Il s'agit de marchés à bons de commande conclus pour une période initiale de trois ans à compter du 1.7.2021 ou de leur date de notification si celle-ci est postérieure. Le lot 1: maximum de 150 000 EUR HT sur la période initiale et 50 000 EUR HT par reconduction. Le lot 2: maximum de 180 000 EUR HT sur la période initiale et 60 000 EUR HT par reconduction. Le lot 3: maximum de 200 000 EUR HT sur la période initiale et 65 000 EUR HT par reconduction. Le lot 4: maximum de 150 000 EUR HT sur la période initiale et 50 000 EUR HT par reconduction. Le lot 5: maximum de 200 000 EUR HT sur la période initiale et 65 000 EUR HT par reconduction. Le lot 6: maximum de 150 000 EUR HT sur la période initiale et 50 000 EUR HT par reconduction. Le lot 7: maximum de 150 000 EUR HT sur la période initiale et 50 000 EUR HT par reconduction.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-28.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-07.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de matériels et de fournitures pour l'entretien des bâtiments de Tisséo
20-296/Jo”
Produits/services: Matériaux de bâtiment📦
Brève description:
“Il s'agit de marchés à bons de commande conclus pour une période initiale de trois ans à compter du 1.7.2021 ou de leur date de notification si celle-ci est...”
Brève description
Il s'agit de marchés à bons de commande conclus pour une période initiale de trois ans à compter du 1.7.2021 ou de leur date de notification si celle-ci est postérieure. Le lot 1: maximum de 150 000 EUR HT sur la période initiale et 50 000 EUR HT par reconduction. Le lot 2: maximum de 180 000 EUR HT sur la période initiale et 60 000 EUR HT par reconduction. Le lot 3: maximum de 200 000 EUR HT sur la période initiale et 65 000 EUR HT par reconduction. Le lot 4: maximum de 150 000 EUR HT sur la période initiale et 50 000 EUR HT par reconduction. Le lot 5: maximum de 200 000 EUR HT sur la période initiale et 65 000 EUR HT par reconduction. Le lot 6: maximum de 150 000 EUR HT sur la période initiale et 50 000 EUR HT par reconduction. Le lot 7: maximum de 150 000 EUR HT sur la période initiale et 50 000 EUR HT par reconduction.
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Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bois et menuiserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Bois📦
Produits/services supplémentaires: Menuiserie pour la construction📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“Fourniture de panneaux de bois (aggloméré, contreplaqué, etc.), de chevrons, tasseaux, liteaux, pannes, poutres, plans de travail, etc., et de menuiserie...”
Description du marché
Fourniture de panneaux de bois (aggloméré, contreplaqué, etc.), de chevrons, tasseaux, liteaux, pannes, poutres, plans de travail, etc., et de menuiserie intérieure (portes, fenêtres, encadrements, etc.), et de produits et accessoires connexes.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: gestion des commandes: contact dédié, traitement des non-conformités, stock tampon, etc”
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: site en ligne: accès suivi compte (commande, statistiques…), catalogue(s) fabricant(s) et/ou fournisseur”
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: qualité et reconnaissance des produits et marques proposés (origine fabrication, normes…)”
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de protection de l'environnement: gammes de produits proposés en raison de leur impact sur l'environnement, gestion des déchets,...”
Critère de qualité (nom)
Performances en matière de protection de l'environnement: gammes de produits proposés en raison de leur impact sur l'environnement, gestion des déchets, engagement environnemental…
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Prix (pondération): 50.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à deux, durée de chaque période de reconduction de douze mois et durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à deux, durée de chaque période de reconduction de douze mois et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de trois ans et 24 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.” Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture et aménagements intérieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures et revêtements muraux📦
Description du marché:
“Fourniture de peinture tous supports (sauf carrosserie), de revêtements muraux (papier-peint, tapisserie, etc.), de revêtements de sol (moquette, linoléum,...”
Description du marché
Fourniture de peinture tous supports (sauf carrosserie), de revêtements muraux (papier-peint, tapisserie, etc.), de revêtements de sol (moquette, linoléum, etc.) et de produits et accessoires connexes.
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Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à deux, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à deux, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de trois ans et 24 mois.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Quincaillerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Quincaillerie📦
Description du marché:
“Fourniture d'accessoires pour la serrurerie (visserie, serrures, paumelles, etc.), la visserie et le bricolage, y compris produits et accessoires connexes.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: gestion des commandes: contact dédié, traitement des non-conformités, stock tampon, etc.”
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (nom): Délai de livraison: moyenne des délais de livraison en heures mentionnés au BPU
Prix (pondération): 60.0
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie📦
Description du marché:
“Matériel sanitaire (urinoirs, cuvettes WC, lavabos, bacs à douche, etc.), robinetterie, tuyauterie (cuivre, acier brut ou zingué, plastique, etc.), joints,...”
