Achats de livres de documents sonores et audiovisuels pour le Département de la Drôme: les cinq sites de la médiathèque départementale, les services de l'administration départementale

Département de la Drôme

Objet de la consultation pour les lots 1 à 14:
— fourniture, livraison de documents et conseils associées à la promotion du livre et à l'information bibliographique pour les cinq sites de la médiathèque départementale de la Drôme;
— fourniture de livres et de documents pour les services de l'administration départementale.
Sont exclus de la consultation:
— les ouvrages non diffusés dans le circuit traditionnel de la librairie proposés par des associations, sociétés savantes, musées, universités, administrations, personnes physiques, bouquinistes;
— les ouvrages non diffusés dans le circuit traditionnel de la librairie diffusés par des représentants, livres de soldeurs, livres de bibliophilie et livres d'artistes, par des fournisseurs uniques ou prestataires exclusifs;
— les ouvrages faisant l'objet d'abonnement, de souscription, de ventes aux enchères.
Objet de la consultation pour le lot 15: la fourniture de livres numériques à télécharger.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-26. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-10.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-06-10 Avis de marché
2021-12-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-06-10)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Drôme
Numéro d'enregistrement national: 22260001700016
Adresse postale:
“DAJA — service des achats, 26 avenue du Président Herriot, code service exécutant: 188”
Commune postale: Valence
Code postal: 26026
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: consultations-achats@ladrome.fr 📧
Région: Drôme 🏙️
URL: http://www.ladrome.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ladrome.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.ladrome.fr 🌏
URL de participation: http://www.ladrome.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Achats de livres de documents sonores et audiovisuels pour le Département de la Drôme: les cinq sites de la médiathèque départementale, les services de...”    Afficher plus
Produits/services: Livres imprimés 📦
Brève description:
“Objet de la consultation pour les lots 1 à 14: — fourniture, livraison de documents et conseils associées à la promotion du livre et à l'information...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Livres documentaires et fiction pour adultes: nouveautés, fonds courant, fonds local spécialisé et livraisons rapides médiathèque Saint-Vallier (hors BD)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés 📦
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD) 📦
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Lieu d'exécution: Drôme 🏙️
Description du marché:
“Livres pour adultes (romans, documentaires, livres du fonds local régional, cartes et plans, géographie des cantons, évolution économique, inventaire...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 800 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: L'accord-cadre peut être reconduit trois fois par période d'un an.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Livres documentaires et fiction pour adultes: nouveautés, fonds courant, fonds local spécialisé et livraisons rapides médiathèque Valence (hors BD)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 31 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Livres documentaires et fiction pour adultes: nouveautés, fonds courant, fonds local spécialisé et livraisons rapides médiathèque Crest (hors BD)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 29 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Livres documentaires et fiction pour enfants: nouveautés, fonds courant et livraisons rapides médiathèque Crest (hors BD)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Livres pour enfants (romans, documentaires, albums) achetés pour répondre aux demandes urgentes des lecteurs et des bibliothèques du réseau ou pour des...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Livres documentaires et fiction pour enfants: nouveautés, fonds courant et livraisons rapides médiathèque Valence (hors BD)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Livres documentaires et fiction pour enfants: nouveautés, fonds courant et livraisons rapides médiathèque Saint-Vallier (hors BD)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 500 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Livres documentaires et fiction pour adultes et enfants: nouveautés, fonds courant, fonds local spécialisé et livraisons rapides médiathèque Die (hors BD)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Livres pour adultes et enfants (romans, documentaires, albums, livres du fonds local régional, cartes et plans, géographie des cantons, évolution...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Livres documentaires et fiction pour adultes: nouveautés, fonds courant, fonds local spécialisé et livraisons rapides médiathèque Nyons (hors BD)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 300 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Livres documentaires et fiction pour enfants: nouveautés, fonds courant et livraisons rapides médiathèque Nyons (hors BD)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 💰

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“BD adultes et enfants, fonds spécialisé BD et livraisons rapides pour médiathèque Valence, Die, Saint-Vallier, Crest, Nyons”
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“BD pour adultes et pour enfants achetées pour répondre aux demandes urgentes des lecteurs et des bibliothèques du réseau ou pour des animations et...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 46 000 💰

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Tous livres pour adultes et enfants, achats rétrospectifs médiathèque Die, Saint-Vallier, Nyons, Crest, Valence”
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Livres pour adultes et pour enfants (romans, documentaires, albums, BD…) achetés en réassort. Conseils par des spécialistes.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 700 💰

