Équipements pour la pratique des sports collectifs.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 470 000,00 EUR. Relance du lot 4 (infructueux) de la consultation 2019.098.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-15.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d'équipements sportifs au profit des établissements de la région Hauts-de-France
2020-0226/Jo”
Produits/services: Articles et équipements de sport📦
Brève description:
“Équipements pour la pratique des sports collectifs.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Montant...”
Brève description
Équipements pour la pratique des sports collectifs.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 470 000,00 EUR. Relance du lot 4 (infructueux) de la consultation 2019.098.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 470 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-France🏙️
Description du marché:
“Équipements pour la pratique des sports collectifs.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Montant...”
Description du marché
Équipements pour la pratique des sports collectifs.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 470 000,00 EUR. Relance du lot 4 (infructueux) de la consultation 2019.098.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 470 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-14 du code de la commande...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-14 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 30 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-16
10:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020-0226.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2021/S 012-024293 (2021-01-14)
Informations complémentaires (2021-01-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Équipements pour la pratique des sports collectifs. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Montant...”
Brève description
Équipements pour la pratique des sports collectifs. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 470 000 EUR. Relance du lot 3 (infructueux) de la consultation 2019.098.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 012-024293
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.4)
Emplacement du texte à modifier: Description succincte
Ancienne valeur
Texte:
“Équipements pour la pratique des sports collectifs. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Montant...”
Texte
Équipements pour la pratique des sports collectifs. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 470 000 EUR. Relance du lot 4 (infructueux) de la consultation 2019.098.
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Texte:
“Équipements pour la pratique des sports collectifs. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Montant...”
Texte
Équipements pour la pratique des sports collectifs. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 470 000 EUR. Relance du lot 3 (infructueux) de la consultation 2019.098.
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Source: OJS 2021/S 017-038927 (2021-01-21)
Avis d'attribution de marché (2021-08-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: conseil regional hauts de france
Adresse postale: 151, avenue du Président Hoover
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition d'équipements sportifs au profit des établissements de la Région Hauts de France
2020-0226/Jo”
Brève description:
“equipements pour la pratique des sports collectifs.Forme de marché : à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Montant...”
Brève description
equipements pour la pratique des sports collectifs.Forme de marché : à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre : 470 000,00 euro(s).Relance du lot 4 (infructueux) de la consultation 2019.098
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 470 000 💰
Description
Description du marché:
“equipements pour la pratique des sports collectifs.Forme de marché : à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Montant...”
Description du marché
equipements pour la pratique des sports collectifs.Forme de marché : à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre : 470 000,00 euro(s).Relance du lot 4 (infructueux) de la consultation 2019.098
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Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 012-024293
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202110490m
Date de conclusion du contrat: 2021-07-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: ad Sport
Adresse postale: 27 rue de l'épi d'or
Commune postale: Linselles
Code postal: 59126
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 417381.01 💰
“accord cadre mono attributaire avec exécution par bons de commandedurée du marché : 4 ansmontant estimé du marché : 470 000 euros (H.T.).” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, Cs62039
Téléphone: +33 359542342📞
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2021/S 171-445133 (2021-08-31)