Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et de consommables nécessaires à l'entretien, à la réparation et au fonctionnement des matériels de gyrobroyage et de désherbage (31 lots)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Ce marché concerne l'acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien et au fonctionnement des matériels de gyrobroyage et de désherbage de la collectivité de Corse.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-28.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-05-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Collectivité de Corse
Numéro d'enregistrement national: 20007695800012
Adresse postale:
“Direction de la commande publique, hôtel de la collectivité de Corse, 22 cours Grandval”
Commune postale: Ajaccio
Code postal: 20187
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Corse🏙️
URL: http://www.isula.corsica🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.isula.corsica🌏 Communication
URL des documents: http://www.isula.corsica🌏
URL de participation: http://www.isula.corsica🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et de consommables nécessaires à l'entretien, à la réparation et au fonctionnement des matériels de...”
Titre
Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et de consommables nécessaires à l'entretien, à la réparation et au fonctionnement des matériels de gyrobroyage et de désherbage (31 lots)
2021-1dgm-0124
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Produits/services: Pièces détachées diverses📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Ce marché concerne l'acquisition de...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Ce marché concerne l'acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien et au fonctionnement des matériels de gyrobroyage et de désherbage de la collectivité de Corse.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque SMA — secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses📦
Lieu d'exécution: Corse🏙️
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque SMA — secteur Pumonte.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois.
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Informations complémentaires:
“Le montant maximal par période est de 150 000 EUR (HT). Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque SMA — secteur Cismonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque SMA — secteur Cismonte.”
Informations complémentaires:
“Le montant maximal par période est de 100 000 EUR (HT). Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de fléaux/couteaux pour le fonctionnement des matériels de gyrobroyage — secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Achat de fléaux/couteaux pour le fonctionnement des matériels de gyrobroyage — secteur Pumonte.”
Informations complémentaires:
“Le montant maximal par période est de 40 000 EUR (HT). Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de fléaux/couteaux pour le fonctionnement des matériels de gyrobroyage — secteur Cismonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Achat de fléaux/couteaux pour le fonctionnement des matériels de gyrobroyage — secteur Cismonte.”
Informations complémentaires:
“Le montant maximal par période est de 26 400 EUR (HT). Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Noremat — secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Noremat — secteur Pumonte.”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum par période est de 80 000 EUR (HT). Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Noremat — secteur Cismonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Noremat — secteur Cismonte.”
Informations complémentaires:
“Le montant maximal par période est de 50 000 EUR (HT). Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Rousseau — secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Rousseau — secteur Pumonte.”
Informations complémentaires:
“Le montant maximal par période est de 20 000 EUR (HT). Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Rousseau — secteur Cismonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Rousseau — secteur Cismonte.”
Informations complémentaires:
“Le montant maximal par période est de 80 000 EUR (HT). Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Jonquet — secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Jonquet — secteur Pumonte.”
Informations complémentaires:
“Le montant maximal par période est de 55 000 EUR (HT). Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Jonquet — secteur Cismonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Jonquet — secteur Cismonte.”
Informations complémentaires:
“Le montant maximal par période est de 12 000 EUR (HT). Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Rabaud — secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Rabaud — secteur Pumonte.”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Rabaud — secteur Cismonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Rabaud — secteur Cismonte.”
Informations complémentaires:
“Le montant maximal par période est de 5 000 EUR (HT). Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Grenier Franco — secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Grenier Franco — secteur Pumonte.”
Informations complémentaires:
“Le montant maximal par période est de 10 000 EUR (HT). Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Grenier Franco — secteur Cismonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Grenier Franco — secteur Cismonte.”
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de consommables pour le fonctionnement des matériels de marque Grenier Franco — secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Achat de consommables pour le fonctionnement des matériels de marque Grenier Franco — secteur Pumonte.”
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Gyrax — secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Gyrax — secteur Pumonte.”
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Gyrax — secteur Cismonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Gyrax — secteur Cismonte.”
Informations complémentaires:
“Le montant maximal par période est de 17 000 EUR (HT). Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.”
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de consommables pour le fonctionnement des matériels de marque Gyrax — secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“Achat de consommables pour le fonctionnement des matériels de marque Gyrax — secteur Pumonte.”
Informations complémentaires:
“Le montant maximal par période est de 8 000 EUR (HT). Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.”
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Seppi — secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Seppi — secteur Pumonte.”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum par période est de 20 000 EUR (HT). Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.”