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Livres pour les services de l'administration départementale
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Documents généraux et spécialisés pour les divers services de l'administration départementale, fonds local, géographie des cantons, évolution économique,...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Disques pour les médiathèques Die, Saint-Vallier, Nyons, Crest, Valence
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Fournitures de documents sonores choisis dans l'ensemble de la production sur la musique, la littérature enregistrée, le théâtre, les émissions de radio....”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 51 000 💰

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: DVD pour les médiathèques de Die, Saint-Vallier, Nyons, Crest
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Fourniture de DVD dont les droits ont été négociés pour un usage en bibliothèque (prêt et/ou consultation sur place et/ou projection publique selon...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 61 800 💰

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Livres numériques dans le cadre du dispositif PNB (Prêt numérique en bibliothèque) par la médiathèque départementale de la Drôme à Valence”
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque 📦
Description du marché: Achat de livres numériques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 400 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— engagement juridique des opérateurs invoqués à l'appui de la candidature: pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— références de service ou fournitures similaires: présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-26 11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-27 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476518944 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476518944 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 114-298835 (2021-06-10)
Avis d'attribution de marché (2021-12-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: département de la Drôme
Adresse postale:
“daja - service Achats, 26 avenue du Président Herriot, code service exécutant : 188”

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“achats de livres de documents sonores et audiovisuels pour le département de la Drôme : les cinq sites de la médiathèque départementale, les services de...”    Afficher plus
Brève description:
“objet de la consultation pour les lots 1 à 14- fourniture, livraison de documents et conseils associées à la promotion du livre et à l'information...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 568 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“livres documentaires et fiction pour adultes: nouveautés, fonds courant, fonds local spécialisé et livraisons rapides Médiathèque Saint-Vallier (hors Bd)”
Description
Description du marché:
“livres pour adultes (romans, documentaires, livres du fonds local régional, cartes et plans, géographie des cantons, évolution économique, inventaire...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre:
“livres documentaires et fiction pour adultes : nouveautés, fonds courant, fonds local spécialisé et livraisons rapides Médiathèque Valence (hors Bd)”
Titre:
“livres documentaires et fiction pour adultes : nouveautés, fonds courant, fonds local spécialisé et livraisons rapides Médiathèque Crest (hors Bd)”
Titre:
“livres documentaires et fiction pour enfants : nouveautés, fonds courant et livraisons rapides Médiathèque Crest (hors Bd)”
Description
Description du marché:
“livres pour enfants (romans, documentaires, albums) achetés pour répondre aux demandes urgentes des lecteurs et des bibliothèques du réseau ou pour des...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“livres documentaires et fiction pour enfants : nouveautés, fonds courant et livraisons rapides Médiathèque Valence (hors Bd)”
Titre:
“livres documentaires et fiction pour enfants : nouveautés, fonds courant et livraisons rapides Médiathèque Saint-Vallier (hors Bd)”
Titre:
“livres documentaires et fiction pour adultes et enfants : nouveautés, fonds courant, fonds local spécialisé et livraisons rapides Médiathèque Die (hors Bd)”
Description
Description du marché:
“livres pour adultes et enfants (romans, documentaires, albums, livres du fonds local régional, cartes et plans, géographie des cantons, évolution...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“livres documentaires et fiction pour adultes: nouveautés, fonds courant, fonds local spécialisé et livraisons rapides Médiathèque Nyons (hors Bd)”
Titre:
“livres documentaires et fiction pour enfants : nouveautés, fonds courant et livraisons rapides Médiathèque Nyons (hors Bd)”
Titre:
“bd adultes et enfants, fonds spécialisé Bd et livraisons rapides pour Médiathèque Valence, Die, Saint- vallier, Crest, Nyons”
Description
Description du marché:
“bd pour adultes et pour enfants achetées pour répondre aux demandes urgentes des lecteurs et des bibliothèques du réseau ou pour des animations et...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“tous livres pour adultes et enfants Achats rétrospectifs Médiathèque Die, Saint-Vallier, Nyons, Crest, Valence”
Description
Description du marché:
“livres pour adultes et pour enfants (romans, documentaires, albums, Bd,?) achetés en réassort. Conseils par des spécialistes”
Champ d'application du marché
Titre: livres pour les services de l'administration départementale
Description
Description du marché:
“documents généraux et spécialisés pour les divers services de l'administration départementale, fonds local, géographie des cantons, évolution économique, ,...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: disques pour les Médiathèques Die, Saint-Vallier, Nyons, Crest, Valence
Description
Description du marché:
“fournitures de documents sonores choisis dans l'ensemble de la production sur la musique, la littérature enregistrée, le théâtre, les émissions de radio...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: dvd pour les médiathèques de Die, Saint-Vallier, Nyons, Crest
Description
Description du marché:
“fourniture de dvd dont les droits ont été négociés pour un usage en bibliothèque (prêt et/ou consultation sur place et/ou projection publique selon...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“livres numériques dans le cadre du dispositif Pnb (Prêt Numérique en Bibliothèque) par la médiathèque départementale de la Drôme à Valence”
Description
Description du marché: achat de livres numériques

