Achat de piquets en bois et d'enrochements

Collectivité européenne d'Alsace

Achat de piquets en bois et d'enrochements. Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-28.

Qui ?

• Collectivité européenne d'Alsace

Qu'est-ce que c'est ?

• Bois d'œuvre › Produits du bois
• Travaux de construction de stations d'épuration › Travaux de construction d'installations de traitement des eaux › Travaux d'enrochement

Où ?

• Grand Est › Alsace

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-01-28	Avis de marché

Avis de marché (2021-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bois
Numéro de référence: CD675470
Brève description:

Achat de piquets en bois et d'enrochements. Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bois 📦
Code CPV supplémentaire: Produits du bois 📦
Travaux d'enrochement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alsace 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Collectivité européenne d'Alsace
Adresse postale: place du Quartier Blanc
Code postal: 67964
Commune postale: Strasbourg Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.alsace.eu/ 🌏
Courrier électronique: laurene.coeurdassier@alsace.eu 📧
Téléphone: +33 388766244 📞
URL des documents: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL pour la participation: http://alsacemarchespublics.eu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-28 📅
Date limite de soumission: 2021-03-01 📅
Date de publication: 2021-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 022-052012
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires

Lot 01 — achat de piquets en bois: accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal. Accord-cadre multi-attributaires avec deux attributaires maximaux. Le marché contient une clause de promotion à l'emploi dont le détail figure à l'acte d'engagement et dans le cahier des clauses administratives particulières.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 720 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Achat de piquets en bois
Numéro du lot: 01
Brève description: Achat de piquets en bois.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois. La reconduction est tacite.
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Achat d'enrochements
Numéro du lot: 02
Brève description: Achat d'enrochements.
Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Lot 02 — achat d'enrochements: accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal. Accord-cadre multi-attributaires avec trois attributaires maximaux.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Bas-Rhin et du Haut-Rhin.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— DUME ou formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants;

— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le marché contient une clause de promotion à l'emploi dont le détail figure à l'AE et dans le CCAP.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Strasbourg.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Aucun
Critère de qualité (pondération): 0
Prix (pondération): 100

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Laurène Coeurdassier
Adresse du profil d'acheteur: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL des documents: http://alsacemarchespublics.eu 🌏

Référence
Informations complémentaires

Financement sur le budget annuel de la Collectivité européenne d'Alsace en ressources propres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 1038F
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat;

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2021/S 022-052012 (2021-01-28)

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