Les produits suivants sont exclus du présent marché:
— papier blanc A4 et A3 — 80 grs,
— papier couleur A4 et A3 — 80 grs,
— papier blanc et couleur A4 et A3 — 160 grs,
— papier blanc permanent A4 — 80 grs.
Ces produits sont commandés au travers d'une autre consultation.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an, à compter du 1.8.2021 jusqu'au 31.7.2022.
Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction):
— minimum HT 40 000,00 EUR,
— maximum HT 100 000,00 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-15.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achats de fournitures scolaires, matériel pédagogique pour les écoles élémentaires, maternelles, les activités périscolaires et extrascolaires
Ao21001”
Produits/services: Fournitures scolaires📦
Brève description:
“Les produits suivants sont exclus du présent marché:
— papier blanc A4 et A3 — 80 grs,
— papier couleur A4 et A3 — 80 grs,
— papier blanc et couleur A4 et...”
Brève description
Les produits suivants sont exclus du présent marché:
— papier blanc A4 et A3 — 80 grs,
— papier couleur A4 et A3 — 80 grs,
— papier blanc et couleur A4 et A3 — 160 grs,
— papier blanc permanent A4 — 80 grs.
Ces produits sont commandés au travers d'une autre consultation.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an, à compter du 1.8.2021 jusqu'au 31.7.2022.
Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction):
— minimum HT 40 000,00 EUR,
— maximum HT 100 000,00 EUR.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Description du marché:
“Les produits suivants sont exclus du présent marché:
— papier blanc A4 et A3 — 80 grs,
— papier couleur A4 et A3 — 80 grs,
— papier blanc et couleur A4 et...”
Description du marché
Les produits suivants sont exclus du présent marché:
— papier blanc A4 et A3 — 80 grs,
— papier couleur A4 et A3 — 80 grs,
— papier blanc et couleur A4 et A3 — 160 grs,
— papier blanc permanent A4 — 80 grs.
Ces produits sont commandés au travers d'une autre consultation.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an, à compter du 1.8.2021 jusqu'au 31.7.2022.
Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction):
— minimum HT 40 000,00 EUR,
— maximum HT 100 000,00 EUR.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Il n'y aura pas de retenue de garantie. Dans l'hypothèse où une avance serait versée, le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, devra justifier...”
Conditions d'exécution du contrat
Il n'y aura pas de retenue de garantie. Dans l'hypothèse où une avance serait versée, le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, devra justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance. Financement sur les fonds propres de la collectivité (section de fonctionnement). Marché à prix unitaires ajustables. Règlement par mandat administratif et virement.
Délai global de paiement: 30 jours à compter de la réception de la facture.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-15
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Albertville.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Il n'y a pas de variante: aucune variante libre n'est autorisée et aucune variante n'est imposée. L'offre la mieux classée sera donc retenue à titre provisoire en attendant que le ou les candidats produisent les certificats et attestations des articles R. 2143-6 à R. 2143-10 du code de la commande publique. Le délai imparti par le pouvoir adjudicateur pour remettre ces documents ne pourra être supérieur à dix jours. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2021/S 030-071999 (2021-02-09)
Avis d'attribution de marché (2021-05-19) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les produits suivants sont exclus du présent marché:
— papier blanc A4 et A3 — 80 g,
— papier couleur A4 et A3 — 80 g,
— papier blanc et couleur A4 et A3 —...”
Brève description
Les produits suivants sont exclus du présent marché:
— papier blanc A4 et A3 — 80 g,
— papier couleur A4 et A3 — 80 g,
— papier blanc et couleur A4 et A3 — 160 g,
— papier blanc permanent A4 — 80 g.
Ces produits sont commandés au travers d'une autre consultation.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an, à compter du 1.8.2021 jusqu'au 31.7.2022.
Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): minimum HT 40 000,00 EUR/maximum HT 100 000,00 EUR.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Description
Description du marché:
“Les produits suivants sont exclus du présent marché:
— papier blanc A4 et A3 — 80 g,
— papier couleur A4 et A3 — 80 g,
— papier blanc et couleur A4 et A3 —...”
Description du marché
Les produits suivants sont exclus du présent marché:
— papier blanc A4 et A3 — 80 g,
— papier couleur A4 et A3 — 80 g,
— papier blanc et couleur A4 et A3 — 160 g,
— papier blanc permanent A4 — 80 g.
Ces produits sont commandés au travers d'une autre consultation.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an, à compter du 1.8.2021 jusqu'au 31.7.2022.
Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): minimum HT 40 000,00 EUR/maximum HT 100 000,00 EUR.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 030-071999
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Ao21001
Date de conclusion du contrat: 2021-05-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Lacoste
Adresse postale: 15 allée de la Sarriette
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Source: OJS 2021/S 098-255256 (2021-05-19)