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 114-298835

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2021033401
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“livres documentaires et fiction pour adultes: nouveautés, fonds courant, fonds local spécialisé et livraisons rapides Médiathèque Saint-Vallier (hors Bd)”
Date de conclusion du contrat: 2021-12-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: decitre Sa
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 202103342
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“livres documentaires et fiction pour adultes : nouveautés, fonds courant, fonds local spécialisé et livraisons rapides Médiathèque Valence (hors Bd)”
Nom et adresse du contractant
Nom: ecriture 26
Adresse postale: place Général de Gaulle
Commune postale: Chabeuil
Code postal: 26120
Région: Drôme 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2021033403
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“livres documentaires et fiction pour adultes : nouveautés, fonds courant, fonds local spécialisé et livraisons rapides Médiathèque Crest (hors Bd)”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: librairie La Balançoire
Adresse postale: 6-8 rue du Gl Berlier
Commune postale: Crest
Code postal: 26400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2021033404
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“livres documentaires et fiction pour enfants : nouveautés, fonds courant et livraisons rapides Médiathèque Crest (hors Bd)”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 2021033405
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“livres documentaires et fiction pour enfants : nouveautés, fonds courant et livraisons rapides Médiathèque Valence (hors Bd)”
Nom et adresse du contractant
Nom: librairie Notre Temps
Adresse postale: 30 Grande Rue
Commune postale: Valence
Code postal: 26000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 2021033406
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“livres documentaires et fiction pour enfants : nouveautés, fonds courant et livraisons rapides Médiathèque Saint-Vallier (hors Bd)”
Nom et adresse du contractant
Nom: librairie Glénat
Adresse postale: 19 avenue Alsace Lorraine
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Région: Isère 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰

7️⃣
Numéro de contrat: 2021033407
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“livres documentaires et fiction pour adultes et enfants : nouveautés, fonds courant, fonds local spécialisé et livraisons rapides Médiathèque Die (hors Bd)”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: banzai / Librairie Mosaïque
Adresse postale: 37 rue Camille Buffardel
Commune postale: Die
Code postal: 26150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰

8️⃣
Numéro de contrat: 2021033408
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“livres documentaires et fiction pour adultes: nouveautés, fonds courant, fonds local spécialisé et livraisons rapides Médiathèque Nyons (hors Bd)”
Nom et adresse du contractant
Nom: librairie des cinq continents
Adresse postale: 5 Place du marché
Commune postale: Saint-Paul Trois Châteaux
Code postal: 26130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰

9️⃣
Numéro de contrat: 2021033409
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“livres documentaires et fiction pour enfants : nouveautés, fonds courant et livraisons rapides Médiathèque Nyons (hors Bd)”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰

1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2021033410
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“bd adultes et enfants, fonds spécialisé Bd et livraisons rapides pour Médiathèque Valence, Die, Saint- vallier, Crest, Nyons”
Nom et adresse du contractant
Nom: momie folie
Adresse postale: 1 rue lafayette
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰

1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2021033411
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“tous livres pour adultes et enfants Achats rétrospectifs Médiathèque Die, Saint-Vallier, Nyons, Crest, Valence”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰

1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2021033412
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: livres pour les services de l'administration départementale
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰

1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2021033413
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: disques pour les Médiathèques Die, Saint-Vallier, Nyons, Crest, Valence
Nom et adresse du contractant
Nom: gam
Adresse postale: 8 bis, route des Creuses - cs 20298
Commune postale: Cran Gevrier
Code postal: 74960
Région: Haute-Savoie 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰

1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2021033414
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: dvd pour les médiathèques de Die, Saint-Vallier, Nyons, Crest
Nom et adresse du contractant
Nom: adav-assoc
Adresse postale: 41 rue des envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Région: Paris 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰

1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2021033415
Numéro d'identification du lot: 15
Titre:
“livres numériques dans le cadre du dispositif Pnb (Prêt Numérique en Bibliothèque) par la médiathèque départementale de la Drôme à Valence”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“le marché est consultable au Service Achats - hotel du Département - dajag - service Achats - 26 avenue du Président Herriot - 26000 Valence”
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Source: OJS 2021/S 248-656396 (2021-12-17)