Achat de livres non scolaires (quatre lots)

Ville de Poissy

Le présent accord-cadre à bons de commande est un appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il est passé avec des montants maximaux, articles R. 2162-4, R. 2162-13 et R. 2162-14 du même code. Le candidat a la possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. L'accord-cadre est composé de quatre lots. Le lot 1 a pour objet les livres pour la jeunesse d'après liste de commande, le lot 2 les livres pour la jeunesse — comptoir de vente, le lot 3 les livres pour adultes d'après liste de commande et le lot 4 livres pour adultes — comptoir de vente. Chaque lot sera attribué à un seul opérateur. Cette consultation fait suite à la consultation nº 19-058 dont la procédure a été déclarée infructueuse pour les lots 1, 2, 3 et 4.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-09. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Le Grand Cercle 95
• librairie du pincerais

Qui ?

• Ville de Poissy

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-05-04	Avis de marché
2021-09-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 21-001
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Poissy
Adresse postale: place de la République, BP 63081
Code postal: 78303
Commune postale: Poissy Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-poissy.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-poissy.fr 📧
Téléphone: +33 139225652 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_Cm6pfhJhLt 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_Cm6pfhJhLt 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-04 📅
Date limite de soumission: 2021-06-09 📅
Date de publication: 2021-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 089-227849
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

Les candidats doivent télécharger le dossier de consultation des entreprises dans son intégralité via le site www.achatpublic.com — Pour tout renseignement relatif à la récupération en ligne des pièces du dossier, les entreprises peuvent s'adresser au support d'achat public par courriel: support@achatpublic.com ou au +33 892232120 (0,337 CTS d'Euros la minute), qui les aidera à s'enregistrer gratuitement. Les candidats qui souhaitent déposer une candidature/offre devront s'inscrire sur la plateforme afin d'être tenu informés automatiquement des modifications et des précisions éventuelles apportées aux documents de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres pour la jeunesse d'après liste de commande
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le lot concerne l'acquisition de livres pour la jeunesse disponibles diffusés en France. Il concerne la fourniture de romans, contes, albums, documentaires, livres CD et bande dessinées.

Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

La durée initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de douze mois. L'accord-cadre à bons de commande pourra être reconduit trois fois. La première et la seconde reconduction auront la même durée que celle de la période initiale, et la troisième reconduction prendra fin le 3.9.2024.

Intitulé du lot: Livres pour la jeunesse — comptoir de vente
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le lot concerne l'acquisition par un choix sur place de nouveautés jeunesse en libre accès, de romans, de contes, albums, documentaires, livres CD et bandes dessinées de grande diffusion et petits éditeurs, plusieurs fois dans l'année.

Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

La première et la seconde reconduction auront la même durée que celle de la période initiale, et la troisième reconduction prendra fin le 3.9.2024.

Intitulé du lot: Livres pour adultes d'après liste de commande
Numéro du lot: 3
Brève description:

Acquisition de livres et textes lus pour adultes d'après liste de commande: ouvrages de fiction et documentaires de tous éditeurs francophones, de grande diffusion et petits éditeurs (romans, bandes dessinées, essais, livres pratiques, manuels et beaux livres).

Intitulé du lot: Livres pour adultes — comptoir de vente
Numéro du lot: 4
Brève description:

Acquisition par un choix sur place de nouveautés adultes en libre accès: ouvrages de fiction et documentaires de tous éditeurs francophones, de grande diffusion et petits éditeurs (romans, bandes dessinées, essais, livres pratiques, manuels et beaux livres).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Poissy (78300).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— attestation d'assurance: déclarations appropriées de banques ou le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;

— Document unique de marché européen (DUME), rédigé en français, remis par le candidat, chaque cotraitant et chaque sous-traitant en lieu et place:

—— DC1 ou équivalent: lettre de candidature dernière version;

—— DC2 ou équivalent: déclaration du candidat dernière version;

—— redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur: le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

