Acquisition avec maintenance de photocopieurs pour le conseil départemental de l'Allier et maintenance du parc existant
Département de l'Allier
Acquisition avec maintenance de photocopieurs pour le conseil départemental de l'Allier et maintenance du parc existant.
Accord-cadre mono-attributaire par lot, à bons de commande, sans montant minimal, ni montant maximal.
Le délai de réception des offres était de 2021-07-13. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Maintenance et réparation de machines de bureau › Maintenance et réparation de matériel de reprographie
- • Photocopieurs et appareils de thermocopie › Photocopieurs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-06-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2021-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Numéro de référence: 1-21s0057
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦
Code CPV supplémentaire: Photocopieurs 📦
Maintenance et réparation de matériel de reprographie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Allier 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Allier
Adresse postale: 1 avenue Victor Hugo
Code postal: 03016
Commune postale: Moulins
Contact
Adresse Internet: http://www.allier.fr 🌏
Courrier électronique: correspondance-mp@allier.fr 📧
Téléphone: +33 470344003 📞
URL des documents: http://www.allier.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.allier.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-10 📅
Date limite de soumission: 2021-07-13 📅
Date de publication: 2021-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 114-298850
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Acquisition, avec maintenance, de photocopieurs pour le conseil départemental de l'Allier
Numéro du lot: 01
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Maintenance de photocopieurs pour le parc existant du conseil départemental de l'Allier (Sharp)
Numéro du lot: 02
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:15
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22030001600080
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.allier.fr 🌏
URL des documents: http://www.allier.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 114-298850 (2021-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Numéro de référence: 1-21s0057
Brève description:
Acquisition avec maintenance de photocopieurs pour le conseil départemental de l'Allier et maintenance du parc existant.
Accord-cadre mono-attributaire par lot, à bons de commande, sans montant minimal, ni montant maximal.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦
Code CPV supplémentaire: Photocopieurs 📦
Maintenance et réparation de matériel de reprographie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Allier 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Allier
Adresse postale: 1 avenue Victor Hugo
Code postal: 03016
Commune postale: Moulins
Contact
Adresse Internet: http://www.allier.fr 🌏
Courrier électronique: correspondance-mp@allier.fr 📧
Téléphone: +33 470344003 📞
URL des documents: http://www.allier.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.allier.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-10 📅
Date limite de soumission: 2021-07-13 📅
Date de publication: 2021-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 114-298850
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.allier.fr
— précision: les délais d'exécution courent à compter de la notification;
— modalités de retrait des documents: profil acheteur: https://www.marches-publics.info/accueil.htm
— les documents du DCE sont disponibles par voie électronique.
Les prestations donneront lieu à un accord-cadre, mono-attributaire par lot, sans montant minimal ni maximal. À titre indicatif, le montant (TTC) des dépenses par lot et par an pourrait représenter:
— lot 1 : 66 000 EUR TTC par an;
— lot 2 : 50 000 EUR TTC par an.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition avec maintenance de photocopieurs pour le conseil départemental de l'Allier et maintenance du parc existant.
Accord-cadre mono-attributaire par lot, à bons de commande, sans montant minimal, ni montant maximal.
Numéro du lot: 01
Brève description:
Acquisition, avec maintenance, de photocopieurs pour le conseil départemental de l'Allier.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
Nombre de reconductions tacites possibles: trois.
Durée de la période de reconduction: 1 an(s).
Durée maximale de validité: 4 an(s).
Numéro du lot: 02
Brève description:
Maintenance de photocopieurs pour le parc existant du conseil départemental de l'Allier (Sharp).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:15
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22030001600080
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.allier.fr 🌏
URL des documents: http://www.allier.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.allier.fr
— précision: les délais d'exécution courent à compter de la notification;
— modalités de retrait des documents: profil acheteur: https://www.marches-publics.info/accueil.htm
— les documents du DCE sont disponibles par voie électronique.
Les prestations donneront lieu à un accord-cadre, mono-attributaire par lot, sans montant minimal ni maximal. À titre indicatif, le montant (TTC) des dépenses par lot et par an pourrait représenter:
— lot 1 : 66 000 EUR TTC par an;
— lot 2 : 50 000 EUR TTC par an.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L. 551.1 et suivants du code de justice administrative;
— référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L. 551-13 et suivants du CJA;
— recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 «Tarn-et-Garonne» dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
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