidature et admis à présenter une offre sera de trois, sous réserve d'un nombre de candidats suffisant. Procédure avec négociation qui se déroule en deux phases:
— une phase candidature,
— une phase offre.
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“Connecting Europe Facility 2014-2020 «Transport blending facility» (appel à projets de l'Union européenne).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— présentation d'une liste de références dans la fourniture de bus à technologie innovante.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Afin de couvrir les éventuelles réserves formulées à la réception des bus, chaque règlement sera diminué d'une retenue de garantie d'un taux de 5 % du...”
Dépôts et garanties exigés
Afin de couvrir les éventuelles réserves formulées à la réception des bus, chaque règlement sera diminué d'une retenue de garantie d'un taux de 5 % du montant de chaque facture. Les montants ainsi prélevés sont restitués au titulaire à l'expiration du délai de garantie générale sauf réserves formulées par l'acheteur et non rectifiées par le titulaire. Le titulaire peut en cours d'exécution du contrat demander le remplacement de la retenue de garantie par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire dans les conditions prévues à l'article R. 2191-36 du code de la commande publique.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Sauf renoncement du titulaire, une avance est prévue. Le taux de cette avance est fixé à 30 %. Le remboursement de l'avance commence lorsque le montant des...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Sauf renoncement du titulaire, une avance est prévue. Le taux de cette avance est fixé à 30 %. Le remboursement de l'avance commence lorsque le montant des prestations exécutées au titre du marché atteint ou dépasse 65 % de son montant. Le remboursement complet de l'avance doit, en tout état de cause, être terminé lorsque le montant des prestations exécutées par le titulaire atteint 80 % du montant (TTC) des prestations qui lui sont confiées au titre du marché. Le versement de l'avance sera conditionné par la constitution d'une garantie à première demande, tel que prévu à l'article R. 2191-7 du code de la commande publique.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Se référer au documents de la consultation.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les bus devront être livrés selon le planning figurant dans le règlement de consultation qui décrit les délais maximum de livraison des bus que le candidat...”
Conditions d'exécution du contrat
Les bus devront être livrés selon le planning figurant dans le règlement de consultation qui décrit les délais maximum de livraison des bus que le candidat peut optimiser dans son offre (acte d'engagement).
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Marché mixte (prix forfaitaires et prix unitaires) de fournitures à tranches:
— tranche ferme: acquisition de seize bus à hydrogène;
— tranche optionnelle: acquisition de onze bus à hydrogène dans le cadre de la phase offre:
—— une visite de site est prévue;
—— une démonstration de bus est prévue, avec indemnisation liée au déplacement;
—— des auditions et des négociations sont prévus.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours ouverts aux candidats sont les suivants:
— référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L. 551-1 à 12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants:
— référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative);
— référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à 23 du même code);
— recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'État du 4.4.2014 nº 358994 «Tarn-et-Garonne», dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2021/S 021-051104 (2021-01-27)
Informations complémentaires (2021-02-02) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché porte sur les prestations suivantes:
— acquisition de bus standards à l'hydrogène, et
— fourniture des composants associés.
Le marché a pour objet...”
Brève description
Le marché porte sur les prestations suivantes:
— acquisition de bus standards à l'hydrogène, et
— fourniture des composants associés.
Le marché a pour objet la fourniture des bus à hydrogène et des composants associés comprenant:
— les études conceptuelles, techniques et esthétiques du matériel roulant,
— le développement, les études d'exécution, la fabrication, les essais, la livraison, la mise au point et la mise en service de ces véhicules,
— les prestations de garanties générales et de garanties particulières,
— la fourniture de la documentation d'étude et d'exécution, d'exploitation et de maintenance telle que définie dans les pièces techniques du présent marché,
— la fourniture des outils et équipements spécifiques de tests et de maintenance nécessaires à l'entretien des véhicules et de leurs équipements,
— la fourniture d'un parc de pièces de rechange,
— la formation des agents d'exploitation, de conduite et de maintenance.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 021-051104
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-02-26 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-03-01 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2021/S 025-062574 (2021-02-02)
Avis d'attribution de marché (2023-03-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: dijon metropole
Adresse postale: 40 Avenue du Drapeau, Cs 17510
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition de bus standards à l'hydrogène
Dm-Bushydrogen20lo
Brève description:
“le Marché porte sur les prestations suivantes : Acquisition de bus standards à l'hydrogène et fourniture des Composants associés.Le Marché a pour objet la...”
Brève description
le Marché porte sur les prestations suivantes : Acquisition de bus standards à l'hydrogène et fourniture des Composants associés.Le Marché a pour objet la fourniture des bus à hydrogène et des Composants associés comprenant :* Les études conceptuelles, techniques et esthétiques du matériel roulant,* Le développement, les études d'exécution, la fabrication, les essais, la livraison, la mise au point et la mise en service de ces véhicules,* Les prestations de garanties générales et de garanties particulières,* La fourniture de la documentation d'étude et d'exécution, d'exploitation et de maintenance telle que définie dans les pièces techniques du présent marché,* La fourniture des outils et équipements spécifiques de tests et de maintenance nécessaires à l'entretien des véhicules et de leurs équipements,* La fourniture d'un parc de pièces de rechange,* La formation des agents d'exploitation, de conduite et de maintenance
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 9 622 261 💰
Description
Description du marché:
“le Marché porte sur les prestations suivantes : Acquisition de bus standards à l'hydrogène et fourniture des Composants associés.Le Marché a pour objet la...”
Description du marché
le Marché porte sur les prestations suivantes : Acquisition de bus standards à l'hydrogène et fourniture des Composants associés.Le Marché a pour objet la fourniture des bus à hydrogène et des Composants associés comprenant :* Les études conceptuelles, techniques et esthétiques du matériel roulant,* Le développement, les études d'exécution, la fabrication, les essais, la livraison, la mise au point et la mise en service de ces véhicules,* Les prestations de garanties générales et de garanties particulières,* La fourniture de la documentation d'étude et d'exécution, d'exploitation et de maintenance telle que définie dans les pièces techniques du présent marché,* La fourniture des outils et équipements spécifiques de tests et de maintenance nécessaires à l'entretien des véhicules et de leurs équipements,* La fourniture d'un parc de pièces de rechange,* La formation des agents d'exploitation, de conduite et de maintenance
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“connecting Europe Facility 2014-2020 "Transport blending facility" (appel à projets de l'union européenne)”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 021-051104
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023dmao003700
Date de conclusion du contrat: 2022-10-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: van Hool
Adresse postale: bp30057
Commune postale: Fosses
Code postal: 95470
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 622 261 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de JusticeAdministrative) ;- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avisd'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion decelui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;- recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 4avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avisd'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
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Source: OJS 2023/S 051-149869 (2023-03-08)