Description du marché
Matériel sanitaire (urinoirs, cuvettes WC, lavabos, bacs à douche, etc.), robinetterie, tuyauterie (cuivre, acier brut ou zingué, plastique, etc.), joints, fontaine à eau (consommable de filtration et équipement de maintenance) et tous les produits et accessoires connexes permettant l'installation ou le raccordement de ces matériels.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bâtiment et travaux publics
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de bâtiment📦
Description du marché:
“Matériaux de second œuvre, sable, gravier, ciment, carrelage, colle, panneaux de placoplâtre, regards, ainsi que tous les produits, matériel et accessoires connexes.”
Description du marché
Matériaux de second œuvre, sable, gravier, ciment, carrelage, colle, panneaux de placoplâtre, regards, ainsi que tous les produits, matériel et accessoires connexes.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Panneaux PVC
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Panneaux📦
Description du marché:
“Plaques de PVC, polycarbonate, ou plexiglass, de différentes tailles, opaques ou transparentes, ainsi que tous les accessoires connexes permettant la...”
Description du marché
Plaques de PVC, polycarbonate, ou plexiglass, de différentes tailles, opaques ou transparentes, ainsi que tous les accessoires connexes permettant la fixation de ces plaques.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Détergents📦
Description du marché:
“Produits chimiques divers: gel hydrol-alcoolique nettoyage industriel multi supports, produits anti-tags, déneigeant, anti-mousse, désherbant, etc.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45.0
Critère de qualité (pondération): 5.0
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: qualité des produits proposés au regard des tests réalisés sur la base des échantillons et de l'examen des fiches techniques et FDS”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; 2) renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
1) déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; 2) renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
3) lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 ou forme libre);
4) les traductions en français si les documents ne sont pas rédigés en langue française.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles;
2) déclaration appropriée de banques ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles;
2) déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années;
2) liste des principales prestations effectuées...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années;
2) liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Articles R. 2191-1 à R. 2191-63. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Prestations réglées par prix unitaires. Prix révisables annuellement ou ajustables pour les prix catalogues. Avance de 5 % accordée dans les conditions...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Prestations réglées par prix unitaires. Prix révisables annuellement ou ajustables pour les prix catalogues. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: le financement de Tisséo est assuré par une rémunération annuelle versée par l'autorité organisatrice des transports.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement conjoint avec mandataire solidaire. La nature des prestations nécessite de pouvoir faire intervenir le mandataire du groupement en lieu et place...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. La nature des prestations nécessite de pouvoir faire intervenir le mandataire du groupement en lieu et place d'un cotraitant défaillant. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres de l'un ou plusieurs groupement;
— en qualité de membres de plusieurs groupement.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://tisseo.marches-publics.info/ — Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://tisseo.marches-publics.info/ — il s'agit d'une remise de candidature et non d'une remise d'offre. Les éléments du dossier de consultation entreprises qui sont diffusés à ce stade de la procédure ont vocation à informer les candidats sur la teneur des engagements attendus afin qu'ils puissent s'organiser au mieux pour l'établissement de leur candidature (candidature en tant que candidat seul, en groupement d'entreprises, sous-traitance). Aucune remise de prix ni de mémoire technique n'est attendue en réponse à ce stade de la procédure. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles sur www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Les entreprises dont la candidature est jugée recevable recevront dans une deuxième phase les codes leur permettant d'accéder au dossier de consultation des entreprises. Les candidats se reporteront à la notice jointe en annexe du présent avis pour le déroulement de la procédure et les modalités de remise des plis. Aucune candidature ou offre télétransmise par mail ou télécopieur ne pourra être acceptée. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. L'entité adjudicatrice applique le principe «Dites-Le nous une fois». Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Dans ce cas, les candidats préciseront la référence et l'intitulé de la consultation à laquelle ils ont participé au cours de l'année civile. Seules les trois entreprises les mieux classées au sein de chaque lot, c'est-à-dire celles dont les offres sont économiquement les plus avantageuses au regard des critères de sélection des offres, seront admises à la phase de négociation. La date faisant courir le délai de validité de l'offre correspond à la date de remise de la dernière offre du candidat dans le cadre des négociations. Des échantillons seront demandés pour le lot 7.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet;
— conformément aux dispositions de l'article L. 551-5 du code de la justice administrative avant la conclusion du contrat (référé précontractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat);
— conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de la justice administrative, après la conclusion du contrat;
— conformément aux dispositions de l'article L. 521-1 du code de la justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
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Source: OJS 2021/S 007-012619 (2021-01-07)