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Seppi — secteur Cismonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Seppi — secteur Cismonte.”
Informations complémentaires:
“Le montant maximal par période est de 25 000 EUR (HT). Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.”
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de consommables pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Seppi — secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“Achat de consommables pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Seppi — secteur Pumonte.”
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque FAE — secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque FAE — secteur Pumonte.”
Informations complémentaires:
“Le montant maximal par période est de 15 000 EUR (HT). Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.”
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque FAE — secteur Cismonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque FAE —- secteur Cismonte.”
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de consommables pour le fonctionnement des matériels de marque FAE — secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché:
“Achat de consommables pour le fonctionnement des matériels de marque FAE — secteur Pumonte.”
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Ferri — secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Ferri — secteur Pumonte.”
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Kuhn — secteur Cismonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Kuhn — secteur Cismonte.”
Informations complémentaires:
“Le montant maximal par période est de 22 000 EUR (HT). Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.”
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Herder — secteur Cismonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Herder — secteur Cismonte.”
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Pinot — secteur Cismonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Pinot — secteur Cismonte.”
Informations complémentaires:
“Le montant maximal par période est de 6 000 EUR (HT). Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.”
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de chaînes pour les matériels de gyrobroyage — secteur Pumonte
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: Achat de chaînes pour les matériels de gyrobroyage — secteur Pumonte.
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de chaînes pour les matériels de gyrobroyage — secteur Cismonte
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché: Achat de chaînes pour les matériels de gyrobroyage — secteur Cismonte.
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Berti — secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Berti — secteur Pumonte.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, «Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants» (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global ou le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global ou le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur le dernier exercice disponible.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat pour la dernière année.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Le marché sera financé par les crédits inscrits au budget de la CDC. Les prix sont révisables.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-28
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-29
12:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.isula.corsica
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
Fax: +33 495323855 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché;
— en référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'État du 4.4.2014 «département du Tarn-et-Garonne», un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du tribunal administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, assorti, le cas échéant, d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative;
— par ailleurs, en application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du TA de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
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Source: OJS 2021/S 102-266643 (2021-05-25)
Avis d'attribution de marché (2022-04-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: collectivite de corse
Adresse postale:
“direction de la Commande Publique, Hôtel de la Collectivité de Corse, 22 cours Grandval”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et de consommables nécessaires à l'entretien, à la réparation et au fonctionnement des matériels de...”
Titre
achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et de consommables nécessaires à l'entretien, à la réparation et au fonctionnement des matériels de gyrobroyage et de désherbage (31 lots)
2021-1dgm-0124
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Brève description:
“modalités de consultation du marché : Direction de la commande publique, Palazzu di a Cullettività di Corsica, rond-point du Maréchal Leclerc, 20405 Bastia...”
Brève description
modalités de consultation du marché : Direction de la commande publique, Palazzu di a Cullettività di Corsica, rond-point du Maréchal Leclerc, 20405 Bastia cedex 9 ou Direction de la Commande Publique, Palazzu di a Cullettività di Corsica22, cours Grandval, Bp 215 - 20187 Aiacciu cedex 1, Tél : 04 95 55 57 85 / 04 95 29 80 30, courriel : dap@isula.corsica. Les modalités de consultation seront réalisées dans le respect des secrets protégés de la loi.La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois.Lot 1 : montant maximum de 450 000 euro(s) toutes périodes confondueslot 2 : montant maximum de 300 000 euro(s) toutes périodes confondueslot 5 : montant maximum de 240 000 euro(s) toutes périodes confondueslot 6 : montant maximum de 150 000 euro(s) toutes périodes confonduesles lots déclarés sans-suite l'ont été au motif que le pouvoir adjudicateur n'a pu statuer durant le délai de validité des offres
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 140 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Sma - secteur Pumonte” Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Sma - secteur Pumonte”
Informations complémentaires:
“le montant maximum par période est de 150000 (H.T.).Le montant sera identique pour chaque période de reconduction” Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Sma - secteur Cismonte” Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Sma - secteur Cismonte”
Informations complémentaires:
“le montant maximum par période est de 100000 (H.T.).Le montant sera identique pour chaque période de reconduction” Champ d'application du marché
Titre:
“achat de fléaux/couteaux pour le fonctionnement des matériels de gyrobroyage - secteur Pumonte” Description
Description du marché:
“achat de fléaux/couteaux pour le fonctionnement des matériels de gyrobroyage - secteur Pumonte”
Informations complémentaires:
“le montant maximum par période est de 40000 (H.T.).Le montant sera identique pour chaque période de reconduction” Champ d'application du marché
Titre:
“achat de fléaux/couteaux pour le fonctionnement des matériels de gyrobroyage - secteur Cismonte” Description
Description du marché:
“achat de fléaux/couteaux pour le fonctionnement des matériels de gyrobroyage - secteur Cismonte”
Informations complémentaires:
“le montant maximum par période est de 26400 (H.T.).Le montant sera identique pour chaque période de reconduction” Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Noremat - secteur Pumonte” Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Noremat - secteur Pumonte”
Informations complémentaires:
“le montant maximum par période est de 80000 (H.T.).Le montant sera identique pour chaque période de reconduction” Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Noremat - secteur Cismonte” Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Noremat - secteur Cismonte”
Informations complémentaires:
“le montant maximum par période est de 50000 (H.T.).Le montant sera identique pour chaque période de reconduction” Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Rousseau - secteur Pumonte” Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Rousseau - secteur Pumonte”
Informations complémentaires:
“le montant maximum par période est de 20000 (H.T.).Le montant sera identique pour chaque période de reconduction” Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Rousseau - secteur Cismonte” Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Rousseau - secteur Cismonte” Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Jonquet - secteur Pumonte” Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Jonquet - secteur Pumonte”
Informations complémentaires:
“le montant maximum par période est de 55000 (H.T.).Le montant sera identique pour chaque période de reconduction” Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Jonquet - secteur Cismonte” Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Jonquet - secteur Cismonte”
Informations complémentaires:
“le montant maximum par période est de 12000 (H.T.).Le montant sera identique pour chaque période de reconduction” Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Rabaud - secteur Pumonte” Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Rabaud - secteur Pumonte” Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Rabaud - secteur Cismonte” Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Rabaud - secteur Cismonte”
Informations complémentaires:
“le montant maximum par période est de 5000 (H.T.).Le montant sera identique pour chaque période de reconduction” Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Grenier Franco - secteur Pumonte” Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Grenier Franco - secteur Pumonte”
Informations complémentaires:
“le montant maximum par période est de 10000 (H.T.).Le montant sera identique pour chaque période de reconduction” Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Grenier Franco - secteur Cismonte” Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Grenier Franco - secteur Cismonte” Champ d'application du marché
Titre:
“achat de consommables pour le fonctionnement des matériels de marque Grenier Franco - secteur Pumonte” Description
Description du marché:
“achat de consommables pour le fonctionnement des matériels de marque Grenier Franco - secteur Pumonte” Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Gyrax - secteur Pumonte” Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Gyrax - secteur Pumonte” Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Gyrax - secteur Cismonte” Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Gyrax - secteur Cismonte”
Informations complémentaires:
“le montant maximum par période est de 17000 (H.T.).Le montant sera identique pour chaque période de reconduction” Champ d'application du marché
Titre:
“achat de consommables pour le fonctionnement des matériels de marque Gyrax - secteur Pumonte” Description
Description du marché:
“achat de consommables pour le fonctionnement des matériels de marque Gyrax - secteur Pumonte”
Informations complémentaires:
“le montant maximum par période est de 8000 (H.T.).Le montant sera identique pour chaque période de reconduction” Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Seppi - secteur Pumonte” Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Seppi - secteur Pumonte” Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Seppi - secteur Cismonte” Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Seppi - secteur Cismonte”
Informations complémentaires:
“le montant maximum par période est de 25000 (H.T.).Le montant sera identique pour chaque période de reconduction” Champ d'application du marché
Titre:
“achat de consommables pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Seppi - secteur Pumonte” Description
Description du marché:
“achat de consommables pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Seppi - secteur Pumonte” Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Fae - secteur Pumonte” Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Fae - secteur Pumonte”
Informations complémentaires:
“le montant maximum par période est de 15000 (H.T.).Le montant sera identique pour chaque période de reconduction” Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Fae - secteur Cismonte” Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Fae - secteur Cismonte” Champ d'application du marché
Titre:
“achat de consommables pour le fonctionnement des matériels de marque Fae - secteur Pumonte” Description
Description du marché:
“achat de consommables pour le fonctionnement des matériels de marque Fae - secteur Pumonte” Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Ferri - secteur Pumonte” Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Ferri - secteur Pumonte” Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Kuhn - secteur Cismonte” Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Kuhn - secteur Cismonte”
Informations complémentaires:
“le montant maximum par période est de 22000 (H.T.).Le montant sera identique pour chaque période de reconduction” Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Herder - secteur Cismonte” Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Herder - secteur Cismonte” Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Pinot - secteur Cismonte” Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Pinot - secteur Cismonte”
Informations complémentaires:
“le montant maximum par période est de 6000 (H.T.).Le montant sera identique pour chaque période de reconduction” Champ d'application du marché
Titre: achat de chaînes pour les matériels de gyrobroyage - secteur Pumonte
Description
Description du marché: achat de chaînes pour les matériels de gyrobroyage - secteur Pumonte
Champ d'application du marché
Titre: achat de chaînes pour les matériels de gyrobroyage - secteur Cismonte
Description
Description du marché: achat de chaînes pour les matériels de gyrobroyage - secteur Cismonte
Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Berti - secteur Pumonte” Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Berti - secteur Pumonte”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 102-266643
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-1dgm-0124
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Sma - secteur Pumonte”
Date de conclusion du contrat: 2022-03-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: smafaucheux sas
Adresse postale: 40 av auguste wissel
Commune postale: Neuville-sur-Saône
Code postal: 69250
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Sma - secteur Cismonte” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“achat de fléaux/couteaux pour le fonctionnement des matériels de gyrobroyage - secteur Pumonte” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“achat de fléaux/couteaux pour le fonctionnement des matériels de gyrobroyage - secteur Cismonte”
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Noremat - secteur Pumonte” Nom et adresse du contractant
Nom: noremat
Adresse postale: 166 rue ampere
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Noremat - secteur Cismonte” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Rousseau - secteur Pumonte”
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Rousseau - secteur Cismonte”
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Jonquet - secteur Pumonte”
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Jonquet - secteur Cismonte”
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Rabaud - secteur Pumonte”
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Rabaud - secteur Cismonte”
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Grenier Franco - secteur Pumonte”
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Grenier Franco - secteur Cismonte”
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre:
“achat de consommables pour le fonctionnement des matériels de marque Grenier Franco - secteur Pumonte”
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Gyrax - secteur Pumonte”
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Gyrax - secteur Cismonte”
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre:
“achat de consommables pour le fonctionnement des matériels de marque Gyrax - secteur Pumonte”
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Seppi - secteur Pumonte”
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Seppi - secteur Cismonte”
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre:
“achat de consommables pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Seppi - secteur Pumonte”
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Fae - secteur Pumonte”
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Fae - secteur Cismonte”
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre:
“achat de consommables pour le fonctionnement des matériels de marque Fae - secteur Pumonte”
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Ferri - secteur Pumonte”
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 26
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Kuhn - secteur Cismonte”
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 27
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Herder - secteur Cismonte”
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 28
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Pinot - secteur Cismonte”
2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 29
Titre: achat de chaînes pour les matériels de gyrobroyage - secteur Pumonte
3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 30
Titre: achat de chaînes pour les matériels de gyrobroyage - secteur Cismonte
3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 31
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) pour l'entretien et la réparation des matériels de marque Berti - secteur Pumonte”
“modalités de consultation du marché : Direction de la commande publique, Palazzu di a Cullettività di Corsica, rond-point du Maréchal Leclerc, 20405 Bastia...”
modalités de consultation du marché : Direction de la commande publique, Palazzu di a Cullettività di Corsica, rond-point du Maréchal Leclerc, 20405 Bastia cedex 9 ou Direction de la Commande Publique, Palazzu di a Cullettività di Corsica22, cours Grandval, Bp 215 - 20187 Aiacciu cedex 1, Tél : 04 95 55 57 85 / 04 95 29 80 30, courriel : dap@isula.corsica. Les modalités de consultation seront réalisées dans le respect des secrets protégés de la loi.La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois.Lot 1 : montant maximum de 450 000 euro(s) toutes périodes confondueslot 2 : montant maximum de 300 000 euro(s) toutes périodes confondueslot 5 : montant maximum de 240 000 euro(s) toutes périodes confondueslot 6 : montant maximum de 150 000 euro(s) toutes périodes confonduesles lots déclarés sans-suite l'ont été au motif que le pouvoir adjudicateur n'a pu statuer durant le délai de validité des offres
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Nom: tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montépiano
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Cja, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Cja, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du Marché.- En référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'etat du 4 avril 2014 " Département du Tarn-Et-Garonne ", un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du Tribunal Administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du Marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de Justice Administrative.- Par ailleurs, en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du Ta de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée
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Source: OJS 2022/S 075-199947 (2022-04-11)