— déclaration du chiffre d'affaires global: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires le domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité du candidat.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— références de fournitures et/ou de services similaires: liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— déclaration des moyens techniques: déclaration de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_Cm6pfhJhLt 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_Cm6pfhJhLt 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205422 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Toute demande d'informations sur les voies et délais de recours doit être formée auprès de la présente juridiction: Service du greffe du tribunal administratif de Versailles — 56 avenue de Saint-Cloud — 78000 Versailles Cedex — Tél. +33 139205400, fax: +33 139205422, courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la Région Île-de-France
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service du greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2021/S 089-227849 (2021-05-04)

Avis d'attribution de marché (2021-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent accord-cadre à bons de commande est un appel d'offres ouvert en application des art. L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande publique. Il est passé avec des montants maximums, art. R.2162-4, R. 2162-13 et R. 2162-14 du même code. Le candidat a la possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. L'Accord-Cadre est composé de 4 lots. Le lot 1 a pour objet les livres pour la jeunesse d'après liste de commande, le lot 2 les livres pour la jeunesse - comptoir de vente, le lot 3 les livres pour adultes d'après liste de commande et le lot 4 livres pour adultes - comptoir de vente. Chaque lot sera attribué à un seul opérateur. Cette consultation fait suite à la consultation no19-058 dont la procédure a été déclarée infructueuse pour les lots 1,2 3 et 4

Valeur totale du marché: 270 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Poissy
Adresse postale: place de la République BP 63081

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-10 📅
Date de publication: 2021-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 179-465859
Se réfère à l'avis: 2021/S 089-227849
Numéro JO-S: 179

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: livres pour la jeunesse d'après liste de commande
Brève description:

le lot concerne l'acquisition de livres pour la jeunesse disponibles diffusés en France. Il concerne la fourniture de romans, contes, albums, documentaires, livres cd et bande dessinées

Intitulé du lot: livres pour la jeunesse - comptoir de vente
Brève description:

le lot concerne l'acquisition par un choix sur place de nouveautés jeunesse en libre accès, de romans, de contes, albums, documentaires, livres cd et bandes dessinées de grande diffusion et petits éditeurs, plusieurs fois dans l'année

Intitulé du lot: livres pour adultes d'après liste de commande
Brève description:

acquisition de livres et textes lus pour adultes d'après liste de commande : ouvrages de fiction et documentaires de tous éditeurs francophones, de grande diffusion et petits éditeurs (romans, bandes dessinées, essais, livres pratiques, manuels et beaux livres)

Intitulé du lot: livres pour adultes - comptoir de vente
Brève description:

acquisition par un choix sur place de nouveautés adultes en libre accès : ouvrages de fiction et documentaires de tous éditeurs francophones, de grande diffusion et petits éditeurs (romans, bandes dessinées, essais, livres pratiques, manuels et beaux livres)

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: poissy (78300)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Les délais de livraison/exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Le service après-vente et assistance technique
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Le délai de livraison / Exécution
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Les délais
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison / exécution

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-06 📅
Nom: librairie du pincerais
Adresse postale: 117 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Poissy
Code postal: 78300
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://librairiedupincerais.fr 🌏
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Nom: le grand cercle 95
Adresse postale: centre Commercial Art de Vivre 1 rue du Bas Noyer
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95616
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: https://www.legrandcercle95.com 🌏
Valeur totale du marché: 45 000 EUR 💰
Adresse postale: 117 Rue du Général de Gaulle
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 , avenue de Saint Cloud
Informations sur les délais d'introduction des recours:

toute demande d'informations sur les voies et délais de recours doit être formée auprès de la présente juridiction :Service du Greffe du Tribunal Administratif de Versailles 56, avenue de Saint Cloud78000 Versailles cedextél. : 01 39 20 54 00,fax : 01 39 20 54 22,mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: préfecture de la Région Ile-De-France
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: service du Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56, avenue de Saint Cloud
Source: OJS 2021/S 179-465859 (2021-09-10)

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