Acquisition de bus standards à l'hydrogène

Dijon Métropole

Le marché porte sur les prestations suivantes: acquisition de bus standards à l'hydrogène et fourniture des composants associés. Le marché a pour objet la fourniture des bus à hydrogène et des composants associés comprenant:
— les études conceptuelles, techniques et esthétiques du matériel roulant;
— le développement, les études d'exécution, la fabrication, les essais, la livraison, la mise au point et la mise en service de ces véhicules;
— les prestations de garanties générales et de garanties particulières;
— la fourniture de la documentation d'étude et d'exécution, d'exploitation et de maintenance telle que définie dans les pièces techniques du présent marché;
— la fourniture des outils et équipements spécifiques de tests et de maintenance nécessaires à l'entretien des véhicules et de leurs équipements;
— la fourniture d'un parc de pièces de rechange;
— la formation des agents d'exploitation, de conduite et de maintenance.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-26. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-27.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-01-27 Avis de marché
2021-02-02 Informations complémentaires
2023-03-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-01-27)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Dijon Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24210041000123
Adresse postale: 40 avenue du Drapeau, CS 17510
Commune postale: Dijon
Code postal: 21075
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380745172 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Côte-d’Or 🏙️
URL: https://www.metropole-dijon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de bus standards à l'hydrogène Dm-Bushydrogen20lo
Produits/services: Autobus et cars 📦
Brève description:
“Le marché porte sur les prestations suivantes: acquisition de bus standards à l'hydrogène et fourniture des composants associés. Le marché a pour objet la...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Hydrogène 📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Description du marché:
“Le marché porte sur les prestations suivantes: acquisition de bus standards à l'hydrogène et fourniture des composants associés. Le marché a pour objet la...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Le nombre minimal de candidats retenus à l'issue de la phase candidature et admis à présenter une offre sera de trois, sous réserve d'un nombre de candidats...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“Connecting Europe Facility 2014-2020 «Transport blending facility» (appel à projets de l'Union européenne).”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; — formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”    Afficher plus
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Afin de couvrir les éventuelles réserves formulées à la réception des bus, chaque règlement sera diminué d'une retenue de garantie d'un taux de 5 % du...”    Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Sauf renoncement du titulaire, une avance est prévue. Le taux de cette avance est fixé à 30 %. Le remboursement de l'avance commence lorsque le montant des...”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Se référer au documents de la consultation.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les bus devront être livrés selon le planning figurant dans le règlement de consultation qui décrit les délais maximum de livraison des bus que le candidat...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-26 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours ouverts aux candidats sont les suivants: — référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L. 551-1 à 12 du code de justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 021-051104 (2021-01-27)
Informations complémentaires (2021-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché porte sur les prestations suivantes: — acquisition de bus standards à l'hydrogène, et — fourniture des composants associés. Le marché a pour objet...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 021-051104

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-02-26 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-03-01 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2021/S 025-062574 (2021-02-02)
Avis d'attribution de marché (2023-03-08)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: dijon metropole
Adresse postale: 40 Avenue du Drapeau, Cs 17510
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: acquisition de bus standards à l'hydrogène Dm-Bushydrogen20lo
Brève description:
“le Marché porte sur les prestations suivantes : Acquisition de bus standards à l'hydrogène et fourniture des Composants associés.Le Marché a pour objet la...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 9 622 261 💰
Description
Description du marché:
“le Marché porte sur les prestations suivantes : Acquisition de bus standards à l'hydrogène et fourniture des Composants associés.Le Marché a pour objet la...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“connecting Europe Facility 2014-2020 "Transport blending facility" (appel à projets de l'union européenne)”

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 021-051104

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2023dmao003700
Date de conclusion du contrat: 2022-10-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: van Hool
Adresse postale: bp30057
Commune postale: Fosses
Code postal: 95470
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 622 261 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 051-149869 (2023-03-08)