Achat de fournitures scolaires, matériels pédagogiques et livres pour les écoles, les structures de la petite enfance et les centres de loisirs sans hébergement de la ville de Maubeuge

Commune de Maubeuge

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande divisé en cinq lots. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois reconductible deux fois par décision expresse du pouvoir adjudicateur. La présentation des variantes à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée. Aucune variante n'est prévue par le pouvoir adjudicateur. L'accord-cadre ne comporte aucune prestation supplémentaire éventuelle facultative ou obligatoire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-29. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-02-19 Avis de marché
2021-09-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: HV_RR_Fournitures_scolaires_2021
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande divisé en cinq lots. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois reconductible deux fois par décision expresse du pouvoir adjudicateur. La présentation des variantes à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée. Aucune variante n'est prévue par le pouvoir adjudicateur. L'accord-cadre ne comporte aucune prestation supplémentaire éventuelle facultative ou obligatoire.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Maubeuge
Adresse postale: place du Docteur Forest, BP 80 269
Code postal: 59607
Commune postale: Maubeuge Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-maubeuge.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-maubeuge.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_PiEklDbW5p 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_PiEklDbW5p 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-19 📅
Date limite de soumission: 2021-03-29 📅
Date de publication: 2021-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 038-094346
Numéro JO-S: 38

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Cahiers et imprimés scolaires. Le montant minimal de commande est de 3 500,00 EUR HT. Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 15 000,00 EUR HT.
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconductible deux fois sur décision expresse du pouvoir adjudicateur.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fournitures usuelles. Le montant minimal de commande est de 5 000,00 EUR HT. Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 21 000,00 EUR HT.
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconductible deux fois sur décision expresse du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire avant la date d'échéance de l'accord-cadre.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Livres. Le montant minimal de commande est de 6 000,00 EUR HT. Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 24 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Matériels didactiques. Le montant minimal de commande est de euro(s) 6 000,00 EUR HT. Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 26 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Travaux manuels et arts plastiques le montant minimal de commande est de 6 000,00 EUR HT. Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 22 000,00 EUR HT.
Description des options:
L'accord-cadre est reconductible deux fois sur décision expresse du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire avant la date d'échéance de l'accord-cadre.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_PiEklDbW5p 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le prochain avis aura lieu courant 2024.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://lille.tribunall-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 038-094346 (2021-02-19)
Avis d'attribution de marché (2021-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
accord-Cadre mono attributaire à bons de commande divisé en 5 lots. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois reconductible 2 fois par décision expresse du pouvoir adjudicateur. La présentation des variantes à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée. Aucune variante n'est prévue par le pouvoir adjudicateur. L'Accord-Cadre ne comporte aucune prestation supplémentaire éventuelle facultative ou obligatoire
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Valeur totale du marché: 414 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Maubeuge
Adresse postale: place du Docteur Forest BP 80 269

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-03 📅
Date de publication: 2021-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 174-453566
Se réfère à l'avis: 2021/S 038-094346
Numéro JO-S: 174

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
cahiers et imprimés scolaires.Le montant minimum de commande est de euro(s) 3.500,00 (H.T.). Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à euro(s) 15.000,00 (H.T.).
Description des options:
l'Accord-Cadre est reconductible 2 fois sur décision expresse du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire avant la date d'échéance de l'accord-cadre
Brève description:
fournitures usuelles.Le montant minimum de commande est de euro(s) 5.000,00 (H.T.). Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à euro(s) 21.000,00 (H.T.).
livresLe montant minimum de commande est de euro(s) 6.000,00 (H.T.). Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à euro(s) 24.000,00 (H.T.).
matériels didactiques.Le montant minimum de commande est de euro(s) 6.000,00 (H.T.). Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à euro(s) 26.000,00 (H.T.).
travaux manuels et arts plastiquesle montant minimum de commande est de euro(s) 6.000,00 (H.T.). Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à euro(s) 22.000,00 (H.T.).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité du protocole de commande
Qualité du protocole SAV
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Démarche écoresponsable
Prix (pondération): 40
30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-28 📅
Nom: majuscule debienne
Adresse postale: 5 rue Thiers
Commune postale: Saint-Amand-les-Eaux
Code postal: 59230
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Adresse Internet: https://www.majuscule.fr 🌏
Valeur totale du marché: 135 000 EUR 💰
Nom: papeteries Pichon
Adresse postale: zac L'Orme des Sources
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
Adresse Internet: https://www.pichon.fr 🌏
Valeur totale du marché: 63 000 EUR 💰
Nom: savoirsplus
Adresse postale: 18 Boulevard des Fontenelles
Commune postale: Brissac Quince
Code postal: 49320
Adresse Internet: https://www.boutique.savoirsplus.fr 🌏
Valeur totale du marché: 72 000 EUR 💰
Pays: Nord-Pas de Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 78 000 EUR 💰
66 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 174-453566 (2021-09-03)