Achat de fournitures scolaires, matériels pédagogiques et livres pour les écoles, les structures de la petite enfance et les centres de loisirs sans hébergement de la ville de Maubeuge

Commune de Maubeuge

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande divisé en cinq lots. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois reconductible deux fois par décision expresse du pouvoir adjudicateur. La présentation des variantes à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée. Aucune variante n'est prévue par le pouvoir adjudicateur. L'accord-cadre ne comporte aucune prestation supplémentaire éventuelle facultative ou obligatoire.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-29. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-19.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-02-19 Avis de marché
2021-09-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-02-19)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Maubeuge
Adresse postale: place du Docteur Forest, BP 80 269
Commune postale: Maubeuge Cedex
Code postal: 59607
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@ville-maubeuge.fr 📧
Région: Nord 🏙️
URL: http://www.ville-maubeuge.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_PiEklDbW5p 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_PiEklDbW5p 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de fournitures scolaires, matériels pédagogiques et livres pour les écoles, les structures de la petite enfance et les centres de loisirs sans...”    Afficher plus
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande divisé en cinq lots. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois reconductible deux...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Description du marché:
“Cahiers et imprimés scolaires. Le montant minimal de commande est de 3 500,00 EUR HT. Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible deux fois sur décision expresse du pouvoir adjudicateur.”

2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fournitures usuelles. Le montant minimal de commande est de 5 000,00 EUR HT. Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 21 000,00 EUR HT.”    Afficher plus
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible deux fois sur décision expresse du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire avant la date d'échéance de l'accord-cadre.”

3️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Livres. Le montant minimal de commande est de 6 000,00 EUR HT. Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 24 000,00 EUR HT.”

4️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Matériels didactiques. Le montant minimal de commande est de euro(s) 6 000,00 EUR HT. Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à...”    Afficher plus

5️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Travaux manuels et arts plastiques le montant minimal de commande est de 6 000,00 EUR HT. Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“L'accord-cadre est reconductible deux fois sur décision expresse du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire avant la date d'échéance de l'accord-cadre.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-29 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-29 12:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Le prochain avis aura lieu courant 2024.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lille.tribunall-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 038-094346 (2021-02-19)
Avis d'attribution de marché (2021-09-03)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: commune de Maubeuge
Adresse postale: place du Docteur Forest BP 80 269

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“achat de fournitures scolaires, matériels pédagogiques et livres pour les écoles, les structures de la petite enfance et les centres de loisirs sans...”    Afficher plus
Brève description:
“accord-Cadre mono attributaire à bons de commande divisé en 5 lots. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois reconductible 2 fois par...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 414 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“cahiers et imprimés scolaires.Le montant minimum de commande est de euro(s) 3.500,00 (H.T.). Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité du protocole de commande
Critère de qualité (nom): Qualité du protocole SAV
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Démarche écoresponsable
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“l'Accord-Cadre est reconductible 2 fois sur décision expresse du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire avant la date d'échéance de l'accord-cadre”
Description
Description du marché:
“fournitures usuelles.Le montant minimum de commande est de euro(s) 5.000,00 (H.T.). Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à...”    Afficher plus
Description du marché:
“livresLe montant minimum de commande est de euro(s) 6.000,00 (H.T.). Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à euro(s) 24.000,00 (H.T.).”    Afficher plus
Critères d'attribution
Prix (pondération): 30
Description
Description du marché:
“matériels didactiques.Le montant minimum de commande est de euro(s) 6.000,00 (H.T.). Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à...”    Afficher plus
Description du marché:
“travaux manuels et arts plastiquesle montant minimum de commande est de euro(s) 6.000,00 (H.T.). Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 038-094346

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: cahiers et imprimés scolaires
Date de conclusion du contrat: 2021-05-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: majuscule debienne
Adresse postale: 5 rue Thiers
Commune postale: Saint-Amand-les-Eaux
Code postal: 59230
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord 🏙️
URL: https://www.majuscule.fr 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 135 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fournitures usuelles
Nom et adresse du contractant
Nom: papeteries Pichon
Adresse postale: zac L'Orme des Sources
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
URL: https://www.pichon.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 63 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: livres
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: savoirsplus
Adresse postale: 18 Boulevard des Fontenelles
Commune postale: Brissac Quince
Code postal: 49320
URL: https://www.boutique.savoirsplus.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: matériels didactiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Région: Nord-Pas de Calais 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78 000 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: travaux manuels et arts plastiques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 000 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire
Source: OJS 2021/S 174-453566 (2021-09-03)