Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat de piquets en bois et d'enrochements
CD675470
Produits/services: Bois📦
Brève description:
“Achat de piquets en bois et d'enrochements. Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 720 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de piquets en bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Produits du bois📦
Lieu d'exécution: Alsace🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Bas-Rhin et du Haut-Rhin.
Description du marché: Achat de piquets en bois.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois. La reconduction est tacite.
Informations complémentaires:
“Lot 01 — achat de piquets en bois: accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal. Accord-cadre multi-attributaires avec deux attributaires...”
Informations complémentaires
Lot 01 — achat de piquets en bois: accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal. Accord-cadre multi-attributaires avec deux attributaires maximaux. Le marché contient une clause de promotion à l'emploi dont le détail figure à l'acte d'engagement et dans le cahier des clauses administratives particulières.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat d'enrochements
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'enrochement📦
Description du marché: Achat d'enrochements.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Aucun
Critère de qualité (pondération): 0
Prix (pondération): 100
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Lot 02 — achat d'enrochements: accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal. Accord-cadre multi-attributaires avec trois attributaires maximaux.”
Informations complémentaires
Lot 02 — achat d'enrochements: accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal. Accord-cadre multi-attributaires avec trois attributaires maximaux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— DUME ou formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants;
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration...”
Liste et brève description des conditions
— DUME ou formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants;
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché contient une clause de promotion à l'emploi dont le détail figure à l'AE et dans le CCAP.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-01
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-02
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Strasbourg.
“Financement sur le budget annuel de la Collectivité européenne d'Alsace en ressources propres.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 1038F
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat;
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2021/S 022-052012 (2021-01-28)