Pour réaliser ses missions, Sitreva dispose de nombreux sites, tels que des déchèteries, des quais de transfert, des bureaux et un centre de tri. Sitreva doit pouvoir disposer d'un nouvel engin neuf sur le quai de transfert de Ouarville.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-15.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'une pelle neuve sur pneus avec full service
21AO-G11
Produits/services: Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement📦
Brève description:
“Pour réaliser ses missions, Sitreva dispose de nombreux sites, tels que des déchèteries, des quais de transfert, des bureaux et un centre de tri. Sitreva...”
Brève description
Pour réaliser ses missions, Sitreva dispose de nombreux sites, tels que des déchèteries, des quais de transfert, des bureaux et un centre de tri. Sitreva doit pouvoir disposer d'un nouvel engin neuf sur le quai de transfert de Ouarville.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 355 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de machines📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Quai de transfert de Ouarville.
Description du marché: Acquisition d'une pelle neuve sur pneus avec full service.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom):
“Prix: ce critère sera évalué par rapport au montant de la fourniture et de la livraison de la pelle + montant des prestations de full service pour 8 000...”
Critère de coût (nom)
Prix: ce critère sera évalué par rapport au montant de la fourniture et de la livraison de la pelle + montant des prestations de full service pour 8 000 heures d'utilisation.
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Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 355 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 66
Informations complémentaires:
“La pelle doit être neuve et livrée au quai de transfert de Ouarville (28). Le marché comprend également que sa maintenance en full service basé sur 8 000...”
Informations complémentaires
La pelle doit être neuve et livrée au quai de transfert de Ouarville (28). Le marché comprend également que sa maintenance en full service basé sur 8 000 heures de travail ou cinq ans, premier des deux termes atteint. La fourniture de la pelle s'accompagnera d'une journée minimum de formation pour la mise en route de la pelle dès livraison.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Liste et description succincte des conditions:
1. l'Imprimé DC1 dûment complété et signé ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans...”
Liste et brève description des conditions
Liste et description succincte des conditions:
1. l'Imprimé DC1 dûment complété et signé ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique 2019 et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail ou, en tant que preuves suffisantes, les pièces mentionnées aux articles R. 2143-6 à R. 2143-10 du code de la commande publique Sitreva se réserve la possibilité d'exclure tout candidat entrant dans l'un des cas d'exclusion;
2. l'imprimé D2 complété et tout document prouvant la capacité des signataires.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ou des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ou des deux dernières années si la société a été créée il y a moins de trois ans ou de la dernière année si la société a été créée il y a moins de deux ans.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— Un...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— Un justificatif des qualifications et compétences professionnelles du candidat (la présentation d'une liste des principales références de marchés pour des prestations similaires réalisés au cours des trois dernières années peut être un justificatif. La personne publique accepte toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont pas la possibilité de les obtenir dans les délais fixés).
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les prestations d'entretien dites «full service» indispensables au fonctionnement de la pelle sont obligatoirement comprises pendant une période de cinq ans...”
Conditions d'exécution du contrat
Les prestations d'entretien dites «full service» indispensables au fonctionnement de la pelle sont obligatoirement comprises pendant une période de cinq ans ou 8 000 heures de fonctionnement (premier des deux termes atteints) et débutent dès la date de notification de la décision d'admission de la pelle. À titre d'information, la pelle devrait fonctionner environ 1 300 heures par an.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-16
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des plis n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“L'engin doit être livré à Sitreva à l'adresse suivante: Quai de transfert Ouarville Le Bois Gaillard, 28150 Ouarville. Le marché est un marché ordinaire, il...”
L'engin doit être livré à Sitreva à l'adresse suivante: Quai de transfert Ouarville Le Bois Gaillard, 28150 Ouarville. Le marché est un marché ordinaire, il débute à compter de sa date de notification au titulaire et se termine au bout de cinq ans ou 8 000 heures d'utilisation (premier des deux termes atteints) après la date de notification de l'admission du matériel. Les prix sont unitaires, actualisables pour l'acquisition de la pelle et révisables pour le full service. Les candidats peuvent répondre à une prestation supplémentaire éventuelle facultative, à savoir la reprise d'une pelle d'occasion appartenant à Sitreva. Pour cela, ils devront réaliser une visite sur le quai de transfert de Châteaudun.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Avant la conclusion du contrat, recours en référé précontractuel, conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Avant la conclusion du contrat, recours en référé précontractuel, conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
— Ou après la conclusion du contrat, conformément aux dispositions des articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative, conformément aux dispositions des articles R. 421-1 et suivants du code de la justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet;
— Tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2021/S 146-385958 (2021-07-26)
Avis d'attribution de marché (2021-11-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: sitreva
Adresse postale: 19 rue Gustave Eiffel
Personne de contact: M. le président de SITREVA
Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition d'une pelle neuve sur pneus avec full service
21AO-G11
Brève description:
“pour réaliser ses missions, SITREVA dispose de nombreux sites, tels que des déchèteries, des quais de transfert, des bureaux et un centre de tri. SITREVA...”
Brève description
pour réaliser ses missions, SITREVA dispose de nombreux sites, tels que des déchèteries, des quais de transfert, des bureaux et un centre de tri. SITREVA doit pouvoir disposer d'un nouvel engin neuf sur le quai de transfert de Ouarville
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 374 680 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: quai de transfert de Ouarville
Description du marché: acquisition d'une pelle neuve sur pneus avec full service
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Prix : Ce critère sera évalué par rapport au montant de la fourniture et de la livraison de la pelle + montant des prestations de full service pour 8 000...”
Critère de coût (nom)
Prix : Ce critère sera évalué par rapport au montant de la fourniture et de la livraison de la pelle + montant des prestations de full service pour 8 000 heures d'utilisation.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 146-385958
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021M26
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: acquisition d'une pelle de manutentnion sur pneus avec full service
Date de conclusion du contrat: 2021-11-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: somtp Centre
Adresse postale: 287 route de Saint Mesmin
Commune postale: Saint-Pryvé-Saint-Mesmin
Code postal: 45750
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
URL: https://www.somtp.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 374 680 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat, recours en référé précontractuel, conformément aux dispositions des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du contrat, recours en référé précontractuel, conformément aux dispositions des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative ; ou après la conclusion du contrat, conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de Justice Administrative;- conformément aux dispositions des articles R.421-1 et suivants du Code de la Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet ;- tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du Code de Justice Administrative)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: sitreva
Adresse postale: 19 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Rambouillet
Code postal: 78120
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achat.public@sitreva.fr📧
Source: OJS 2021/S 230-603480 (2021-11-22)