Achat de fournitures scolaires et de dictionnaires dans le cadre d'une opération de pochettes de rentrée scolaire pour les élèves des écoles élémentaires
Mairie d'Arcueil
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, exécuté au fur et à mesure des besoins. Le marché est à prix unitaires. Les prix sont ajustables. Les factures seront payées sur les ressources propres de la collectivité dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-05-05 | Avis de marché |
| 2021-11-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie d'Arcueil
Adresse postale: 10 avenue Paul Doumer
Code postal: 94111
Commune postale: Arcueil
Contact
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=370566&orgAcronyme=d5k 🌏
Courrier électronique: marches-publics@mairie-arcueil.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=790395&orgAcronyme=d5k 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=790395&orgAcronyme=d5k 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-05 📅
Date limite de soumission: 2021-06-07 📅
Date de publication: 2021-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 090-232453
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville d'Arcueil.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Commune
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.arcueil.fr/la-mairie/appels-doffresmarches-publics/ 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=790395&orgAcronyme=d5k 🌏
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.arcueil.fr/la-mairie/appels-doffresmarches-publics/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=790395&orgAcronyme=d5k 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Adresse Internet: http://Melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 090-232453 (2021-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, exécuté au fur et à mesure des besoins. Le marché est à prix unitaires. Les prix sont ajustables. Les factures seront payées sur les ressources propres de la collectivité dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie d'Arcueil
Adresse postale: 10 avenue Paul Doumer
Code postal: 94111
Commune postale: Arcueil
Contact
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=370566&orgAcronyme=d5k 🌏
Courrier électronique: marches-publics@mairie-arcueil.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=790395&orgAcronyme=d5k 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=790395&orgAcronyme=d5k 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-05 📅
Date limite de soumission: 2021-06-07 📅
Date de publication: 2021-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 090-232453
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Les quantités estimatives annuelles sont de:
— 269 pochettes pour le CP;
— 267 pochettes pour le CE1;
— 217 pochettes pour le CE2;
— 257 pochettes pour le CM1;
— 239 pochettes pour le CM2;
— 280 dictionnaires.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet l'achat de pochettes de rentrée scolaire et de dictionnaires pour les élèves des écoles élémentaires de la ville d'Arcueil. Il s'agit d'un accord-cadre de fournitures à bons de commande en application de l'article L. 2125-1.1º du code de la commande publique.
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Description des renouvellements:
Le marché public est reconduit annuellement à date anniversaire du marché, trois fois par reconductions tacites et ce, dans les mêmes conditions initiales du marché, sans que sa durée n'excède quatre ans.
Informations complémentaires:
Les quantités estimatives annuelles sont de:
— 269 pochettes pour le CP;
— 267 pochettes pour le CE1;
— 217 pochettes pour le CE2;
— 257 pochettes pour le CM1;
— 239 pochettes pour le CM2;
— 280 dictionnaires.
Site principal ou lieu d'exécution: Ville d'Arcueil.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Document attestant de l'inscription du candidat au registre du commerce ou de la profession
Situation économique et financière:
Le chiffre d'affaires global de l'entreprise et du chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisé sur les trois dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Liste et description succincte des critères de sélection: la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat sur les trois dernières années. La liste des fournitures livrées au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date, le lieu et le destinataire public ou privé, une description de l'outillage du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Commune
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.arcueil.fr/la-mairie/appels-doffresmarches-publics/ 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=790395&orgAcronyme=d5k 🌏
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.arcueil.fr/la-mairie/appels-doffresmarches-publics/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=790395&orgAcronyme=d5k 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Adresse Internet: http://Melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 090-232453 (2021-05-05)
Avis d'attribution de marché (2021-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 21016
Brève description:
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie d'arcueil
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-25 📅
Date de publication: 2021-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 232-610970
Se réfère à l'avis: 2021/S 090-232453
Numéro JO-S: 232
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville d'aruceil
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures sur la base suivante : échantillons, labellisation environnementale des produits (NF, environnement, PEFC, FSC, écolabel européen...) fiches techniques précisant les composants
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Service client et SAV : modalité de commande, référent commercial, modalité de suivi des réclamations
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délais et modalités de livraison pour les pochettes scolaires (hors dictionnaire)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix sur la base du DQE
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-13 📅
Nom: centrale Inter Professionnelle D'Achat - c.I.P.A
Adresse postale: 5, place des Dix Toises
Commune postale: Chateaufort
Code postal: 78117
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.majuscule.fr 🌏
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle Case postale no8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Melun
Source: OJS 2021/S 232-610970 (2021-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 21016
Brève description:
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, exécuté au fur et à mesure des besoins. Le marché est à prix unitaires. Les prix sont ajustables. Les factures seront payées sur les ressources propres de la collectivité dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie d'arcueil
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-25 📅
Date de publication: 2021-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 232-610970
Se réfère à l'avis: 2021/S 090-232453
Numéro JO-S: 232
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le marché a pour objet l'achat de pochettes de rentrée scolaire et de dictionnaires pour les élèves des écoles élémentaires de la ville d'arcueil. Il s'agit d'un accord-cadre de fournitures à bons de commande en application de l'article L2125-1.1° du Code de la commande publique
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution: ville d'aruceil
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures sur la base suivante : échantillons, labellisation environnementale des produits (NF, environnement, PEFC, FSC, écolabel européen...) fiches techniques précisant les composants
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Service client et SAV : modalité de commande, référent commercial, modalité de suivi des réclamations
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délais et modalités de livraison pour les pochettes scolaires (hors dictionnaire)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix sur la base du DQE
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-13 📅
Nom: centrale Inter Professionnelle D'Achat - c.I.P.A
Adresse postale: 5, place des Dix Toises
Commune postale: Chateaufort
Code postal: 78117
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.majuscule.fr 🌏
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle Case postale no8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Melun
Source: OJS 2021/S 232-610970 (2021-11-25)
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