Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat et location de matériel de nettoyage pour le GHT Savoie-Belley
2021_fcs_0002/Jo”
Produits/services: Machines de nettoyage des sols📦
Brève description: Achat et location de matériel de nettoyage pour le GHT Savoie-Belley.
Valeur estimée hors TVA: EUR 224 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location d'auto-laveuses auto-portées pour le Centre hospitalier Métropole Savoie” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Machines de nettoyage des sols📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Description du marché:
“Location d'auto-laveuses auto-portées pour le Centre hospitalier Métropole Savoie.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location d'auto-laveuses autotractées pour le Centre hospitalier Métropole Savoie et le Centre hospitalier spécialisé de la Savoie” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Location d'auto-laveuses autotractées pour le Centre hospitalier Métropole Savoie et le Centre hospitalier spécialisé de la Savoie”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de mini-autolaveuses tractées pour le Centre hospitalier Métropole Savoie et le Centre hospitalier spécialisé de la Savoie” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Achat de mini-auto laveuses tractées pour le Centre hospitalier Métropole Savoie et le Centre hospitalier spécialisé de la Savoie.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat d'auto laveuses autotractées pour le Centre hospitalier Bugey Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Achat d'auto laveuses autotractées pour le Centre hospitalier Bugey Sud.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— délégation de signature.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat....”
Conditions d'exécution du contrat
Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix fermes. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-01
12:05 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chambéry.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Janvier 2025.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 022-052020 (2021-01-28)
Avis d'attribution de marché (2021-07-08) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat et location de matériel de nettoyage pour le GHT Savoie Belley
2021_fcs_0002/Jo”
Brève description: Achat et location de matériel de nettoyage pour le GHT Savoie Belley.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 230083.92 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Location d'autolaveuses autoportées pour le Centre hospitalier Métropole Savoie
Description
Description du marché:
“Location d'auto laveuses autoportées pour le Centre hospitalier Métropole Savoie.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre:
“Location d'autolaveuses autotractées pour le Centre hospitalier Métropole Savoie et le Centre hospitalier spécialisé de la Savoie” Description
Description du marché:
“Location d'auto laveuses autotractées pour le Centre hospitalier Métropole Savoie et le Centre hospitalier spécialisé de la Savoie.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 022-052020
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-0084
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Location d'autolaveuses autoportées pour le Centre hospitalier Métropole Savoie
Date de conclusion du contrat: 2021-06-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: Techmat
Adresse postale: 22 E rue du Truchet, ZI Les Speyres
Commune postale: Vif
Code postal: 38450
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43993.92 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-0085
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Location d'autolaveuses autotractées pour le Centre hospitalier Métropole Savoie et le Centre hospitalier spécialisé de la Savoie” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Nilfisk
Adresse postale: 26 avenue de la Baltique, ZA de Courtabœuf
Commune postale: Villebon-sur-Yvette
Code postal: 91140
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 161 568 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-0086
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Achat de mini-autolaveuses tractées pour le Centre hospitalier Métropole Savoie et le Centre hospitalier spécialisé de la Savoie” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 466 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021-0087
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Achat d'auto laveuses autotractées pour le Centre hospitalier Bugey Sud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 056 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 133-353438 (2021-07-08)